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  1. Résultat n°1

    Ecole : listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP207/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 207 - Commune de Saint-Aubin-le-Dépeint - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole : listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans.
  2. Résultat n°2

    Installations classées pour la protection de l'environnement : récépissé de déclaration.

    Date

    2012

    Cote

    EDEP207/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 207 - Commune de Saint-Aubin-le-Dépeint - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Installations classées pour la protection de l'environnement...
  3. Résultat n°3

    Elections professionnelles

    • Contexte : E-dépôt 207 - Commune de Saint-Aubin-le-Dépeint - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections professionnelles
  4. Résultat n°4

    Plaques de verre sur les méfaits de l'alcoolisme.[sans date]

    Cote

    EDEP207/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 207 - Commune de Saint-Aubin-le-Dépeint - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Plaques de verre sur les méfaits de l'alcoolisme.[sans...
  5. Résultat n°5

    Statistique agricole : fiches individuelles.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP207/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 207 - Commune de Saint-Aubin-le-Dépeint - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistique agricole : fiches individuelles.
  6. Résultat n°6

    Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Association foncière de remembrement : budget.

    Date

    2001-2005

    Cote

    EDEP207/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 207 - Commune de Saint-Aubin-le-Dépeint - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Association foncière de remembrement : budget.
  9. Résultat n°9

    Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1969-2004

    Cote

    2428W20 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Permis de chasse, inscription : registres.

    Date

    1969-2000

    Cote

    EDEP207/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 207 - Commune de Saint-Aubin-le-Dépeint - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Permis de chasse, inscription : registres.
  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (11 f.), éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1984 (11 f.) et éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1991 (11 f.). Feuille D2 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.).

    Date

    1933-1991

    Cote

    1984W115 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Aubin-le-Dépeint
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2 et E1 à E3 et sections ZA à ZO.

    Date

    01/01/1991-31/12/1991

    Cote

    1985W80 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Aubin-le-Dépeint
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Aubin-le-Dépeint
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2867W56 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  18. Résultat n°18
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Aubin-le-Dépeint
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Aubin-le-Dépeint
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1990

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Saint-Aubin-le-Dépeint
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques