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483 résultats

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  1. Résultat n°1

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1940 avec mises à jour jusqu'en 1979 (10 f.). T.A. et sections ZA à ZR : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1984 (15 f.). Sections A à D : 2e éd. 1979 (9 f.). Feuilles A et B3 : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 2001 (2 f.). T.A. : éd. s.d. (1 f.).

    Date

    1940-2001

    Cote

    1984W106 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  5. Résultat n°5

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B1, B2, C1, C2 et D1 à D3 (1984). Sections AA et ZA à ZR (2001).

    Date

    1984-2001

    Cote

    1985W72 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  8. Résultat n°8

    Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    CCI d'Indre-et-Loire

    Date

    1991

    Cote

    2738W633 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • CCI d'Indre-et-Loire

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1431W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1189W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Etablissement public régional
    • Travaux publics
    • Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/1062 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Pernay
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Pernay à Pont-de-Ruan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay à Pont-de-Ruan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15

    Protection du 1er âge et de l'enfance, déclaration des parents : registre.

    Date

    1872-1979

    Cote

    EDEP182/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 182 - Commune de Pernay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du 1er âge et de l'enfance, déclaration...
  16. Résultat n°16

    Protection du 1er âge et de l'enfance, déclaration des parents : registre.

    Date

    1880-1979

    Cote

    EDEP182/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 182 - Commune de Pernay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du 1er âge et de l'enfance, déclaration...
  17. Résultat n°17

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1095 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZR.

    Date

    1940-1979

    Cote

    1988W209 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • États de sections sur fiches : sections A à D et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Naissances, 1951-1979

    Date

    1951-1979

    Cote

    4E182/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Pernay
    • Naissances, 1951-1979

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    117 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1865 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Pernay 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...