Nouâtre (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Nouâtre, "Les Chesnayes, les Davières"

1 media

Nouâtre, "Les Chesnayes, les Davières"

Date

2014

Cote

-

2

Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

1 media

Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

Date

2012

Cote

-

3

Nouâtre, "La Fondrière", LGV SEA2

2 lots 2 medias

Nouâtre, "La Fondrière", LGV SEA2

Date

2012

Cote

-

4

Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

2 lots 2 medias

Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

Date

2011

Cote

-

5

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

6

Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, bons de commande, notes de services.

Date

1991-2010

Cote

2185W1 (Cote)

7

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

8

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

9

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

10

Montrésor : collège Jean Lévêque (s.d.). Neuvy-le-Roi : collège Honoré Racan (2003-2004). Nouâtre : collège Patrick Baudry (1998, 2006). Richelieu (2004).

Date

2000-2007

Cote

2284W25 (Cote)

11

Aménagement du temps scolaire. - Mise en place de la semaine de quatre jours : dossiers préparatoires, notes de service, calendrier.

Date

1994-2006

Cote

2185W4 (Cote)

12

Marçay. Opération 15.05.55 – Aménagement de la VC 7 à la Roberderie et de la VC 301 à Couesmé (2005). Nouâtre. Opération 15.05.262 – Etude d'aménagement du centre bourg (2005). Rilly-sur-Vienne. Opération 15.06.55 - Viabilisation du lotissement « Gryère » (2006). Saint-Benoît-la-Forêt. Opération 15.01.07 – Reconstruction du ponceau des Caves (2001). Saint-Patrice. Opération 15.02.21 – Aménagement de la rue de la Gare comprenant le carrefour de la route départementale n°35 et la placette de retournement devant la gare (2002). Thizay. Opération 96.03 – Aménagement du centre bourg (1996). Opération 98.05 – Aménagement d'une aire de pique-nique (bordures, mobilier, engazonnement) (1998). Opération 98.11 – Création d'un parking place du Lavoir (1998).

Date

1996-2006

Cote

2549W175 (Cote)

13

Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances, notes préparatoires, procès-verbaux des élections des représentants des parents d'élèves, règlement intérieur.

Date

2000-2005

Cote

2185W2 (Cote)

14

Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

Date

1958-2005

Cote

2549W156 (Cote)

15

PC3717402A0002 – OPAC 37, construction de 3 logements locatifs. Rue Georges Brassens (2002). PC3717402A0003 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs. Rue Georges Brassens (2002). PC3717403A0008 – Etablissements de Génie de Tours, aménagement des ateliers. Rue Guillaume, détachement de la 14ème BSMAT (2003). PC3717404A0003 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs. Rue Mozart (2004).

Date

2002-2004

Cote

2549W83 (Cote)

16

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

17

Association des parents d'élèves Marcilly-Nouâtre. - Fonctionnement : notes d'information sur les manifestations, bulletins d'adhésion, convocations aux réunions.

Date

1998-2000

Cote

2185W5 (Cote)

18

Élections des représentants des parents d'élèves : listes des candidats, bulletins de vote, procès-verbaux des scrutins.

Date

1989-1999

Cote

2185W3 (Cote)

19

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

20

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

21

Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction d'un bâtiment atelier de niveau technique d'intervention 3 (NTI 3) électronique, pour l'établissement du Génie de Tours. Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction de bâtiments de stockage, pour l'établissement du Génie de Tours.

Date

1993

Cote

1757W17 (Cote)

22

Nouâtre. Projet de vente par l'Armée de la partie nord de l'Établissement de réserve générale de matériel électronique de Nouâtre (ERGN).

Date

1990-1991

Cote

2941W71 (Cote)

23

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W69 (Cote)

24

Restructuration : plans, devis descriptifs.

Date

1984-1988

Cote

1535W40 (Cote)

25

106 négatifs.

Date

1985-1986

Cote

1275W290 (Cote)

26

Projet de construction d'un collège de 200 places : correspondance.

Date

1982-1985

Cote

1508W50 (Cote)

27

Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS), élaboration 1973-1983.

Date

1973-1983

Cote

1600W3 (Cote)

28

Nouâtre (15 plans)

Date

1982

Cote

2692W52 (Cote)

29

Nouâtre

Date

1981

Cote

2738W255 (Cote)

30

Nouâtre. - Terrain de sports.

Date

1965-1981

Cote

1039W45 (Cote)

31

Nouans-les-Fontaines à Paulmy.

