Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Ecole : listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans.

Date

sans date

Cote

EDEP207/R1 (Cote)

2

Installations classées pour la protection de l'environnement : récépissé de déclaration.

Date

2012

Cote

EDEP207/O12 (Cote)

3

Elections professionnelles

Date

-

Cote

-

4

Plaques de verre sur les méfaits de l'alcoolisme.[sans date]

Date

-

Cote

EDEP207/S1 (Cote)

5

Statistique agricole : fiches individuelles.

Date

sans date

Cote

EDEP207/F6 (Cote)

6

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

8

Association foncière de remembrement : budget.

Date

2001-2005

Cote

EDEP207/G8 (Cote)

9

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

10

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

11

Amboise Paysage, Nazelles-Négron (1997-2000) ; Antier Michel, Montlouis-sur-Loire (1999) ; Arclaine Eurl, Fondettes (2000) ; Association Objectif, Nazelles-Négron (1994-2000) ; Capelo Ginette, La Riche (1992-1993) ; Chevreau Jacques, Vernou-sur-Brenne (1999-2000) ; Combe Brigitte, Nouzilly (1997-1998) ; Constantinof Genia, Neuville-sur-Brenne (1995-1997) ; Coopérative de La Lande, Saint-Laurent-de-Lin (1994-2001) ; Couleaut Michel, Tours (2000 ; Crosnier Espaces Verts, Nazelles-Négron (2000) ; Fédération des Chasseurs d'Indre et Loire, Tours (2000) ; Gaec Les Vergers de Launay, Saint-Aubin-le-Dépeint (1995-2000) ; Gambier Paul, Ingrandes-de-Touraine (2000) ; IREO du Val de Loire, Tours (1993-1999) ; Jacneau Yvon, Cormery (2000) ; Laurial Boullier, Notre-Dame-d'Oé (1988-2000) ; Le Bouleau SARL, Rochecorbon (1982-2002).

Date

1982-2001

Cote

2356W5 (Cote)

12

Permis de chasse, inscription : registres.

Date

1969-2000

Cote

EDEP207/I9 (Cote)

13

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

14

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (11 f.), éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1984 (11 f.) et éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1991 (11 f.). Feuille D2 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.).

Date

1933-1991

Cote

1984W115 (Cote)

15

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2 et E1 à E3 et sections ZA à ZO.

Date

01/01/1991-31/12/1991

Cote

1985W80 (Cote)

16

1 media

Section ZD

Date

1990

Cote

-

17

AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

Date

1985-1990

Cote

2867W56 (Cote)

18

1 media

Section ZL

Date

1990

Cote

-

19

1 media

Section ZM

Date

1990

Cote

-

20

1 media

Section ZE

Date

1990

Cote

-

21

1 media

Section ZK

Date

1990

Cote

-

22

1 media

Section ZN

Date

1990

Cote

-

23

1 media

Section ZC

Date

1990

Cote

-

24

1 media

Section ZB

Date

1990

Cote

-

25

1 media

Section ZA

Date

1990

Cote

-

26

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1990

Cote

-

27

1 media

Section ZI

Date

1990

Cote

-

28

1 media

Section ZH

Date

1990

Cote

-

29

1 media

Section ZO

Date

1990

Cote

-

30

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

31

Sections ZA, ZD, ZK et ZN

1 media

Sections ZA, ZD, ZK et ZN

Date

1990

Cote

-

32

Décès, 1972-1988

109 medias

Décès, 1972-1988

Date

1972-1988

Cote

4E207/16 (Cote)

33

Rouziers-de-Touraine à Saint-Aubin-le-Dépeint.

Date

1940-1980

Cote

1020W128 (Cote)

34

Sections A à D.

Date

1933-1979

Cote

1988W228 (Cote)

35

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1976-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1118 (Cote)

36

Sections E et ZA.

Date

1933-1979

Cote

1988W229 (Cote)

37

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

105 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2112 (Cote)

38

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W436 (Cote)

39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - E.

Date

1933-1974

Cote

1265W434 (Cote)

40

Mariages, 1943-1974

Date

1943-1974

Cote

4E207/14 (Cote)

41

Comptes actifs F - V.

Date

1933-1974

Cote

1265W435 (Cote)

42

Saché (1972-1973), Saint-Antoine-du-Rocher (1963-1973), Saint-Aubin-le-Dépeint (1967-1973).

