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Résultat n°1

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation "dépôt définitif", commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1995

Cote

2867W52 (Cote)

Résultat n°2

AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

Date

1965

Cote

2867W50 (Cote)

Résultat n°3

Restigné

Date

2002

Cote

2725W13 (Cote)

Résultat n°4

Restigné

Date

1936

Cote

2723W47 (Cote)

Résultat n°5

Restigné (48 plans)

Date

1954-1999

Cote

2722W60 (Cote)

Résultat n°6

Restigné

Date

1999

Cote

2695W37 (Cote)

Résultat n°7

Restigné (20 plans)

Date

1982-2000

Cote

2692W60 (Cote)

Résultat n°8

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°10

Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux (1964). Saint-Benoît-la-Forêt : carte communale, dossier de classement de la voirie, plans (1964). La Roche-Clermault : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Rivière : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Richelieu : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Restigné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964).

Date

1964

Cote

2549W161 (Cote)

Résultat n°11

PC371930350009 – OPAC 37, construction de 10 logements. Chantoiseau (2003). PC371930550026 – Cofiroute, concessionnaire de l'Etat, réalisation d'une barrière de péage sur l'autoroute A85 avec construction de bureaux, locaux et sanitaires. Barrière de péage de Restigné (2005).

Date

2003-2005

Cote

2549W99 (Cote)

Résultat n°12

Association de parents d'élèves : comptes rendus de réunions.

Date

1972-1975

Cote

2488W6 (Cote)

Résultat n°13

Cahier d'exercices d'écolier (un exemplaire).

Date

1906

Cote

2488W5 (Cote)

Résultat n°14

Elèves admis gratuitement : listes d'inscription.

Date

1865-1880

Cote

2488W4 (Cote)

Résultat n°15

Rapports de visite du DDEN (délégué départemental de l'Education nationale).

Date

2000-2015

Cote

2488W3 (Cote)

Résultat n°16

Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1985-2012

Cote

2488W2 (Cote)

Résultat n°17

Projets d'école  : dossiers préparatoires, fiches-Action, notes de services.

Date

1990-2014

Cote

2488W1 (Cote)

Résultat n°18

Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan (1995-2006) ; Gauthier Kléber, Couesmes (1985-2006) ; Jacquin Motorcycles, Tours (2006) : Mainguet, Tours (1994-2006) ; Poupard, boulangerie, Restigné (1989-2006) ; Sarthenet, Tours (2000-2006).

Date

1985-2006

Cote

2123W4 (Cote)

Résultat n°19

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1936-1979

Cote

1792W501 (Cote)

Résultat n°20

Sections B (n° 1153) à F.

Date

1936-1979

Cote

1792W379 (Cote)

Résultat n°21

Sections A à B (n° 1152).

Date

1936-1979

Cote

1792W378 (Cote)

Résultat n°22

Sections E (n° 620) à F.

Date

1936-1979

Cote

1792W221 (Cote)

Résultat n°23

Sections D (n° 535) à E (n° 619).

Date

1936-1979

Cote

1792W220 (Cote)

Résultat n°24

Sections C (n° 1730) à D (n° 534).

Date

1936-1979

Cote

1792W219 (Cote)

Résultat n°25

Sections B (n° 2500) à C (n° 1729).

Date

1936-1979

Cote

1792W218 (Cote)

Résultat n°26

Section B (n° 675 à 2499).

Date

1936-1979

Cote

1792W217 (Cote)

Résultat n°27

Sections A à B (n° 674).

Date

1936-1979

Cote

1792W216 (Cote)

Résultat n°28

Sections D à F.

Date

1980-1989

Cote

1724W78 (Cote)

Résultat n°29

Sections A à C.

Date

1980-1989

Cote

1724W77 (Cote)

Résultat n°30

Espace et culture, expositions, Tours (1986) ; Eurest-collectivités, mobilier international (1993) ; Fior, maçonnerie, Chinon (1993) ; Fontaine, pharmacie, Restigné (1994) ; Formabois, industries du bois, L'Île-Bouchard (1990) ; Frogin, boucherie-charcuterie, Bourgueil (1988).

Date

1986-1994

Cote

1663W254 (Cote)

Résultat n°31

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°32

Comptes supprimés 1052 à la fin.

Date

1936-1974

Cote

1270W249 (Cote)

Résultat n°33

Comptes supprimés 651-1047.

Date

1936-1974

Cote

1270W248 (Cote)

Résultat n°34

Comptes supprimés 352-649.

Date

1936-1974

Cote

1270W247 (Cote)

Résultat n°35

Comptes supprimés 9-349.

Date

1936-1974

Cote

1270W246 (Cote)

Résultat n°36

Comptes actifs R-W.

Date

1936-1974

Cote

1270W245 (Cote)

Résultat n°37

Comptes actifs Me-P.

Date

1936-1974

Cote

1270W244 (Cote)

Résultat n°38

Comptes actifs I-Ma.

Date

1936-1974

Cote

1270W243 (Cote)

Résultat n°39

Comptes actifs F-H.

Date

1936-1974

Cote

1270W242 (Cote)

Résultat n°40

Comptes actifs C-E.

Date

1936-1974

Cote

1270W241 (Cote)

Résultat n°41

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

Date

1936-1974

Cote

1270W240 (Cote)

Résultat n°42

Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

Date

1976-1979

Cote

1080W29 (Cote)

Résultat n°43

Ports-sur-Vienne à Reugny.

Date

1940-1980

Cote

1020W123 (Cote)

Résultat n°44

Preuilly-sur-Claise, terrain de sports, plateau scolaire, centre culturel (1941-1972) ; Reignac, baignade municipale, plateau scolaire (1942-1968) ; Restigné, plateau scolaire, foyer municipal (1941-1970) ; La Riche, terrain de sports Paul Bert (1967-1969).

Date

1941-1972

Cote

953W158 (Cote)

Résultat n°45
Restigné, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

1 media

Restigné, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°46

Razines à Saint-Épain

Date

-

Cote

4T78 (Cote)

Résultat n°47
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

292 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1935

Cote

3P3/1971 (Cote)

Résultat n°48
Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 1793 à 2038.

249 medias

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 1793 à 2038.

Date

1914-1935

Cote

3P3/1970 (Cote)

Résultat n°49
Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 1193 à 1792.

596 medias

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 1193 à 1792.

Date

1914-1935

Cote

3P3/1969 (Cote)

Résultat n°50
Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 597 à 1192.

580 medias

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 597 à 1192.

Date

1914-1935

Cote

3P3/1968 (Cote)

Résultat n°51
Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 1 à 596.

582 medias

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 1 à 596.

Date

1914-1935

Cote

3P3/1967 (Cote)

Résultat n°52
Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

66 medias

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1935

Cote

3P3/1966 (Cote)

Résultat n°53
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

356 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1965 (Cote)

Résultat n°54
Matrice des propriétés foncières, fol. 2381 à 2838 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

538 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 2381 à 2838 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1833-1914

Cote

3P3/1964 (Cote)

Résultat n°55
Matrice des propriétés foncières, fol. 1781 à 2380.

595 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1781 à 2380.

Date

1833-1914

Cote

3P3/1963 (Cote)

Résultat n°56
Matrice des propriétés foncières, fol. 1181 à 1780.

602 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1181 à 1780.

Date

1833-1914

Cote

3P3/1962 (Cote)

Résultat n°57
Matrice des propriétés foncières, fol. 581 à 1180.

602 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 581 à 1180.

Date

1833-1914

Cote

3P3/1961 (Cote)

Résultat n°58
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 580.

644 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 580.

Date

1833-1914

Cote

3P3/1960 (Cote)

Résultat n°59
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

322 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1959 (Cote)

Résultat n°60
Etats de sections.

564 medias

Etats de sections.

Date

1831-1833

Cote

3P3/1958 (Cote)

Résultat n°61

Restigné

Date

1830

Cote

3P1/177 (Cote)

Résultat n°62
Restigné (1827, 1940)

17 medias

Restigné (1827, 1940)

Date

1827-1940

Cote

3P1/57 (Cote)

Résultat n°63

Restigné (1858-1859). Reugny (1846-1937). La Riche 1/2 (1809-1882).

Date

1809-1937

Cote

4O/48 (Cote)

Résultat n°64
Section F2 de Lossay

1 media

Section F2 de Lossay

Date

1830

Cote

6NUM10/193/014 (Cote)

Résultat n°65
Section F1 de Lossay

1 media

Section F1 de Lossay

Date

1830

Cote

6NUM10/193/013 (Cote)

Résultat n°66
Section E2 de Marnay

1 media

Section E2 de Marnay

Date

1830

Cote

6NUM10/193/012 (Cote)

Résultat n°67
Section E1 de Marnay

1 media

Section E1 de Marnay

Date

1830

Cote

6NUM10/193/011 (Cote)

Résultat n°68
Section D2 de la Renaudière

1 media

Section D2 de la Renaudière

Date

1830

Cote

6NUM10/193/010 (Cote)

Résultat n°69
Section D1 de la Renaudière

1 media

Section D1 de la Renaudière

Date

1830

Cote

6NUM10/193/009 (Cote)

Résultat n°70
Section C2 du Bourg

1 media

Section C2 du Bourg

Date

1830

Cote

6NUM10/193/008 (Cote)

Résultat n°71
Section C1 du Bourg

1 media

Section C1 du Bourg

Date

1830

Cote

6NUM10/193/007 (Cote)

Résultat n°72
Section B3 de Brulon

1 media

Section B3 de Brulon

Date

1830

Cote

6NUM10/193/006 (Cote)

Résultat n°73
Section B2 de Brulon

1 media

Section B2 de Brulon

Date

1830

Cote

6NUM10/193/005 (Cote)

Résultat n°74
Section B1 de Brulon

1 media

Section B1 de Brulon

Date

1830

Cote

6NUM10/193/004 (Cote)

Résultat n°75
Section A1 des Landes

1 media

Section A1 des Landes

Date

1830

Cote

6NUM10/193/003 (Cote)

Résultat n°76
Plan d'alignement, développement section C

1 media

Plan d'alignement, développement section C

Date

1830

Cote

6NUM10/193/002 (Cote)

Résultat n°77
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1830

Cote

6NUM10/193/001 (Cote)

Résultat n°78
Section D1 (ancienne section F de Restigné)

1 media

Section D1 (ancienne section F de Restigné)

Date

1829

Cote

6NUM10/120/008 (Cote)

Résultat n°79
Section C1 (ancienne section B de Restigné)

1 media

Section C1 (ancienne section B de Restigné)

Date

1829

Cote

6NUM10/120/007 (Cote)

Résultat n°80
Décès, 1923-1948

213 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/193/041 (Cote)