Pernay (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

CCI d'Indre-et-Loire

Date

1991

Cote

2738W633 (Cote)

2

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

3

États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZR.

Date

1940-1979

Cote

1988W209 (Cote)

4

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B1, B2, C1, C2 et D1 à D3 (1984). Sections AA et ZA à ZR (2001).

Date

1984-2001

Cote

1985W72 (Cote)

5

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1940 avec mises à jour jusqu'en 1979 (10 f.). T.A. et sections ZA à ZR : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1984 (15 f.). Sections A à D : 2e éd. 1979 (9 f.). Feuilles A et B3 : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 2001 (2 f.). T.A. : éd. s.d. (1 f.).

Date

1940-2001

Cote

1984W106 (Cote)

6

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

7

Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

Date

1992-1997

Cote

1906W15 (Cote)

8

Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

Date

1986-1992

Cote

1600W5 (Cote)

9

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

10

Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

Date

1986-1991

Cote

1431W70 (Cote)

11

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1095 (Cote)

12

Comptes supprimés.

Date

1940-1974

Cote

1265W399 (Cote)

13

Comptes actifs G - Z.

Date

1940-1974

Cote

1265W398 (Cote)

14

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

Date

1940-1974

Cote

1265W397 (Cote)

15

Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

Date

1975-1982

Cote

1189W9 (Cote)

16

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

17

Ambillou - Pernay (1973), Azay-sur-Cher - Véretz (1972-1975).

Date

1972-1975

Cote

1102W1 (Cote)

18

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

19

Pernay à Pont-de-Ruan.

Date

1940-1980

Cote

1020W122 (Cote)

20

1 media

Pernay

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

21

Neuvy-le-Roi à Pussigny

Date

-

Cote

4T77 (Cote)

22

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

120 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1939

Cote

3P3/1871 (Cote)

23

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 622.

131 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 622.

Date

1913-1939

Cote

3P3/1870 (Cote)

24

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

479 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1939

Cote

3P3/1869 (Cote)

25

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

104 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1868 (Cote)

26

Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 644.

125 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 644.

Date

1829-1914

Cote

3P3/1867 (Cote)

27

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 520 ; table alphabétique des propriétaires.

597 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 520 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1829-1914

Cote

3P3/1866 (Cote)

28

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

117 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1865 (Cote)

29

Etats de sections.

172 medias

Etats de sections.

Date

1829-1935

Cote

3P3/1864 (Cote)

30

Pernay

Date

1828

Cote

3P1/170 (Cote)

31

Pernay (1827, 1935-1940)

14 medias

Pernay (1827, 1935-1940)

Date

1827-1940

Cote

3P1/62 (Cote)

32

Nouans-les-Fontaines (1846-1894). Nouâtre (1925-1926). Nouzilly (1886-1901). Orbigny (1862-1903). Panzoult (1931). Parçay-Meslay (1886-1887). Parçay-sur-Vienne (1840-1938). Paulmy (1876). Pernay (1823-1937).

Date

1823-1938

Cote

4O/44 (Cote)

33

Concessions.

Date

1843-1939

Cote

2O/182/33 (Cote)

34

Travaux.

Date

1816-1912

Cote

2O/182/32 (Cote)

35

Place publique, rues.

Date

1813-1934

Cote

2O/182/31 (Cote)

36

Carrière de pierre à chaux.

Date

1813-1847

Cote

2O/182/30 (Cote)

37

Baux.

Date

1824-1882

Cote

2O/182/29 (Cote)

38

Ventes et acquisitions de terrains par la commune.

Date

1858-1939

Cote

2O/182/28 (Cote)

39

Acquisitions immobilières par la commune.

Date

1851-1861

Cote

2O/182/27 (Cote)

40

Vente d'arbres.

Date

1880-1937

Cote

2O/182/26 (Cote)

41

Bascule

Date

1920-1921

Cote

2O/182/25 (Cote)

42

Lavoir et abreuvoir publics.

Date

1866-1895

Cote

2O/182/24 (Cote)

43

Pont.

Date

1832-1884

Cote

2O/182/23 (Cote)

44

Monument commémoratif.

Date

1909-1912

Cote

2O/182/22 (Cote)

45

Eglise et presbytère.

Date

1803-1933

Cote

2O/182/21 (Cote)

46

Bureau de poste.

Date

1898-1910

Cote

2O/182/20 (Cote)

47

Ecole.

Date

1837-1936

Cote

2O/182/19 (Cote)

48

Mairie.

Date

1812-1882

Cote

2O/182/18 (Cote)

49

Eclairage public.

Date

1902-1931

Cote

2O/182/17 (Cote)

50

Chemin de fer.

Date

1906-1907

Cote

2O/182/16 (Cote)

51

Pompiers

Date

1877-1937

Cote

2O/182/15 (Cote)

52

Affaires militaires.

Date

1814-1909

Cote

2O/182/14 (Cote)

53

Secours aux indigents, fonds de charité.

Date

1819-1919

Cote

2O/182/13 (Cote)

54

Pompes funèbres.

Date

1876-1938

Cote

2O/182/12 (Cote)

55

Arrêtés du maire.

Date

1850-1859

Cote

2O/182/11 (Cote)

56

Emprunts, impositions.

Date

1860-1912

Cote

2O/182/10 (Cote)

57

Paiement du personnel.

Date

1825-1940

Cote

2O/182/9 (Cote)

58

Dépenses.

Date

1823-1940

Cote

2O/182/8 (Cote)

59

Recettes.

Date

1823-1940

Cote

2O/182/7 (Cote)

60

Budgets et comptes

Date

1811-1925

Cote

2O/182/6 (Cote)

61

Déroulement de carrière du garde-champêtre.

Date

1816-1919

Cote

2O/182/5 (Cote)

62

Affaires diverses.

Date

1813-1891

Cote

2O/182/4 (Cote)

63

Fêtes.

Date

1813-1901

Cote

2O/182/3 (Cote)

64

Contentieux.

Date

1824-1884

Cote

2O/182/2 (Cote)

65

Inventaire général des titres et papiers de la mairie.

Date

1813

Cote

2O/182/1 (Cote)

66

Section D des Hérissaudières

1 media

Section D des Hérissaudières

Date

1811

Cote

6NUM10/182/009 (Cote)

67

Section C2 de la Ronde

1 media

Section C2 de la Ronde

Date

1828

Cote

6NUM10/182/008 (Cote)

68

Section C1 de la Ronde

1 media

Section C1 de la Ronde

Date

1828

Cote

6NUM10/182/007 (Cote)

69

Section B2 du Bourg

1 media

Section B2 du Bourg

Date

1828

Cote

6NUM10/182/006 (Cote)

70

Section B1 du Bourg

1 media

Section B1 du Bourg

Date

1828

Cote

6NUM10/182/005 (Cote)

71

Section A2 de la Blétière

1 media

Section A2 de la Blétière

Date

1828

Cote

6NUM10/182/004 (Cote)

72

Section A1 de la Blétière

1 media

Section A1 de la Blétière

Date

1828

Cote

6NUM10/182/003 (Cote)

73

Plan d'alignement, développement section B

1 media

Plan d'alignement, développement section B

Date

1828

Cote

6NUM10/182/002 (Cote)

74

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1828

Cote

6NUM10/182/001 (Cote)

75

Naissances, mariages, décès, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/182/011 (Cote)

76

Décès, 1906-1922

80 medias

Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/182/010 (Cote)

77

Décès, 1837-1905

294 medias

Décès, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/182/009 (Cote)

78

Mariages, 1906-1922

138 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/182/008 (Cote)

79

Mariages, 1890-1905

113 medias

Mariages, 1890-1905

Date

1890-1905

Cote

6NUM8/182/007 (Cote)

80

Naissances, 1906-1922

116 medias

Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/182/006 (Cote)

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