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483 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CCI d'Indre-et-Loire

Date

1991

Cote

2738W633 (Cote)

Résultat n°2

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

Résultat n°3

États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZR.

Date

1940-1979

Cote

1988W209 (Cote)

Résultat n°4

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B1, B2, C1, C2 et D1 à D3 (1984). Sections AA et ZA à ZR (2001).

Date

1984-2001

Cote

1985W72 (Cote)

Résultat n°5

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1940 avec mises à jour jusqu'en 1979 (10 f.). T.A. et sections ZA à ZR : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1984 (15 f.). Sections A à D : 2e éd. 1979 (9 f.). Feuilles A et B3 : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 2001 (2 f.). T.A. : éd. s.d. (1 f.).

Date

1940-2001

Cote

1984W106 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°7

Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

Date

1992-1997

Cote

1906W15 (Cote)

Résultat n°8

Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

Date

1986-1992

Cote

1600W5 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°10

Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

Date

1986-1991

Cote

1431W70 (Cote)

Résultat n°11

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1095 (Cote)

Résultat n°12

Comptes supprimés.

Date

1940-1974

Cote

1265W399 (Cote)

Résultat n°13

Comptes actifs G - Z.

Date

1940-1974

Cote

1265W398 (Cote)

Résultat n°14

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

Date

1940-1974

Cote

1265W397 (Cote)

Résultat n°15

Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

Date

1975-1982

Cote

1189W9 (Cote)

Résultat n°16

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

Résultat n°17

Ambillou - Pernay (1973), Azay-sur-Cher - Véretz (1972-1975).

Date

1972-1975

Cote

1102W1 (Cote)

Résultat n°18

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

Résultat n°19

Pernay à Pont-de-Ruan.

Date

1940-1980

Cote

1020W122 (Cote)

Résultat n°20
Pernay

1 media

Pernay

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°21

Neuvy-le-Roi à Pussigny

Date

-

Cote

4T77 (Cote)

Résultat n°22
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

120 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1939

Cote

3P3/1871 (Cote)

Résultat n°23
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 622.

131 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 622.

Date

1913-1939

Cote

3P3/1870 (Cote)

Résultat n°24
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

479 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1939

Cote

3P3/1869 (Cote)

Résultat n°25
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

104 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1868 (Cote)

Résultat n°26
Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 644.

125 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 521 à 644.

Date

1829-1914

Cote

3P3/1867 (Cote)

Résultat n°27
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 520 ; table alphabétique des propriétaires.

597 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1831-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 520 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1829-1914

Cote

3P3/1866 (Cote)

Résultat n°28
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

117 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1865 (Cote)

Résultat n°29
Etats de sections.

172 medias

Etats de sections.

Date

1829-1935

Cote

3P3/1864 (Cote)

Résultat n°30

Pernay

Date

1828

Cote

3P1/170 (Cote)

Résultat n°31
Pernay (1827, 1935-1940)

14 medias

Pernay (1827, 1935-1940)

Date

1827-1940

Cote

3P1/62 (Cote)

Résultat n°32

Nouans-les-Fontaines (1846-1894). Nouâtre (1925-1926). Nouzilly (1886-1901). Orbigny (1862-1903). Panzoult (1931). Parçay-Meslay (1886-1887). Parçay-sur-Vienne (1840-1938). Paulmy (1876). Pernay (1823-1937).

Date

1823-1938

Cote

4O/44 (Cote)

Résultat n°33

Concessions.

Date

1843-1939

Cote

2O/182/33 (Cote)

Résultat n°34

Travaux.

Date

1816-1912

Cote

2O/182/32 (Cote)

Résultat n°35

Place publique, rues.

Date

1813-1934

Cote

2O/182/31 (Cote)

Résultat n°36

Carrière de pierre à chaux.

Date

1813-1847

Cote

2O/182/30 (Cote)

Résultat n°37

Baux.

Date

1824-1882

Cote

2O/182/29 (Cote)

Résultat n°38

Ventes et acquisitions de terrains par la commune.

Date

1858-1939

Cote

2O/182/28 (Cote)

Résultat n°39

Acquisitions immobilières par la commune.

Date

1851-1861

Cote

2O/182/27 (Cote)

Résultat n°40

Vente d'arbres.

Date

1880-1937

Cote

2O/182/26 (Cote)