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Résultat n°1

Saint-Avertin, 5 rue Maurice Cottier. Recours contre le Département devant le Tribunal administratif d'Orléans : demande d'annulation de la délibération prise pour l'acquisition de cet immeuble, demande rejetée.

Date

1985

Cote

2941W83 (Cote)

Résultat n°2

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Saint-Michel-sur-Loire, Savonnières, Souvigny-de-Touraine, Véretz, Villaines-les-Rochers. AOC Touraine et Touraine-Noble-Joué : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chambray-lès-Tours, Esvres, Joué-lès-Tours, Larçay, Saint-Avertin.

Date

2000-2010

Cote

2867W61 (Cote)

Résultat n°3

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1943-1965

Cote

2867W30 (Cote)

Résultat n°4

Registres matricules.

Date

1969-1975

Cote

2866W2 (Cote)

Résultat n°5

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

Date

2011-2021

Cote

2866W1 (Cote)

Résultat n°6

Desserte du Bassin de l'Indre. - Assainissement eaux pluviales : schéma de principe, diagnostic des réseaux d'assainissement.

Date

1982-1986

Cote

2818W62 (Cote)

Résultat n°7

Autoroute A 10 Paris-Poitiers, déviation de Tours, section sud. - Travaux d'assainissement, appel d'offres : plan du coteau de St Avertin.

Date

1969-1969

Cote

2818W61 (Cote)

Résultat n°8

Construction de la Ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (LGV SEA), Chambray-lès-Tours, Saint-Avertin. - Diverses opérations à Chambray-lès-Tours et Saint-Avertin, jumelage avec le TGV (avant-projet), enquête hydraulique, rétablissement provisoire de la RN 10 et RN 143, remblais aux abords des ponts routes : plans issus notamment du dossier d'avant-projet, notes au subdivisionnaire, conventions avec la SNCF, arrêté préfectoral relatif au franchissement de ruisseaux par la nouvelle ligne TGV, correspondance, procès-verbaux de la commission TGV Atlantique.

Date

1985-1988

Cote

2818W20 (Cote)

Résultat n°9

Saint-Avertin. - Projet de desserte de l'Ouest et du Sud-Ouest de la France par TGV, ligne nouvelle de Fontenay-aux-Roses à Monts et à la Milesse : enquête parcellaire.

Date

1985

Cote

2818W20 (Cote)

Résultat n°10

RN 76, Château de Cangé, Saint-Avertin. - Traversée de la RN 76 pour le rejet des eaux pluviales dans le Cher, programme 1988 : marché négocié, plans, rapport de présentation, détail estimatif, procès-verbal de réunion de chantier.

Date

1987-1989

Cote

2818W17 (Cote)

Résultat n°11

A 10, Saint-Avertin, déviation autour de Tours, section sud - Prairies du Cher. - Définition du tracé, dossier d'enquête parcellaire : plans, état parcellaire et rapport des ingénieurs.

Date

1963

Cote

2818W9 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Avertin, convention avec France Télécom.

Date

-

Cote

2806W7 (Cote)

Résultat n°13

Installation de l'entreprise SOREI à Saint-Avertin.

Date

1993

Cote

2806W5 (Cote)

Résultat n°14

Service urbanisme de la commune de Saint-Avertin

Date

1992

Cote

2738W636 (Cote)

Résultat n°15

Mairie de Saint-Avertin, Indre-et-Loire

Date

1987

Cote

2738W565 (Cote)

Résultat n°16

Revitalisation d'un îlot à Saint-Avertin, action qui s'intègre dans un projet de mise en valeur du centre-bourg.

Date

1995

Cote

2738W415 (Cote)

Résultat n°17

Réhabilitation des anciennes écoles à Saint-Avertin

Date

1996

Cote

2738W409 (Cote)

Résultat n°18

Revitalisation du bourg par un espace semi-piétonnier à Saint-Avertin

Date

1996

Cote

2738W400 (Cote)

Résultat n°19

Le camping de Saint-Avertin : vers une nouvelle dynamique de développement.

Date

1997

Cote

2738W394 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Avertin : étude préalable à l'urbanisation d'une zone NA

Date

1983

Cote

2738W261 (Cote)

Résultat n°21

Propositions de cheminements piétonniers à Saint-Avertin

Date

1994

Cote

2738W218 (Cote)

Résultat n°22

Aménagement et revitalisation de la place de Richemont à Saint-Avertin

Date

1993

Cote

2738W195 (Cote)

Résultat n°23

Réhabilitation du hameau de la Pinterie à Saint-Avertin

Date

1992

Cote

2738W180 (Cote)

Résultat n°24

Revitalisation du centre-bourg de Saint-Avertin

Date

1991

Cote

2738W152 (Cote)

Résultat n°25

Pour une nouvelle vision de la salle des fêtes de Saint-Avertin

Date

1990

Cote

2738W149 (Cote)

Résultat n°26

Greffe d'un lotissement communal à Saint-Avertin

Date

1986

Cote

2738W112 (Cote)

Résultat n°27

Propositions pour l'aménagement d'une zone sur la commune de Saint-Avertin

Date

1979

Cote

2738W73 (Cote)

Résultat n°28

Essai de création d'un centre de rencontre et d'un centre de loisirs pour enfants dans le parc de Cangé à Saint-Avertin

Date

1978

Cote

2738W40 (Cote)

Résultat n°29

Propositions pour une infrastructure d'équipements de services et d'animation pour le 3ème Age à Saint-Avertin

Date

1977

Cote

2738W18 (Cote)

Résultat n°30

Propositions pour l'amélioration de la circulation dans le Bourg de Saint-Avertin

Date

1976

Cote

2738W10 (Cote)

Résultat n°31

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

Résultat n°32

Arts Graphiques du Centre, Saint-Avertin (1984-2008) ; Cybervitrine, Saint-Avertin (2000-2008) ; Gibault, Genillé (1982-1993).

Date

1982-2008

Cote

2373W1 (Cote)

Résultat n°33

MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club, Sainte-Maure-de-Touraine (2002) ; Promenade, Courçay (2004) ; Soffimat, Saint-Pierre-des-Corps (2002) ; Stellram-Teledyne, Saint-Avertin (2006) ; Volumatic, Saint-Pierre-des-Corps (2003).

Date

2002-2006

Cote

2355W2 (Cote)

Résultat n°34

Bureau, Marcé-sur-Esves (2005) ; Dalaau, Saint-Pierre-des-Corps (2007) ; Fichet Sécurité, Saint-Avertin (2007) ; Iscambe, Saint-Avertin (2004) ; Jean Lefebvre, Tours (2007).

Date

2004-2007

Cote

2355W1 (Cote)

Résultat n°35

Saint-Avertin : collège Jules Romains.

Date

1999-2003

Cote

2284W26 (Cote)

Résultat n°36

Savebag, Perrusson (1991-2005) ; Sécuritas, Saint-Avertin (1993-2005).

Date

1991-2005

Cote

2269W21 (Cote)

Résultat n°37

Ricoh, Saint-Avertin (1998-2005) ; Sanitra Fourrier, Joué-lès-Tours (1984-2005).

Date

1984-2005

Cote

2269W20 (Cote)

Résultat n°38

Onet Saint-Avertin (1999-2005) ; O.R.E.P., Loches (1989-2005) ; Renault France automobiles, Loches (1983-2005).

Date

1983-2005

Cote

2269W19 (Cote)

Résultat n°39

GSF Auriga, Saint-Avertin (1995-2006) ; Henry Schein France, Joué-lès-Tours (1998-2006) ; Hervé Thermique, Joué-lès-Tours (1989-2006) ; HL Display, Saint-Avertin (1996-2006).

Date

1989-2006

Cote

2269W14 (Cote)

Résultat n°40

Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Dubois g. menuiserie, Sepmes (1998-2006) ; Endel, Saint-Avertin (2002-2006) ; Euraxi, Joué-lès-Tours (1993-2006).

Date

1993-2006

Cote

2269W9 (Cote)

Résultat n°41

Chollet, loches (1998-2006) ; clos Saint-Victor, Joué- lès-Tours (1999-2006) ; Comareg, Saint-Avertin (1997-2006) ; Coved, Chanceaux près Loches (1991-2006).

Date

1991-2006

Cote

2269W8 (Cote)

Résultat n°42

CBE, La Riche puis Saint-Avertin (1988-2003) ; centre hospitalier de Loches (1995-2006).

Date

1988-2006

Cote

2269W6 (Cote)

Résultat n°43

Canberra, Loches (1995-2006) ; Canon, Saint-Avertin (1996-2005).

Date

1995-2006

Cote

2269W5 (Cote)

Résultat n°44

APAJH, Bridoré (1992-2006) ; Barbier, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Barbot, Descartes (2003-2006) ; Barthes, Saint-Avertin (2000-2006).

Date

1992-2006

Cote

2269W3 (Cote)

Résultat n°45

Norauto, Chambray-lès-Tours (1997-2002) ; Porcelanosa, Chambray-lès-Tours (1998-2000) ; Sogea, Chambray-lès-Tours (2000-2002) ; Sogeor, Saint-Avertin (1997-2002) ; Thibault Frères, Reignac-sur-Indre (1985-2002).

Date

1985-2002

Cote

2250W9 (Cote)

Résultat n°46

Mobilier de l'école : inventaire, bons de réception.

Date

1990-1998

Cote

2214W3 (Cote)

Résultat n°47

Elections des représentants des parents d'élèves : listes des candidats, procès-verbaux des scrutins.

Date

2004-2009

Cote

2214W2 (Cote)

Résultat n°48

Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, acquisitions de matériels, notes de services.

Date

1989-2004

Cote

2214W1 (Cote)

Résultat n°49

Association neige-école-loisirs : statuts de l'association, comptes rendus de réunions.

Date

1983-2004

Cote

2212W34 (Cote)

Résultat n°50

Association des parents d'élèves et des amis des écoles publiques de Saint-Avertin. - Organisation : listes des membres, statuts, comptes rendus de réunion, correspondance.

Date

1968-1971

Cote

2212W33 (Cote)

Résultat n°51

Coopérative scolaire. - Comptabilité : cahier de compte, factures.

Date

1968-1972

Cote

2212W32 (Cote)

Résultat n°52

Fêtes de fin d'année. - Organisation : programme, listes des prix.

Date

1953-1969

Cote

2212W31 (Cote)

Résultat n°53

Photographie de classe (impressions numériques).

Date

2008

Cote

2212W30 (Cote)

Résultat n°54

Niveau CE1 : cahier d'élève (1 exemplaire).

Date

2005

Cote

2212W29 (Cote)

Résultat n°55

Niveau CE2 (français-mathématiques) : cahiers d'élèves.

Date

2000-2005

Cote

2212W28 (Cote)

Résultat n°56

Projet de célébration du bicentenaire de Victor Hugo. - Mise en place : comptes rendus de réunions, invitation, correspondance.

Date

2001-2002

Cote

2212W27 (Cote)

Résultat n°57

Emplois du temps hebdomadaire des classes de CP, CE2 et CM2.

Date

1968-1969

Cote

2212W26 (Cote)

Résultat n°58

Cahier d'appel journalier : extraits des absences.

Date

1882-1887

Cote

2212W25 (Cote)

Résultat n°59

Registres matricules (19 cahiers).

Date

1943-1970

Cote

2212W24 (Cote)

Résultat n°60

1961-1967.

Date

1961-1967

Cote

2212W23 (Cote)

Résultat n°61

1950.

Date

1950

Cote

2212W22 (Cote)

Résultat n°62

1882-1884.

Date

1882-1884

Cote

2212W21 (Cote)

Résultat n°63

Cahier d'appel journalier : extrait des absences.

Date

1884-1886

Cote

2212W20 (Cote)

Résultat n°64

Cahier d'appel journalier : extrait des absences.

Date

1882-1885

Cote

2212W19 (Cote)

Résultat n°65

1972-1980.

Date

1972-1980

Cote

2212W18 (Cote)

Résultat n°66

1883-1967 (1 registre - lacunes années 1948-1949).

Date

1883-1967

Cote

2212W17 (Cote)

Résultat n°67

1941-1953.

Date

1941-1953

Cote

2212W16 (Cote)

Résultat n°68

1882-1885.

Date

1882-1885

Cote

2212W15 (Cote)

Résultat n°69

Arrêtés de nomination.

Date

1907

Cote

2212W14 (Cote)

Résultat n°70

Appareils électriques : notices d'utilisation, bons de livraison.

Date

1985-1991

Cote

2212W13 (Cote)

Résultat n°71

Effractions : comptes rendus.

Date

1984-1986

Cote

2212W12 (Cote)

Résultat n°72

Réparations à effectuer : liste.

Date

1963

Cote

2212W11 (Cote)

Résultat n°73

Agrandissement : plan.

Date

1914

Cote

2212W10 (Cote)

Résultat n°74

Conseil d'école : procès-verbaux des élections des représentants des parents d'élèves, bulletin de vote, procès-verbaux des séances, notes préparatoires, correspondance.

Date

1991-2005

Cote

2212W9 (Cote)

Résultat n°75

1968-1987.

Date

1968-1987

Cote

2212W8 (Cote)

Résultat n°76

1941-1968.

Date

1941-1968

Cote

2212W7 (Cote)

Résultat n°77

Conseil d'école. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances, notes préparatoires, correspondance.

Date

1977-1991

Cote

2212W6 (Cote)

Résultat n°78

Élections des représentants des parents d'élèves : listes des candidats, procès-verbaux des scrutins.

Date

1979-1990

Cote

2212W5 (Cote)

Résultat n°79

Conseil des maîtres : procès-verbaux des séances.

Date

1967-1995

Cote

2212W4 (Cote)

Résultat n°80

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1977-1991

Cote

2212W3 (Cote)