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558 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nouans-les-Fontaines, lieu-dit La Rivière. Acquisition d'une parcelle pour l'élargissement de la D 760.

Date

1988

Cote

2941W70 (Cote)

Résultat n°2

Nouans-les-Fontaines. Legs Podevin : don de tous ses biens.

Date

1988-1990

Cote

2941W69 (Cote)

Résultat n°3

Nouans-les-Fontaines.

Date

1988-1997

Cote

2840W108 (Cote)

Résultat n°4

Nouans-les-Fontaines.

Date

1954-1988

Cote

2840W29 (Cote)

Résultat n°5

Nouans-les-Fontaines: sections A-I.

Date

1954-1979

Cote

2839W46 (Cote)

Résultat n°6

G-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W97 (Cote)

Résultat n°7

A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W96 (Cote)

Résultat n°8

Le Louroux à Nouans-les-Fontaines

Date

1939-1944

Cote

2827W8 (Cote)

Résultat n°9

RD 81 et RD 760. Commune de Nouans-les-Fontaines, aménagement du carrefour dans la traverse de la commune : plans, métré, promesse de cession amiable.

Date

1973

Cote

2778W6 (Cote)

Résultat n°10

Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

Date

1996

Cote

2672W5 (Cote)

Résultat n°11

Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : certificats d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un plan d'eau, site "Les Pauvardières"). Année 2002 : permis de construire n° 2 (OPAC, construction de 4 logements, rue des Tilleuls). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 3 logements locatifs, rue des Tilleuls).

Date

1997-2004

Cote

2665W77 (Cote)

Résultat n°12

Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11. Année 1997 : permis de construire n° 1, 3-9.

Date

1996-1997

Cote

2665W76 (Cote)

Résultat n°13

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°14

Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 134 « Les Halles » [lotissement industriel]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 39 « Les Rebiffeaux » ; 78 (77) L 25 « Les Lilas ». Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0033 « La Minée », « Le Moulin Neuf ».

Date

1973-1982

Cote

2636W123 (Cote)

Résultat n°15

Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

Date

1988-2006

Cote

2636W122 (Cote)

Résultat n°16

Année 1992 : permis de construire n° 7, 9-10, 17, 19 ; 371739290015 - OPAC 37, construction de 6 logements rue des Tilleuls. Année 1993 : permis de construire n° 1-2, 5, 7, 9-10, 12, 14-15. Année 1994 : permis de construire n° 1-3.

Date

1992-1994

Cote

2636W121 (Cote)

Résultat n°17

Année 1989 : permis de construire n° 14-15, 19. Année 1990 : permis de construire n° 4, 6, 8, 10-11. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 4, 9-10. Année 1992 : permis de construire n° 1-2.

Date

1989-1992

Cote

2636W120 (Cote)

Résultat n°18

Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5-6, 9-10, 15. Année 1989 : permis de construire n° 2-3, 5, 7-8, 13 ; permis de démolir n° 4.

Date

1988-1989

Cote

2636W119 (Cote)

Résultat n°19

Année 1985 : permis de construire n° 26-27, 29. Année 1986 : permis de construire n° 2-5, 8, 12. Année 1987 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 10, 12.

Date

1985-1987

Cote

2636W118 (Cote)

Résultat n°20

Année 1981 : permis de construire n° 2006, 2361, 4363. Année 1983 : permis de construire n° 239. Année 1984 : permis de construire n° 3, 9, 11-13, 15, 12A, 86A. Année 1985 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 12, 15-17, 19-23.

Date

1981-1985

Cote

2636W117 (Cote)

Résultat n°21

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°22

Randonnée pédestre. - Organisation : affiches, plans, correspondance.

Date

1991-1993

Cote

2225W30 (Cote)

Résultat n°23

Comptabilité : cahiers de comptes, comptes rendus d'activités et financier.

Date

1989-2000

Cote

2225W29 (Cote)

Résultat n°24

positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1991

Cote

2225W28 (Cote)

Résultat n°25

négatifs, films souples polychromes.

Date

1991

Cote

2225W27 (Cote)

Résultat n°26

positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1980-1990

Cote

2225W26 (Cote)

Résultat n°27

négatifs, films souples polychromes.

Date

1980-1990

Cote

2225W25 (Cote)

Résultat n°28

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1995

Cote

2225W24 (Cote)

Résultat n°29

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1995

Cote

2225W23 (Cote)

Résultat n°30

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1994

Cote

2225W22 (Cote)

Résultat n°31

Négatifs, films souples.

Date

1990-2000

Cote

2225W21 (Cote)

Résultat n°32

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1995

Cote

2225W20 (Cote)

Résultat n°33

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1995

Cote

2225W19 (Cote)

Résultat n°34

Positifs, tirages.

Date

1994

Cote

2225W18 (Cote)

Résultat n°35

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1994

Cote

2225W17 (Cote)

Résultat n°36

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1991

Cote

2225W16 (Cote)

Résultat n°37

Positifs, tirages papiers.

Date

1994

Cote

2225W15 (Cote)

Résultat n°38

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1994

Cote

2225W14 (Cote)

Résultat n°39

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1991

Cote

2225W13 (Cote)

Résultat n°40

Positifs, tirages papiers.

Date

1995

Cote

2225W12 (Cote)

Résultat n°41

Négatifs, films souples monochromes au gélatino-bromure d'argent.

Date

1995

Cote

2225W11 (Cote)

Résultat n°42

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1992

Cote

2225W10 (Cote)

Résultat n°43

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1992

Cote

2225W9 (Cote)

Résultat n°44

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1991

Cote

2225W8 (Cote)

Résultat n°45

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1991

Cote

2225W7 (Cote)

Résultat n°46

Photographies individuelles d'élèves : positif, tirages papiers polychromes.

Date

1995-2000

Cote

2225W6 (Cote)

Résultat n°47

Photographies de classe : positif, tirages papiers (lacunes).

Date

1967-2000

Cote

2225W5 (Cote)

Résultat n°48

Évaluation nationale des acquis des élèves en CM2, français-mathématiques : cahiers d'élèves (2 exemplaires).

Date

2010

Cote

2225W4 (Cote)

Résultat n°49

Évaluation à l'entrée au CE2 : cahier d'élève (1 exemplaire).

Date

2000

Cote

2225W3 (Cote)

Résultat n°50

Conseil d'école. - Fonctionnement : notes préparatoires, procès-verbaux des élections des parents d'élèves, bulletins de vote, procès-verbaux des séances, règlement intérieur de l'école, correspondance.

Date

1977-2005

Cote

2225W2 (Cote)

Résultat n°51

Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, acquisitions de matériels.

Date

1990-1995

Cote

2225W1 (Cote)

Résultat n°52

Etiq 37, Tours (1999-2002) ; Laroma 37, Tours (1999-2000) ; Levrier, Preuilly-sur-Claise (2003-2005) ; Maxi-Livres, Tours (2000-2004) ; Mediatek,Tours (1997) ; Nikita Style, Nouans-les-Fontaines (2000-2004) ; ORFB, Tours (1996-2005) ; Pier-Import, Tours (1982-2004) ; Restaurant Larcher, Tours (1992-1996).

Date

1982-2005

Cote

2073W2 (Cote)

Résultat n°53

Lycée professionnel Emile Delataille, Loches ; Métronic, Tauxigny ; Nouansport, Nouans-les-Fontaines ; Rhone Poulenc Rorer, Saint-Avertin ; Richard Mokatour, Saint-Avertin ; Rozé Jean, Saint-Avertin.

Date

1983-1998

Cote

1910W9 (Cote)

Résultat n°54

Afma Robots, Saint-Avertin ; établissement de santé de l'Anas, Le Liège ; Arlitec, Nouans-les-Fontaines ; ATPC, Saint-Avertin ; Avon Polymères, Beaulieu-lès-Loches.

Date

1983-1998

Cote

1910W7 (Cote)

Résultat n°55

Bonin, Orbigny (1973-1998) ; Sodevi, Nouans-les-Fontaines (1978-1990) ; Confections de l'Ouvet (1980-1993) ; Egeri, Chambourg-sur-Indre (1989-1994).

Date

1973-1998

Cote

1815W14 (Cote)

Résultat n°56

Nouans-les-Fontaines.

Date

1996

Cote

1431W65 (Cote)

Résultat n°57

SICMA, Manthelan (1979-1986) ; Société auxiliaire d'entreprises du Sud-Ouest et du Centre (SOCAE), direction régionale de Tours (1975-1978) ; Société d'ameublement de la vallée de l'Indrois (SODEVI), Nouans-les-Fontaines (1977-1983) ; Touraine Bâtiment et Services (TBS), Chambray-lès-Tours (1987-1995).

Date

1975-1995

Cote

1360W286 (Cote)

Résultat n°58

Comptes supprimés 370 à la fin.

Date

1954-1974

Cote

1344W164 (Cote)

Résultat n°59

Comptes supprimés 51 à 369.

Date

1954-1974

Cote

1344W163 (Cote)

Résultat n°60

Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés 1 à 50.

Date

1954-1974

Cote

1344W162 (Cote)

Résultat n°61

Comptes actifs Ci-L.

Date

1954-1974

Cote

1344W161 (Cote)

Résultat n°62

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ch.

Date

1954-1974

Cote

1344W160 (Cote)

Résultat n°63

Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

Date

1975-1982

Cote

1189W9 (Cote)

Résultat n°64

Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines (1972), Nouzilly (1966-1973).

Date

1965-1975

Cote

1102W111 (Cote)

Résultat n°65

Nouans-les-Fontaines. - Gymnase.

Date

1979-1983

Cote

1039W44 (Cote)

Résultat n°66

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

Résultat n°67

Nouans-les-Fontaines à Paulmy.

Date

1940-1980

Cote

1020W121 (Cote)

Résultat n°68

Nazelles, stade municipal, terrain de sports (1963-1972) ; Neuvy-le-Roi, terrain de sports (1965-1971) ; Nouans-les-Fontaines, piscine (1965-1969) ; Nouâtre, plateau d'éducation physique, baignade (1966-1972).

Date

1963-1972

Cote

953W156 (Cote)

Résultat n°69
Nouans-les-Fontaines, Orbigny

1 media

Nouans-les-Fontaines, Orbigny

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°70

Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et Luçay-le-Male. Maison d'habitation. - Construction. Demandeur : Bourbon, Charles. PC n° 53.528 (1959). Certificat de conformité accordé, arrêté.

Date

1959

Cote

17W138 (Cote)

Résultat n°71

Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire, Tours, Mosnes et Saint-Genouph (1953). Demandes non abouties, refus.

Date

1953

Cote

17W120 (Cote)

Résultat n°72

Neuvy-le-Roi à Pussigny

Date

-

Cote

4T77 (Cote)

Résultat n°73
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

230 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1953

Cote

3P3/1791 (Cote)

Résultat n°74
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1097 à 1388.

280 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1097 à 1388.

Date

1914-1953

Cote

3P3/1790 (Cote)

Résultat n°75
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1096.

550 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1096.

Date

1914-1953

Cote

3P3/1789 (Cote)

Résultat n°76
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

512 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1953

Cote

3P3/1788 (Cote)

Résultat n°77
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

178 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1787 (Cote)

Résultat n°78
Matrice des propriétés foncières, fol. 881 à 1290 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

434 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 881 à 1290 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1833-1914

Cote

3P3/1786 (Cote)

Résultat n°79
Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 880.

458 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 880.

Date

1833-1914

Cote

3P3/1785 (Cote)

Résultat n°80
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1834-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 420.

489 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1834-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 420.

Date

1833-1914

Cote

3P3/1784 (Cote)