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  1. Résultat n°1

    Nouans-les-Fontaines, lieu-dit La Rivière. Acquisition d'une parcelle pour l'élargissement de la D 760.

    Date

    1988

    Cote

    2941W70 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Nouans-les-Fontaines, lieu-dit La Rivière. Acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Nouans-les-Fontaines. Legs Podevin : don de tous ses biens.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2941W69 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Nouans-les-Fontaines. Legs Podevin : don de tous ses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  3. Résultat n°3

    Nouans-les-Fontaines.

    Date

    1988-1997

    Cote

    2840W108 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Nouans-les-Fontaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Nouans-les-Fontaines.

    Date

    1954-1988

    Cote

    2840W29 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Nouans-les-Fontaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Nouans-les-Fontaines: sections A-I.

    Date

    1954-1979

    Cote

    2839W46 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Nouans-les-Fontaines: sections A-I.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  6. Résultat n°6

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W97 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Nouans-les-Fontaines
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W96 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Nouans-les-Fontaines
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Le Louroux à Nouans-les-Fontaines

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W8 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Le Louroux à Nouans-les-Fontaines

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    RD 81 et RD 760. Commune de Nouans-les-Fontaines, aménagement du carrefour dans la traverse de la commune : plans, métré, promesse de cession amiable.

    Date

    1973

    Cote

    2778W6 (Cote)

    • Contexte : 2778W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Aménagement et entretien du réseau
    • RD 81 et RD 760. Commune de Nouans-les-Fontaines, aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

    Date

    1996

    Cote

    2672W5 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11. Année 1997 : permis de construire n° 1, 3-9.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W76 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 134 « Les Halles » [lotissement industriel]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 39 « Les Rebiffeaux » ; 78 (77) L 25 « Les Lilas ». Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0033 « La Minée », « Le Moulin Neuf ».

    Date

    1973-1982

    Cote

    2636W123 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg »....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Année 1992 : permis de construire n° 7, 9-10, 17, 19 ; 371739290015 - OPAC 37, construction de 6 logements rue des Tilleuls. Année 1993 : permis de construire n° 1-2, 5, 7, 9-10, 12, 14-15. Année 1994 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2636W121 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1992 : permis de construire n° 7, 9-10, 17, 19...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    Année 1989 : permis de construire n° 14-15, 19. Année 1990 : permis de construire n° 4, 6, 8, 10-11. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 4, 9-10. Année 1992 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2636W120 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1989 : permis de construire n° 14-15, 19. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5-6, 9-10, 15. Année 1989 : permis de construire n° 2-3, 5, 7-8, 13 ; permis de démolir n° 4.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2636W119 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5-6, 9-10,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Année 1985 : permis de construire n° 26-27, 29. Année 1986 : permis de construire n° 2-5, 8, 12. Année 1987 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 10, 12.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2636W118 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1985 : permis de construire n° 26-27, 29. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Année 1981 : permis de construire n° 2006, 2361, 4363. Année 1983 : permis de construire n° 239. Année 1984 : permis de construire n° 3, 9, 11-13, 15, 12A, 86A. Année 1985 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 12, 15-17, 19-23.

    Date

    1981-1985

    Cote

    2636W117 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1981 : permis de construire n° 2006, 2361, 4363....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Randonnée pédestre. - Organisation : affiches, plans, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2225W30 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Structure associée
    • Coopérative scolaire
    • Randonnée pédestre. - Organisation : affiches, plans,...

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Comptabilité : cahiers de comptes, comptes rendus d'activités et financier.

    Date

    1989-2000

    Cote

    2225W29 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Structure associée
    • Coopérative scolaire
    • Comptabilité : cahiers de comptes, comptes rendus d'activités...

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    positifs, tirages papiers polychromes.

    Date

    1991

    Cote

    2225W28 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Voyages scolaires
    • Parc Papéa (Yvré-l'Evêque, Sarthe)
    • positifs, tirages papiers polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    négatifs, films souples polychromes.

    Date

    1991

    Cote

    2225W27 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Voyages scolaires
    • Parc Papéa (Yvré-l'Evêque, Sarthe)
    • négatifs, films souples polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    positifs, tirages papiers polychromes.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2225W26 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Voyages scolaires
    • Parc Futuroscope (Vienne)
    • positifs, tirages papiers polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    négatifs, films souples polychromes.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2225W25 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Voyages scolaires
    • Parc Futuroscope (Vienne)
    • négatifs, films souples polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Positifs, tirages papiers polychromes.

    Date

    1995

    Cote

    2225W24 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Carnaval
    • Positifs, tirages papiers polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Négatifs, films souples polychromes.

    Date

    1995

    Cote

    2225W23 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Carnaval
    • Négatifs, films souples polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Positifs, tirages papiers polychromes.

    Date

    1994

    Cote

    2225W22 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Carnaval
    • Positifs, tirages papiers polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Négatifs, films souples.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2225W21 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités pédagogiques
    • Négatifs, films souples.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Positifs, tirages papiers polychromes.

    Date

    1995

    Cote

    2225W20 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités pédagogiques
    • Positifs, tirages papiers polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Négatifs, films souples polychromes.

    Date

    1995

    Cote

    2225W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités pédagogiques
    • Négatifs, films souples polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Positifs, tirages.

    Date

    1994

    Cote

    2225W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités pédagogiques
    • Positifs, tirages.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Négatifs, films souples polychromes.

    Date

    1994

    Cote

    2225W17 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités pédagogiques
    • Négatifs, films souples polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Positifs, tirages papiers polychromes.

    Date

    1991

    Cote

    2225W16 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités pédagogiques
    • Positifs, tirages papiers polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Positifs, tirages papiers.

    Date

    1994

    Cote

    2225W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Fêtes de Noël
    • Positifs, tirages papiers.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Négatifs, films souples polychromes.

    Date

    1994

    Cote

    2225W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Fêtes de Noël
    • Négatifs, films souples polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Positifs, tirages papiers polychromes.

    Date

    1991

    Cote

    2225W13 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Fêtes de Noël
    • Positifs, tirages papiers polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Positifs, tirages papiers.

    Date

    1995

    Cote

    2225W12 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Course d'endurance en forêt de Loches
    • Positifs, tirages papiers.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Négatifs, films souples monochromes au gélatino-bromure d'argent.

    Date

    1995

    Cote

    2225W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Course d'endurance en forêt de Loches
    • Négatifs, films souples monochromes au gélatino-bromure...

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Positifs, tirages papiers polychromes.

    Date

    1992

    Cote

    2225W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Photographies de classe réalisées par un photographe...
    • Positifs, tirages papiers polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Négatifs, films souples polychromes.

    Date

    1992

    Cote

    2225W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Photographies de classe réalisées par un photographe...
    • Négatifs, films souples polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Positifs, tirages papiers polychromes.

    Date

    1991

    Cote

    2225W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Photographies de classe réalisées par un photographe...
    • Positifs, tirages papiers polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Négatifs, films souples polychromes.

    Date

    1991

    Cote

    2225W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Photographies de classe réalisées par un photographe...
    • Négatifs, films souples polychromes.

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Photographies individuelles d'élèves : positif, tirages papiers polychromes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2225W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Réalisées par un photographe professionnel
    • Photographies individuelles d'élèves : positif, tirages...

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Photographies de classe : positif, tirages papiers (lacunes).

    Date

    1967-2000

    Cote

    2225W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Réalisées par un photographe professionnel
    • Photographies de classe : positif, tirages papiers...

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Évaluation nationale des acquis des élèves en CM2, français-mathématiques : cahiers d'élèves (2 exemplaires).

    Date

    2010

    Cote

    2225W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Évaluation nationale des acquis des élèves en CM2,...

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Évaluation à l'entrée au CE2 : cahier d'élève (1 exemplaire).

    Date

    2000

    Cote

    2225W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Vie scolaire
    • Évaluation à l'entrée au CE2 : cahier d'élève (1 exemplaire).

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Conseil d'école. - Fonctionnement : notes préparatoires, procès-verbaux des élections des parents d'élèves, bulletins de vote, procès-verbaux des séances, règlement intérieur de l'école, correspondance.

    Date

    1977-2005

    Cote

    2225W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Administration
    • Conseil d'école. - Fonctionnement : notes préparatoires,...

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, acquisitions de matériels.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2225W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines,...

    • Administration
    • Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires,...

    Producteur :

    Ecole primaire George Sand (Nouans-les-Fontaines, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Etiq 37, Tours (1999-2002) ; Laroma 37, Tours (1999-2000) ; Levrier, Preuilly-sur-Claise (2003-2005) ; Maxi-Livres, Tours (2000-2004) ; Mediatek,Tours (1997) ; Nikita Style, Nouans-les-Fontaines (2000-2004) ; ORFB, Tours (1996-2005) ; Pier-Import, Tours (1982-2004) ; Restaurant Larcher, Tours (1992-1996).

    Date

    1982-2005

    Cote

    2073W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Etiq 37, Tours (1999-2002) ; Laroma 37, Tours (1999-2000)...
  53. Résultat n°53

    Lycée professionnel Emile Delataille, Loches ; Métronic, Tauxigny ; Nouansport, Nouans-les-Fontaines ; Rhone Poulenc Rorer, Saint-Avertin ; Richard Mokatour, Saint-Avertin ; Rozé Jean, Saint-Avertin.

    Date

    1983-1998

    Cote

    1910W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Lycée professionnel Emile Delataille, Loches ; Métronic,...
  54. Résultat n°54

    Afma Robots, Saint-Avertin ; établissement de santé de l'Anas, Le Liège ; Arlitec, Nouans-les-Fontaines ; ATPC, Saint-Avertin ; Avon Polymères, Beaulieu-lès-Loches.

    Date

    1983-1998

    Cote

    1910W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Afma Robots, Saint-Avertin ; établissement de santé...
  55. Résultat n°55

    Bonin, Orbigny (1973-1998) ; Sodevi, Nouans-les-Fontaines (1978-1990) ; Confections de l'Ouvet (1980-1993) ; Egeri, Chambourg-sur-Indre (1989-1994).

    Date

    1973-1998

    Cote

    1815W14 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Bonin, Orbigny (1973-1998) ; Sodevi, Nouans-les-Fontaines...
  56. Résultat n°56

    Nouans-les-Fontaines.

    Date

    1996

    Cote

    1431W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Nouans-les-Fontaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  57. Résultat n°57

    SICMA, Manthelan (1979-1986) ; Société auxiliaire d'entreprises du Sud-Ouest et du Centre (SOCAE), direction régionale de Tours (1975-1978) ; Société d'ameublement de la vallée de l'Indrois (SODEVI), Nouans-les-Fontaines (1977-1983) ; Touraine Bâtiment et Services (TBS), Chambray-lès-Tours (1987-1995).

    Date

    1975-1995

    Cote

    1360W286 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • SICMA, Manthelan (1979-1986) ; Société auxiliaire d'entreprises...
  58. Résultat n°58

    Comptes supprimés 370 à la fin.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1344W164 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 370 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    Comptes supprimés 51 à 369.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1344W163 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 51 à 369.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés 1 à 50.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1344W162 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés 1 à 50.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    Comptes actifs Ci-L.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1344W161 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Ci-L.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Ch.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1344W160 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1189W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Etablissement public régional
    • Travaux publics
    • Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  64. Résultat n°64

    Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines (1972), Nouzilly (1966-1973).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  65. Résultat n°65

    Nouans-les-Fontaines. - Gymnase.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1039W44 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Nouans-les-Fontaines. - Gymnase.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  66. Résultat n°66

    Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W215 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  67. Résultat n°67

    Nouans-les-Fontaines à Paulmy.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W121 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Nouans-les-Fontaines à Paulmy.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  68. Résultat n°68

    Nazelles, stade municipal, terrain de sports (1963-1972) ; Neuvy-le-Roi, terrain de sports (1965-1971) ; Nouans-les-Fontaines, piscine (1965-1969) ; Nouâtre, plateau d'éducation physique, baignade (1966-1972).

    Date

    1963-1972

    Cote

    953W156 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Nazelles, stade municipal, terrain de sports (1963-1972)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  69. Résultat n°69
    Nouans-les-Fontaines, Orbigny

    1 media

    Nouans-les-Fontaines, Orbigny

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Montrésor
    • Nouans-les-Fontaines, Orbigny

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  70. Résultat n°70

    Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et Luçay-le-Male. Maison d'habitation. - Construction. Demandeur : Bourbon, Charles. PC n° 53.528 (1959). Certificat de conformité accordé, arrêté.

    Date

    1959

    Cote

    17W138 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1959
    • Nouans-les-Fontaines, angle des routes d'Ecueillé et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire, Tours, Mosnes et Saint-Genouph (1953). Demandes non abouties, refus.

    Date

    1953

    Cote

    17W120 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1953
    • Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Neuvy-le-Roi à Pussigny

    Cote

    4T77 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Neuvy-le-Roi à Pussigny
  73. Résultat n°73
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    230 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P3/1791 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Nouans-les-Fontaines 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  74. Résultat n°74
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1097 à 1388.

    280 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1097 à 1388.

    Date

    1914-1953

    Cote

    3P3/1790 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Nouans-les-Fontaines 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1097 à 1388.
  75. Résultat n°75
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1096.

    550 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1096.

    Date

    1914-1953

    Cote

    3P3/1789 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Nouans-les-Fontaines 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1096.
  76. Résultat n°76
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    512 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1914-1953

    Cote

    3P3/1788 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Nouans-les-Fontaines 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  77. Résultat n°77
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    178 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/1787 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Nouans-les-Fontaines 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  78. Résultat n°78
    Matrice des propriétés foncières, fol. 881 à 1290 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

    434 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 881 à 1290 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1833-1914

    Cote

    3P3/1786 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Nouans-les-Fontaines 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 881 à 1290 ;...
  79. Résultat n°79
    Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 880.

    458 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 880.

    Date

    1833-1914

    Cote

    3P3/1785 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Nouans-les-Fontaines 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 880.
  80. Résultat n°80
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1834-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 420.

    489 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1834-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 420.

    Date

    1833-1914

    Cote

    3P3/1784 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Nouans-les-Fontaines 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...