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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tours, installation des services départementaux (acquisition de l'immeuble sis 2 rue de Buffon) ; boulevard périphérique, franchissement du Cher à Tours, Joué-lès-Tours et La Riche. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

Date

1981-1990

Cote

1319W51 (Cote)

Résultat n°2

Passage inférieur 6, voies ferrées Tours-Saumur, marché n° 920036, (Entreprise industrielle).

Date

1992

Cote

1439W12 (Cote)

Résultat n°3

Franchissement de la Loire et réinstallation de jardins familiaux. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

Date

1981-1990

Cote

1319W52 (Cote)

Résultat n°4

Section RD7 - RD 51 à Joué-lès-Tours ; traversée de La Riche. - Expropriations au profit du département, déclaration d'utilité publique : dossiers administratifs, plans.

Date

1981-1990

Cote

1319W53 (Cote)

Résultat n°5

1989-1991.

Date

1989-1991

Cote

1431W211 (Cote)

Résultat n°6

Dégagement du lit mineur et confortement des fondations du pont Saint-Sauveur, section RD86-A10. - Établissement d'une piste de chantier provisoire : rapport au conseil départemental d'hygiène, étude sur la demande d'autorisation de rejet au titre de la loi sur l'eau.

Date

1993-1995

Cote

1439W13 (Cote)

Résultat n°7

Échangeurs 1 et 2, vallée de la Choisille, rive gauche de la Loire et section RN152-CD37. - Études paysagères.

Date

1983

Cote

1439W9 (Cote)

Résultat n°8

Arrêtés de la préfecture, convention, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

Date

1986-1997

Cote

1431W207 (Cote)

Résultat n°9

Création d'une voie nouvelle entre l'échangeur du périphérique avec la RD86 et la zone industrielle de la Vrillonnerie : procès-verbaux de réunions entre la direction départementale de l'Équipement et les mairies de Joué-lès-Tours et de Chambray-lès-Tours, plans, coupes géologiques, levé topographique, photographies.

Date

1993-1995

Cote

1439W14 (Cote)

Résultat n°10

Registres d'enquêtes.

Date

1987

Cote

1431W209 (Cote)

Résultat n°11

Passage inférieur 4, rue des Hautes Marches, marché n° 910259, (Entreprise industrielle).

Date

1991-1992

Cote

1439W10 (Cote)

Résultat n°12

Passage inférieur 5, rue du Petit Plessis, marché n° 920019, (société Centre-Ouest).

Date

1992

Cote

1439W11 (Cote)

Résultat n°13

Franchissement de la Loire. - Enquêtes publiques : études.

Date

1986

Cote

1431W204 (Cote)

Résultat n°14

Franchissement de la Loire et du Cher. - Enquêtes publiques : arrêtés de la préfecture, plans, tableaux, articles de presse, notes administratives, correspondance.

Date

1986-1987

Cote

1431W203 (Cote)

Résultat n°15

Déviation provisoire de la RN 152, travaux de terrassement et de chaussées, passation et suivi du marché 8810001 : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché (1987-1988). La Riche, voies nouvelles nord-sud et est-ouest, études préalables et acquisition foncière : dossier de présentation, dossier d'enquête d'utilité publique (version minute de l'étude, non validée) et d'enquête parcellaire, plans, correspondance (1977-1978).

Date

1977-1988

Cote

1439W8 (Cote)

Résultat n°16

Construction du boulevard, enquête publique : instruction mixte, plan parcellaire, plan de situation.

Date

1989

Cote

2145W4 (Cote)

Résultat n°17

1992-1994.

Date

1992-1994

Cote

1431W212 (Cote)

Résultat n°18

Franchissement du Cher. - Enquêtes publiques : études.

Date

1986

Cote

1431W205 (Cote)

Résultat n°19

Contentieux : jugements, mémoires, documents annexes, correspondance.

Date

1986-1994

Cote

1431W214 (Cote)

Résultat n°20

Occupation temporaire de terrains : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, correspondance.

Date

1988-1992

Cote

1431W210 (Cote)