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  1. Résultat n°1
    Nouâtre, "Les Chesnayes, les Davières"

    1 media

    Nouâtre, "Les Chesnayes, les Davières"

    Date

    2014

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Nouâtre, "Les Chesnayes, les Davières"

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2
    Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

    1 media

    Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

    Date

    2012

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  3. Résultat n°3
    Nouâtre, "La Fondrière", LGV SEA2

    2 lots 2 medias

    Nouâtre, "La Fondrière", LGV SEA2

    Date

    2012

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Fouilles archéologiques préventives
    • Nouâtre, "La Fondrière", LGV SEA2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  4. Résultat n°4
    Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

    2 lots 2 medias

    Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

    Date

    2011

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  5. Résultat n°5

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  6. Résultat n°6

    Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, bons de commande, notes de services.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2185W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Nouâtre (Indre-et-Loire), 1989-2010

    • Administration
    • Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires,...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Nouâtre, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...
  9. Résultat n°9

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Montrésor : collège Jean Lévêque (s.d.). Neuvy-le-Roi : collège Honoré Racan (2003-2004). Nouâtre : collège Patrick Baudry (1998, 2006). Richelieu (2004).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2284W25 (Cote)

    • Contexte : 2284W - Protection maternelle et infantile (PMI), 1962-2010

    • Actions de santé et prévention
    • Planification et éducation familiale
    • Exposition XY Pour la vie, animations dans les collèges...
    • Collèges
    • Montrésor : collège Jean Lévêque (s.d.). Neuvy-le-Roi...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / / Services sociaux / Protection maternelle et infantile

  11. Résultat n°11

    Aménagement du temps scolaire. - Mise en place de la semaine de quatre jours : dossiers préparatoires, notes de service, calendrier.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2185W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Nouâtre (Indre-et-Loire), 1989-2010

    • Administration
    • Aménagement du temps scolaire. - Mise en place de la...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Nouâtre, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances, notes préparatoires, procès-verbaux des élections des représentants des parents d'élèves, règlement intérieur.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2185W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Nouâtre (Indre-et-Loire), 1989-2010

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement :...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Nouâtre, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

    Date

    1958-2005

    Cote

    2549W156 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Marigny-Marmande : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    PC3717402A0002 – OPAC 37, construction de 3 logements locatifs. Rue Georges Brassens (2002). PC3717402A0003 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs. Rue Georges Brassens (2002). PC3717403A0008 – Etablissements de Génie de Tours, aménagement des ateliers. Rue Guillaume, détachement de la 14ème BSMAT (2003). PC3717404A0003 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs. Rue Mozart (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2549W83 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Nouâtre
    • PC3717402A0002 – OPAC 37, construction de 3 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2497W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Association des parents d'élèves Marcilly-Nouâtre. - Fonctionnement : notes d'information sur les manifestations, bulletins d'adhésion, convocations aux réunions.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2185W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Nouâtre (Indre-et-Loire), 1989-2010

    • Association
    • Association des parents d'élèves Marcilly-Nouâtre....

    Producteur :

    Ecole maternelle (Nouâtre, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Élections des représentants des parents d'élèves : listes des candidats, bulletins de vote, procès-verbaux des scrutins.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2185W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Nouâtre (Indre-et-Loire), 1989-2010

    • Administration
    • Élections des représentants des parents d'élèves :...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Nouâtre, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

    Date

    1966-1995

    Cote

    1757W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement