PC371930350009 – OPAC 37, construction de 10 logements. Chantoiseau (2003). PC371930550026 – Cofiroute, concessionnaire de l'Etat, réalisation d'une barrière de péage sur l'autoroute A85 avec construction de bureaux, locaux et sanitaires. Barrière de péage de Restigné (2005).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et établissements publics (1840-2010)

Déplier tous les niveaux

DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme, voirie communale, prévention des risques, travaux réalisés pour les communes et établissements publics

Cote/Cotes extrêmes

2549W1-179 (Cote)

Date

1841-2010

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

Modalités d'entrées

Versement (2017)

Urbanisme

Application du droit des sols (ADS) : permis de construire (PC), permis de démolir (PD) des communes ne disposant pas de document d'urbanisme et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant. Autorisations spéciales de travaux (AST)

Date

2002-2006

Restigné

Présentation du contenu

Permis de la compétence de l'Etat

Mots clés lieux

Restigné (Indre-et-Loire, France)

PC371930350009 – OPAC 37, construction de 10 logements. Chantoiseau (2003). PC371930550026 – Cofiroute, concessionnaire de l'Etat, réalisation d'une barrière de péage sur l'autoroute A85 avec construction de bureaux, locaux et sanitaires. Barrière de péage de Restigné (2005).

Cote/Cotes extrêmes

2549W99 (Cote)

Date

2003-2005

Mots clés typologiques

permis de construire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.