Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Ecole : listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans.

Date

sans date

Cote

EDEP207/R1 (Cote)

2

Installations classées pour la protection de l'environnement : récépissé de déclaration.

Date

2012

Cote

EDEP207/O12 (Cote)

3

Elections professionnelles

Date

-

Cote

-

4

Plaques de verre sur les méfaits de l'alcoolisme.[sans date]

Date

-

Cote

EDEP207/S1 (Cote)

5

Statistique agricole : fiches individuelles.

Date

sans date

Cote

EDEP207/F6 (Cote)

6

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

8

Association foncière de remembrement : budget.

Date

2001-2005

Cote

EDEP207/G8 (Cote)

9

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

10

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

11

Amboise Paysage, Nazelles-Négron (1997-2000) ; Antier Michel, Montlouis-sur-Loire (1999) ; Arclaine Eurl, Fondettes (2000) ; Association Objectif, Nazelles-Négron (1994-2000) ; Capelo Ginette, La Riche (1992-1993) ; Chevreau Jacques, Vernou-sur-Brenne (1999-2000) ; Combe Brigitte, Nouzilly (1997-1998) ; Constantinof Genia, Neuville-sur-Brenne (1995-1997) ; Coopérative de La Lande, Saint-Laurent-de-Lin (1994-2001) ; Couleaut Michel, Tours (2000 ; Crosnier Espaces Verts, Nazelles-Négron (2000) ; Fédération des Chasseurs d'Indre et Loire, Tours (2000) ; Gaec Les Vergers de Launay, Saint-Aubin-le-Dépeint (1995-2000) ; Gambier Paul, Ingrandes-de-Touraine (2000) ; IREO du Val de Loire, Tours (1993-1999) ; Jacneau Yvon, Cormery (2000) ; Laurial Boullier, Notre-Dame-d'Oé (1988-2000) ; Le Bouleau SARL, Rochecorbon (1982-2002).

Date

1982-2001

Cote

2356W5 (Cote)

12

Permis de chasse, inscription : registres.

Date

1969-2000

Cote

EDEP207/I9 (Cote)

13

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

14

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (11 f.), éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1984 (11 f.) et éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1991 (11 f.). Feuille D2 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.).

Date

1933-1991

Cote

1984W115 (Cote)

15

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2 et E1 à E3 et sections ZA à ZO.

Date

01/01/1991-31/12/1991

Cote

1985W80 (Cote)

16

1 media

Section ZD

Date

1990

Cote

-

17

AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

Date

1985-1990

Cote

2867W56 (Cote)

18

1 media

Section ZL

Date

1990

Cote

-

19

1 media

Section ZM

Date

1990

Cote

-

20

1 media

Section ZE

Date

1990

Cote

-

21

1 media

Section ZK

Date

1990

Cote

-

22

1 media

Section ZN

Date

1990

Cote

-

23

1 media

Section ZC

Date

1990

Cote

-

24

1 media

Section ZB

Date

1990

Cote

-

25

1 media

Section ZA

Date

1990

Cote

-

26

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1990

Cote

-

27

1 media

Section ZI

Date

1990

Cote

-

28

1 media

Section ZH

Date

1990

Cote

-

29

1 media

Section ZO

Date

1990

Cote

-

30

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

31

Sections ZA, ZD, ZK et ZN

1 media

Sections ZA, ZD, ZK et ZN

Date

1990

Cote

-

32

Décès, 1972-1988

109 medias

Décès, 1972-1988

Date

1972-1988

Cote

4E207/16 (Cote)

33

Rouziers-de-Touraine à Saint-Aubin-le-Dépeint.

Date

1940-1980

Cote

1020W128 (Cote)

34

Sections A à D.

Date

1933-1979

Cote

1988W228 (Cote)

35

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1118 (Cote)

36

Sections E et ZA.

Date

1933-1979

Cote

1988W229 (Cote)

37

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

105 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2112 (Cote)

38

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W436 (Cote)

39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - E.

Date

1933-1974

Cote

1265W434 (Cote)

40

Mariages, 1943-1974

Date

1943-1974

Cote

4E207/14 (Cote)

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