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Résultat n°1

Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay, Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre.

Date

-

Cote

263J9 (Cote)

Résultat n°2

Audit de l'éclairage public : correspondance, questionnaires, délibérations.

Date

2010-2012

Cote

EDEP283/259 (Cote)

Résultat n°3

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

Résultat n°4

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Année 2008 : permis de construire n° 1, 3, 8.

Date

2008

Cote

2636W130 (Cote)

Résultat n°6

Frelon, à Paulmy (1995-2007).

Date

1995-2007

Cote

2731W 6 (Cote)

Résultat n°7

Année 2007 : permis de construire n° 1-5.

Date

2007

Cote

2599W184 (Cote)

Résultat n°8

Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1 ; n° 2 construction d'un local pour la station d'épuration ; n° 3 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-6.

Date

2004-2006

Cote

2599W183 (Cote)

Résultat n°9

Réseaux de distribution d'énergie électrique, gestion des réseaux : cartes (émises par Enedis, anciennement ERDF, échelle 1/10 000). Secteur 68 : 68-41 : Lésigny, 68-42 : La Guerche, 68-43 : Abilly 68-44 : Neuilly-le-Brignon, 68-45 : Cussay, 68-46 : Bournan, 68-47 : Bossée, 68-48 : Louans, 68-49 : Saint-Branchs A+B [2 plans], 68-50 : Veigné A+B [2 plans] (2002-2004). Secteur 68 : 68-56 : Nouzilly, 68-57 : Saint-Laurent Bourg, 68-58 : La Ferrière, 68-59 : Les Hermites (2001-2005). Secteur 69 : 69-39 : La Roche-Posay, 69-40 : Yzeures-sur-Creuse, 69-41 : Chaumussay, 69-42 : Le Grand-Pressigny Bourg, 69-43 : Le Grand-Pressigny Forêt, 69-44 : Paulmy, 69-45 : Ligueil, 69-46 : La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, 69-47 : Manthelan, 69-48 : Saint-Bauld, 69-49 : Tauxigny (2002-2004).

Date

2001-2005

Cote

EDEP283/253 (Cote)

Résultat n°10

Paulmy, lieu-dit Pauvrelay, section ZK, parcelle n°8a. Carrière de falun exploitée par la SARL Hénot. Arrêté de renouvellement de l'autorisation d'exploiter daté du 13 février 2004.

Date

2002-2004

Cote

3151W88 (Cote)

Résultat n°11

Année 2001 : permis de construire n° 1-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1-4. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

Date

2001-2003

Cote

2599W182 (Cote)

Résultat n°12

Année 1997 : permis de construire n° 1, 2 ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 2 ; certificats d'urbanisme n° 1-3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, 7-10. Année 2000 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; certificats d'urbanisme n°4.

Date

1997-2000

Cote

2599W181 (Cote)

Résultat n°13

Paulmy, lieu-dit La Vernoisière, section B, parcelle n°241. Carrière d'argile et de sables argileux ou siliceux exploitée par la Société d'extraction et de traitement d'argiles pour la céramique (SETAC). Procès-verbal de récolement daté du 1 mars 1996.

Date

1984-1996

Cote

3151W88 (Cote)

Résultat n°14

Travaux d'électrification (4/5).

Date

1968-1996

Cote

EDEP283/243 (Cote)

Résultat n°15

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux et ruraux, modification du tracé, aliénation, classement en chemin rural ou en voirie communale : correspondance, extraits du registre des délibérations, plans

Date

1984-1992

Cote

2599W96 (Cote)

Résultat n°17

Ponceau de l'Etang. - Réfection : DCE, marché, plans.

Date

1992

Cote

1439W306 (Cote)

Résultat n°18

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

Résultat n°19

Paulmy.

Date

1986-1990

Cote

2840W110 (Cote)

Résultat n°20

Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

Date

1959-1989

Cote

2428W18 (Cote)