Date

1963-1973

Cote

1102W121 (Cote)

43

Décès, 1953-1971

112 medias

Décès, 1953-1971

Date

1953-1971

Cote

4E207/15 (Cote)

44

Naissances, 1946-1969

Date

1946-1969

Cote

4E207/13 (Cote)

45

Saint-Aubin-le-Dépeint

Date

-

Cote

-

46

Ouverture et entretien des chemins : devis, procès-verbaux, plans, extraits du registre de délibérations, tableaux, correspondance.

Date

1873-1968

Cote

EDEP207/O5 (Cote)

47

Mobilier de l'école : inventaire (3 cahiers).

Date

1890-1966

Cote

2307W2 (Cote)

48

Electrification : statut du syndicat, extraits du registre de délibérations; centre radio-électrique de St Aubin-le-Dépeint, protection contre les perturbations électro-magnétiques : plan de servitude.

Date

1937-1963

Cote

EDEP207/O2 (Cote)

49

Saint-Aubin-le-Dépeint

Date

-

Cote

-

50

Budgets et comptes.

Date

1945-1962

Cote

EDEP207/L2 (Cote)

51

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

Date

1873-1962

Cote

EDEP207/Q1 (Cote)

52

Recensement de la population : feuille récapitulative, feuille comptée à part.

Date

1954-1962

Cote

EDEP207/F3 (Cote)

53

Sinistre : correspondance.

Date

1961

Cote

EDEP207/I5 (Cote)

54

Journal divisionnaire des débits.

Date

1957-1961

Cote

EDEP207/L7 (Cote)

55

Journal centralisateur.

Date

1957-1960

Cote

EDEP207/L6 (Cote)

56

Personnel, nominations, traitements : extraits du registre de délibérations.

Date

1872-1960

Cote

EDEP207/K16 (Cote)

57

Tableau de recensement des classes.

Date

1882-1960

Cote

EDEP207/H1 (Cote)

58

Registres matricules (7 cahiers).

Date

1890-1958

Cote

2307W4 (Cote)

59

Alignement : correspondance, arrêtés, rapports.

Date

1892-1958

Cote

EDEP207/O1 (Cote)

60

Vaccinations : listes nominatives.

Date

1941-1956

Cote

EDEP207/I8 (Cote)

61

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1945-1956

Cote

EDEP207/K3 (Cote)

62

Livre de détail des recettes et des dépenses.

Date

1938-1955

Cote

EDEP207/L5 (Cote)

63

Correspondances, notes, arrêté.

Date

1942-1953

Cote

EDEP207/Q10 (Cote)

64

Naissances, mariages, décès

10 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/878 (Cote)

65

Décès, 1923-1952

137 medias

Décès, 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/207/049 (Cote)

66

Locaux : casier sanitaire, rapport d'inspection (1 cahier).

Date

1947-1952

Cote

2307W1 (Cote)

67

Listes électorales : additions, retranchements.

Date

1945-1951

Cote

EDEP207/K2 (Cote)

68

Statuts.

Date

1946-1950

Cote

EDEP207/Q7 (Cote)

69

Comptes-rendus d'activités.

Date

1940-1948

Cote

EDEP207/Q9 (Cote)

70

Registre de délibérations.

Date

1896-1948

Cote

EDEP207/Q6 (Cote)

71

Conseil de la République, élection des délégués des conseils municipaux : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1948

Cote

EDEP207/K4 (Cote)

72

Feuilles de visite.

Date

1932-1948

Cote

EDEP207/Q11 (Cote)

73

Caisse d'Allocations Familiales : procès-verbaux.

Date

1947

Cote

EDEP207/K15 (Cote)

74

Sécurité sociale : procès-verbaux.

Date

1947

Cote

EDEP207/K14 (Cote)

75

Ravitaillement (Contient également des renseignements sur la caisse des écoles [1883-1892]), dommages de guerre : registre d'inscriptions.

Date

1939-1946

Cote

EDEP207/F9 (Cote)

76

Comité du livret des orphelins de la guerre : correspondance.

Date

1945-1946

Cote

EDEP207/H7 (Cote)

77

Chambre de Métiers : listes des électeurs.

Date

1933-1946

Cote

EDEP207/K10 (Cote)

78

Saint-Aubin-le-Dépeint

21 medias

Saint-Aubin-le-Dépeint

Date

-

Cote

-

79

Concessions au cimetière : extraits du registre de délibérations.

Date

1870-1946

Cote

EDEP207/N2 (Cote)

80

Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.

Date

1933-1945

Cote

EDEP207/K13 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.