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483 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CCI d'Indre-et-Loire

    Date

    1991

    Cote

    2738W633 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • CCI d'Indre-et-Loire

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZR.

    Date

    1940-1979

    Cote

    1988W209 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • États de sections sur fiches : sections A à D et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B1, B2, C1, C2 et D1 à D3 (1984). Sections AA et ZA à ZR (2001).

    Date

    1984-2001

    Cote

    1985W72 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1940 avec mises à jour jusqu'en 1979 (10 f.). T.A. et sections ZA à ZR : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1984 (15 f.). Sections A à D : 2e éd. 1979 (9 f.). Feuilles A et B3 : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 2001 (2 f.). T.A. : éd. s.d. (1 f.).

    Date

    1940-2001

    Cote

    1984W106 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  8. Résultat n°8

    Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1431W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1095 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Comptes supprimés.

    Date

    1940-1974

    Cote

    1265W399 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Comptes actifs G - Z.

    Date

    1940-1974

    Cote

    1265W398 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

    Date

    1940-1974

    Cote

    1265W397 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1189W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Etablissement public régional
    • Travaux publics
    • Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W113 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Ambillou - Pernay (1973), Azay-sur-Cher - Véretz (1972-1975).

    Date

    1972-1975

    Cote

    1102W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Ambillou - Pernay (1973), Azay-sur-Cher - Véretz (1972-1975).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W215 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Pernay à Pont-de-Ruan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay à Pont-de-Ruan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20
    Pernay

    1 media

    Pernay

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Neuillé-Pont-Pierre
    • Pernay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  21. Résultat n°21

    Neuvy-le-Roi à Pussigny

    Cote

    4T77 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Neuvy-le-Roi à Pussigny
  22. Résultat n°22
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    120 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1939

    Cote

    3P3/1871 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pernay 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  23. Résultat n°23
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 622.

    131 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 622.

    Date

    1913-1939

    Cote

    3P3/1870 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pernay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 622.
  24. Résultat n°24
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    479 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1939

    Cote

    3P3/1869 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pernay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  25. Résultat n°25
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    104 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/1868 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pernay 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 644.

    125 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 644.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P3/1867 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pernay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 644.
  27. Résultat n°27
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 520 ; table alphabétique des propriétaires.

    597 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 520 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P3/1866 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pernay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  28. Résultat n°28
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    117 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1865 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pernay 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  29. Résultat n°29
    Etats de sections.

    172 medias

    Etats de sections.

    Date

    1829-1935

    Cote

    3P3/1864 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pernay 
    • Etats de sections.
  30. Résultat n°30

    Pernay

    Date

    1828

    Cote

    3P1/170 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Pernay
  31. Résultat n°31
    Pernay (1827, 1935-1940)

    14 medias

    Pernay (1827, 1935-1940)

    Date

    1827-1940

    Cote

    3P1/62 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Pernay (1827, 1935-1940)
  32. Résultat n°32

    Nouans-les-Fontaines (1846-1894). Nouâtre (1925-1926). Nouzilly (1886-1901). Orbigny (1862-1903). Panzoult (1931). Parçay-Meslay (1886-1887). Parçay-sur-Vienne (1840-1938). Paulmy (1876). Pernay (1823-1937).

    Date

    1823-1938

    Cote

    4O/44 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Nouans-les-Fontaines (1846-1894). Nouâtre (1925-1926)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  33. Résultat n°33

    Concessions.

    Date

    1843-1939

    Cote

    2O/182/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/182 - Commune de Pernay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  34. Résultat n°34

    Travaux.

    Date

    1816-1912

    Cote

    2O/182/32 (Cote)

    • Contexte : 2O/182 - Commune de Pernay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  35. Résultat n°35

    Place publique, rues.

    Date

    1813-1934

    Cote

    2O/182/31 (Cote)

    • Contexte : 2O/182 - Commune de Pernay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Place publique, rues.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    Carrière de pierre à chaux.

    Date

    1813-1847

    Cote

    2O/182/30 (Cote)

    • Contexte : 2O/182 - Commune de Pernay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Carrière de pierre à chaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37

    Baux.

    Date

    1824-1882

    Cote

    2O/182/29 (Cote)

    • Contexte : 2O/182 - Commune de Pernay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Baux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  38. Résultat n°38

    Ventes et acquisitions de terrains par la commune.

    Date

    1858-1939

    Cote

    2O/182/28 (Cote)

    • Contexte : 2O/182 - Commune de Pernay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Ventes et acquisitions de terrains par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Acquisitions immobilières par la commune.

    Date

    1851-1861

    Cote

    2O/182/27 (Cote)

    • Contexte : 2O/182 - Commune de Pernay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Acquisitions immobilières par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Vente d'arbres.

    Date

    1880-1937

    Cote

    2O/182/26 (Cote)

    • Contexte : 2O/182 - Commune de Pernay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture