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298 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ports-sur-Vienne

Date

1963

Cote

2723W45 (Cote)

Résultat n°2

Ports-sur-Vienne (27 plans)

Date

1963-1989

Cote

2722W56 (Cote)

Résultat n°3

Ports-sur-Vienne

Date

1978

Cote

2694W25 (Cote)

Résultat n°4

Ports-sur-Vienne (17 plans)

Date

1982

Cote

2692W56 (Cote)

Résultat n°5

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

Résultat n°6

Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)

Résultat n°7

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)

Résultat n°8

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)

Résultat n°9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)

Résultat n°10

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)

Résultat n°12

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)

Résultat n°13

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)

Résultat n°14

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)

Résultat n°15

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°16

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

Résultat n°17

Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire n°1,-3, 5, 7-10 (2003). Permis de construire n°2 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005). Permis de construire n°1 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W91 (Cote)

Résultat n°18

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°19

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°20

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

Résultat n°21

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

Résultat n°22

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1963-1979

Cote

1792W497 (Cote)

Résultat n°23

Sections ZD à ZN.

Date

1963-1979

Cote

1792W421 (Cote)

Résultat n°24

Sections A, B, AB et ZA à ZC.

Date

1963-1979

Cote

1792W420 (Cote)

Résultat n°25

Fiches supprimées.

Date

1963-1979

Cote

1792W374 (Cote)

Résultat n°26

Sections ZL (n° 47) à ZN.

Date

1963-1979

Cote

1792W210 (Cote)

Résultat n°27

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A et B .Sections A, B, AB et ZA à ZL (n° 46).

Date

1963-1979

Cote

1792W209 (Cote)

Résultat n°28

Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

Date

1993

Cote

1757W21 (Cote)

Résultat n°29

Avrigny, extension d'une fromagerie pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) Lurton Prévault (permis et permis modificatif). Les Maisons Rouges, construction d'un garage.

Date

1995

Cote

1757W20 (Cote)

Résultat n°30

La Cure, extension d'une dépendance. Grizay, construction d'un hangar agricole (permis et permis modificatif). La Plaine, construction d'un local de servitudes. Le Pré de l'Arsonnière, construction d'un abri de loisirs (refus de permis). Rue Principale, construction d'un garage. Rue Principale, construction d'une habitation. La Tétuère, construction d'une chèvrerie. Vauchenu, aménagement d'une habitation dans une grange.

Date

1994

Cote

1757W19 (Cote)

Résultat n°31

Grizay, construction d'un bâtiment d'élevage. La Jacquerie, construction d'un garage. Les Maisons Rouges, construction d'un hangar agricole. La Pommeraye, construction d'un hangar agricole.

Date

1993

Cote

1757W18 (Cote)

Résultat n°32

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W73 (Cote)

Résultat n°33

Lotissement communal, construction d'une habitation. La Cure, extension d'un garage. Les Essarts de la Bonde, construction de vestiaires. La Jacquerie, aménagement de combles.

Date

1991

Cote

1545W5 (Cote)

Résultat n°34

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°35

Comptes actifs H-W. Comptes supprimés.

Date

1963-1974

Cote

1270W233 (Cote)

Résultat n°36

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1963-1974

Cote

1270W232 (Cote)

Résultat n°37

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

Résultat n°38

Ports-sur-Vienne à Reugny.

Date

1940-1980

Cote

1020W123 (Cote)

Résultat n°39

Ports-sur-Vienne, les Varennes. Habitations jumelées (2). - Construction. Demandeur : EDF (1963). Pas de permis, acte de notification, certificat de conformité.

Date

1963

Cote

17W164 (Cote)

Résultat n°40

Ports-sur-Vienne. Habitations jumelées (2). - Construction. Demandeur : EDF (1957). Bordereau d'envoi, .

Date

1957

Cote

17W132 (Cote)

Résultat n°41

Ports-sur-Vienne, les Varennes. Logements d'habitation (2). - Construction. Demandeur : EDF (1953). Plans, autres arrêtés pour aménagements.

