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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Branchs

    7 medias

    Saint-Branchs

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Saint-Branchs

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Date

    1999-2010

    Cote

    2701W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Branchs (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Branchs, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  4. Résultat n°4

    Photographies aériennes : 12 clichés grands formats.

    Date

    sans date

    Cote

    1740W33 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Branchs
    • Photographies aériennes : 12 clichés grands formats.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Galor SA, Amboise (1993-2007) ; Grimaud, ex Eclosion / Couvoir du Moulin Brulé, Saint-Branchs (1983-2004).

    Date

    1983-2007

    Cote

    2356W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Galor SA, Amboise (1993-2007) ; Grimaud, ex Eclosion...
  6. Résultat n°6

    ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Date

    2007

    Cote

    2663W229 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Branchs
    • ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Demande d'autorisation présentée par la Société Couvoir du Moulin Brûlé à Saint-Branchs (copie) (2004-2006)

    Date

    2004-2006

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 9 - Moulin Brulé à Saint-Branchs (1864-2006)
    • Demande d'autorisation présentée par la Société Couvoir...
  8. Résultat n°8
    Moulin Brulé à Saint-Branchs (1864-2006) - dossier complet

    62 medias

    Moulin Brulé à Saint-Branchs (1864-2006) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 9 - Moulin Brulé à Saint-Branchs (1864-2006)
    • Moulin Brulé à Saint-Branchs (1864-2006) - dossier...
  9. Résultat n°9

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  10. Résultat n°10

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Année 1998 : permis de construire n° 17 (OPAC, changement de destination et réhabilitation de 2 logements, 15 et 17 rue du Commerce).

    Date

    1998

    Cote

    2665W86 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Branchs
    • Année 1998 : permis de construire n° 17 (OPAC, changement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Barthélemy, restauration collective, Chambray-lès-Tours (1991-1993) ; Blanchard, nutrition animale, Saint-Branchs (1991-1998) ; Brando, garage Renault, Manthelan (1989-1997) ; Canvin-Yvose, protection solaire, Chambray-lès-Tours (1975-1990) ; Cédimo, distribution, Tours (1986-1997) ; Chavanne, imprimerie, Tours (1985-1992) ; Clinique de la Fontaine, Loches (1993-1997) ; Com+, SARL, Saint-Avertin (1994-1995) ; CTS textiles, Preuilly-sur-Claise (1995-1997) ; Délice, boulangerie-pâtisserie, Tours (1984-1997).

    Date

    1975-1998

    Cote

    1663W365 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Barthélemy, restauration collective, Chambray-lès-Tours...
  13. Résultat n°13

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Saint-Branchs.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1431W81 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Branchs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  15. Résultat n°15

    Le Grand-Pressigny : dossier 5454 (1988-1990), rue du Four Banal. Lussault-sur-Loire : dossier 5625 (1988-1989), 14 rue du Village. Montlouis-sur-Loire : dossier 5601 (1988-1991), 11 rue de Greux. Rigny-Ussé : dossier 5663 (1988-1990), 5 rue Principale. Saint-Avertin : dossier 5462 (1988-1990), 13 rue du Grand Cèdre, La Régie foncière ; dossier 5698 (1988-1990), 75 rue de l'Ormeau. Saint-Branchs : dossier 5503 (1988-1990), lieudit Les Bauderies.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1960W11 (Cote)

    • Contexte : 1960W - DDE - Amélioration de l'habitat (1986-1992)

    • Année 1988
    • Le Grand-Pressigny : dossier 5454 (1988-1990), rue...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis). Le Pont Girault, création d'une mare. Les Prés de Bilhoret, création d'un étang. Taille des Fontenelles, création d'un étang.

    Date

    1991

    Cote

    1545W11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Saint-Branchs
    • Certificats d'installation
    • L'Effondrée, création d'une fosse (refus de permis)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Inventaire du mobilier : registres.

    Date

    1890-1990

    Cote

    2701W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Branchs (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Inventaire du mobilier : registres.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Branchs, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Lotissement « le Clos Charlot ».

    Date

    1987-1989

    Cote

    1757W61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Clos Charlot ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  19. Résultat n°19

    Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits « les Aubuis » et « les Prés de Malvaud ».

    Date

    1982-1989

    Cote

    1757W60 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Saint-Branchs
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Aubuis sous K 219 » créé aux lieux-dits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  20. Résultat n°20

    Saint-Branchs.

    Date

    1988

    Cote

    2154W372 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Aménagement de ville
    • Centres bourg
    • Saint-Branchs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement