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558 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nouans-les-Fontaines, lieu-dit La Rivière. Acquisition d'une parcelle pour l'élargissement de la D 760.

Date

1988

Cote

2941W70 (Cote)

Résultat n°2

Nouans-les-Fontaines. Legs Podevin : don de tous ses biens.

Date

1988-1990

Cote

2941W69 (Cote)

Résultat n°3

Nouans-les-Fontaines.

Date

1988-1997

Cote

2840W108 (Cote)

Résultat n°4

Nouans-les-Fontaines.

Date

1954-1988

Cote

2840W29 (Cote)

Résultat n°5

Nouans-les-Fontaines: sections A-I.

Date

1954-1979

Cote

2839W46 (Cote)

Résultat n°6

G-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W97 (Cote)

Résultat n°7

A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W96 (Cote)

Résultat n°8

Le Louroux à Nouans-les-Fontaines

Date

1939-1944

Cote

2827W8 (Cote)

Résultat n°9

RD 81 et RD 760. Commune de Nouans-les-Fontaines, aménagement du carrefour dans la traverse de la commune : plans, métré, promesse de cession amiable.

Date

1973

Cote

2778W6 (Cote)

Résultat n°10

Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

Date

1996

Cote

2672W5 (Cote)

Résultat n°11

Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : certificats d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un plan d'eau, site "Les Pauvardières"). Année 2002 : permis de construire n° 2 (OPAC, construction de 4 logements, rue des Tilleuls). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 3 logements locatifs, rue des Tilleuls).

Date

1997-2004

Cote

2665W77 (Cote)

Résultat n°12

Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11. Année 1997 : permis de construire n° 1, 3-9.

Date

1996-1997

Cote

2665W76 (Cote)

Résultat n°13

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°14

Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 134 « Les Halles » [lotissement industriel]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 39 « Les Rebiffeaux » ; 78 (77) L 25 « Les Lilas ». Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0033 « La Minée », « Le Moulin Neuf ».

Date

1973-1982

Cote

2636W123 (Cote)

Résultat n°15

Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

Date

1988-2006

Cote

2636W122 (Cote)

Résultat n°16

Année 1992 : permis de construire n° 7, 9-10, 17, 19 ; 371739290015 - OPAC 37, construction de 6 logements rue des Tilleuls. Année 1993 : permis de construire n° 1-2, 5, 7, 9-10, 12, 14-15. Année 1994 : permis de construire n° 1-3.

Date

1992-1994

Cote

2636W121 (Cote)

Résultat n°17

Année 1989 : permis de construire n° 14-15, 19. Année 1990 : permis de construire n° 4, 6, 8, 10-11. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 4, 9-10. Année 1992 : permis de construire n° 1-2.

Date

1989-1992

Cote

2636W120 (Cote)

Résultat n°18

Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5-6, 9-10, 15. Année 1989 : permis de construire n° 2-3, 5, 7-8, 13 ; permis de démolir n° 4.

Date

1988-1989

Cote

2636W119 (Cote)

Résultat n°19

Année 1985 : permis de construire n° 26-27, 29. Année 1986 : permis de construire n° 2-5, 8, 12. Année 1987 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 10, 12.

Date

1985-1987

Cote

2636W118 (Cote)

Résultat n°20

Année 1981 : permis de construire n° 2006, 2361, 4363. Année 1983 : permis de construire n° 239. Année 1984 : permis de construire n° 3, 9, 11-13, 15, 12A, 86A. Année 1985 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 12, 15-17, 19-23.

Date

1981-1985

Cote

2636W117 (Cote)

Résultat n°21

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°22

Randonnée pédestre. - Organisation : affiches, plans, correspondance.

Date

1991-1993

Cote

2225W30 (Cote)

Résultat n°23

Comptabilité : cahiers de comptes, comptes rendus d'activités et financier.

Date

1989-2000

Cote

2225W29 (Cote)

Résultat n°24

positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1991

Cote

2225W28 (Cote)

Résultat n°25

négatifs, films souples polychromes.

Date

1991

Cote

2225W27 (Cote)

Résultat n°26

positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1980-1990

Cote

2225W26 (Cote)

Résultat n°27

négatifs, films souples polychromes.

Date

1980-1990

Cote

2225W25 (Cote)

Résultat n°28

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1995

Cote

2225W24 (Cote)

Résultat n°29

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1995

Cote

2225W23 (Cote)

Résultat n°30

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1994

Cote

2225W22 (Cote)

Résultat n°31

Négatifs, films souples.

Date

1990-2000

Cote

2225W21 (Cote)

Résultat n°32

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1995

Cote

2225W20 (Cote)

Résultat n°33

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1995

Cote

2225W19 (Cote)

Résultat n°34

Positifs, tirages.

Date

1994

Cote

2225W18 (Cote)

Résultat n°35

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1994

Cote

2225W17 (Cote)

Résultat n°36

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1991

Cote

2225W16 (Cote)

Résultat n°37

Positifs, tirages papiers.

Date

1994

Cote

2225W15 (Cote)

Résultat n°38

Négatifs, films souples polychromes.

Date

1994

Cote

2225W14 (Cote)

Résultat n°39

Positifs, tirages papiers polychromes.

Date

1991

Cote

2225W13 (Cote)

Résultat n°40

Positifs, tirages papiers.

Date

1995

Cote

2225W12 (Cote)