Date

1953

Cote

17W119 (Cote)

Résultat n°42

Neuvy-le-Roi à Pussigny

Date

-

Cote

4T77 (Cote)

Résultat n°43
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

115 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1962

Cote

3P3/1917 (Cote)

Résultat n°44
Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 573.

172 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 401 à 573.

Date

1913-1962

Cote

3P3/1916 (Cote)

Résultat n°45
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 400.

425 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 400.

Date

1913-1962

Cote

3P3/1915 (Cote)

Résultat n°46
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

99 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1914 (Cote)

Résultat n°47
Matrice des propriétés foncières, fol. 429 à 571.

144 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 429 à 571.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1913 (Cote)

Résultat n°48
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 428 ; table alphabétique des propriétaires.

482 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 428 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1912 (Cote)

Résultat n°49
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

175 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1911 (Cote)

Résultat n°50
Etats de sections.

184 medias

Etats de sections.

Date

1828

Cote

3P3/1910 (Cote)

Résultat n°51
Commune de Ports-sur-Vienne

2 medias

Commune de Ports-sur-Vienne

Date

1807

Cote

3P2/331 (Cote)

Résultat n°52

Ports-sur-Vienne

Date

1827

Cote

3P1/173 (Cote)

Résultat n°53
Ports-sur-Vienne (1825, 1939)

9 medias

Ports-sur-Vienne (1825, 1939)

Date

1825-1939

Cote

3P1/56 (Cote)

Résultat n°54
Section B3 de Vauchenu

1 media

Section B3 de Vauchenu

Date

1827

Cote

6NUM10/187/007 (Cote)

Résultat n°55
Section B2 de Vauchenu

1 media

Section B2 de Vauchenu

Date

1827

Cote

6NUM10/187/006 (Cote)

Résultat n°56
Section B1 de Vauchenu

1 media

Section B1 de Vauchenu

Date

1827

Cote

6NUM10/187/005 (Cote)

Résultat n°57
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg

Date

1827

Cote

6NUM10/187/004 (Cote)

Résultat n°58
Section A1 du Bourg

1 media

Section A1 du Bourg

Date

1827

Cote

6NUM10/187/003 (Cote)

Résultat n°59
Plan d'alignement, développement section A

1 media

Plan d'alignement, développement section A

Date

1827

Cote

6NUM10/187/002 (Cote)

Résultat n°60
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1827

Cote

6NUM10/187/001 (Cote)

Résultat n°61
Décès, 1923-1948

110 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/187/052 (Cote)

Résultat n°62
Mariages, 1948

8 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/187/051 (Cote)

Résultat n°63
Mariages, 1947

7 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/187/050 (Cote)

Résultat n°64
Mariages, 1946

13 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/187/049 (Cote)

Résultat n°65
Mariages, 1945

7 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/187/048 (Cote)

Résultat n°66
Mariages, 1944

6 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/187/047 (Cote)

Résultat n°67
Mariages, 1943

4 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/187/046 (Cote)

Résultat n°68
Mariages, 1942

7 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/187/045 (Cote)

Résultat n°69
Mariages, 1941

6 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/187/044 (Cote)

Résultat n°70
Mariages, 1940

7 medias

Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/187/043 (Cote)

Résultat n°71
Mariages, 1939

4 medias

Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/187/042 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1938

6 medias

Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/187/041 (Cote)

Résultat n°73
Mariages, 1923-1937

92 medias

Mariages, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/187/040 (Cote)

Résultat n°74

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/187/039 (Cote)

Résultat n°75

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/187/038 (Cote)

Résultat n°76

Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/187/037 (Cote)

Résultat n°77

Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/187/036 (Cote)

Résultat n°78

Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/187/035 (Cote)

Résultat n°79

Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/187/034 (Cote)

Résultat n°80

Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/187/033 (Cote)