Date

1940-1980

Cote

1020W121 (Cote)

32

1 media

Section ZH

Date

1979

Cote

-

33

1 media

Section ZD

Date

1979

Cote

-

34

Nouâtre (29 plans)

Date

1933-1979

Cote

2722W52 (Cote)

35

Naissances, 1949-1979

Date

1949-1979

Cote

4E174/15 (Cote)

36

1 media

Section ZI

Date

1979

Cote

-

37

1 media

Section ZB

Date

1979

Cote

-

38

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1933-1979

Cote

1792W417 (Cote)

39

1 media

Section ZC

Date

1979

Cote

-

40

1 media

Section ZE

Date

1979

Cote

-

41

1 media

Section ZK

Date

1979

Cote

-

42

Fiches supprimées.

Date

1933-1979

Cote

1792W369 (Cote)

43

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1933-1979

Cote

1792W493 (Cote)

44

1 media

Section ZL

Date

1979

Cote

-

45

Fiches parcellaires : sections A à D et ZA à ZL.

Date

1933-1979

Cote

1792W196 (Cote)

46

1ère partie avec extension sur Maillé

Date

1978

Cote

2694W22 (Cote)

47

2ème partie (périmètre complémentaire)

Date

1978

Cote

2694W23 (Cote)

48

Propositions pour la relocalisation d'un centre commercial dans la commune de Nouâtre

Date

1977

Cote

2738W34 (Cote)

49

1 media

Section ZA

Date

1976

Cote

-

50

1 media

Section ZB

Date

1976

Cote

-

51

Sections A et B.

110 medias

Sections A et B.

Date

sans date

Cote

3P3/1794 (Cote)

52

Sections C et D.

57 medias

Sections C et D.

Date

sans date

Cote

3P3/1795 (Cote)

53

Nouâtre

Date

-

Cote

-

54

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

55

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1270W221 (Cote)

56

Comptes actifs Gu-W.

Date

1933-1974

Cote

1270W220 (Cote)

57

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Go.

Date

1933-1974

Cote

1270W219 (Cote)

58

Nazelles, stade municipal, terrain de sports (1963-1972) ; Neuvy-le-Roi, terrain de sports (1965-1971) ; Nouans-les-Fontaines, piscine (1965-1969) ; Nouâtre, plateau d'éducation physique, baignade (1966-1972).

Date

1963-1972

Cote

953W156 (Cote)

59

Nouâtre

Date

-

Cote

-

60

Catalogues, diplômes et imprimés pouvant illustrer une exposition

Date

sans date

Cote

EDEP174/S2 (Cote)

61

Listes électorales : additions et radiations

Date

1870-1964

Cote

EDEP174/K1 (Cote)

62

Etats de sections

Date

sans date

Cote

EDEP174/G3 (Cote)

63

Délimitations viticoles : cadastre

Date

sans date

Cote

EDEP174/F5 (Cote)

64

Elections au Conseil général : résultats

Date

1945-1964

Cote

EDEP174/K5 (Cote)

65

Elections législatives : résultats

Date

1946-1962

Cote

EDEP174/K3 (Cote)

66

Plébiscite et référendum : résultats

Date

1870-1962

Cote

EDEP174/K2 (Cote)

67

Registre décennal de statistique agricole

Date

1951-1960

Cote

EDEP174/F4 (Cote)

68

Désignation de délégués sénatoriaux : procès-verbal

Date

1959

Cote

EDEP174/K4 (Cote)

69

Elections à la Chambre départementale d'agriculture : résultats

Date

1959

Cote

EDEP174/K9 (Cote)

70

Nouâtre, les Noyers. Poste de transformation EDF. - Construction. Demandeur : EDF. PC n° 59.7821 (1959). Permis refusé, demande, plans, arrêté.

Date

1959

Cote

17W138 (Cote)

71

Elections municipales : résultats

Date

1945-1959

Cote

EDEP174/K6 (Cote)

72

Nouâtre, ERGMT. Bâtiments d'habitation (9). - Construction. Demandeur : Génie de Poitiers, caserne Sainte-Catherine à Poitiers (1956). Plans, demande de permis, bordereau d'envoi, devis.

Date

1955-1958

Cote

17W127 (Cote)

73

Registres de déclarations de récoltes et bordereaux de production

Date

1928-1956

Cote

EDEP174/F6 (Cote)

74

7 medias

Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E174/27 (Cote)

75

Mariages, 1954

Date

1954

Cote

4E174/21 (Cote)

76

Mariages, 1953

Date

1953

Cote

4E174/20 (Cote)

77

8 medias

Décès, 1953

Date

1953

Cote

4E174/26 (Cote)

78

Naissances, mariages, décès

11 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/882 (Cote)

79

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

4E174/19 (Cote)

80

5 medias

Décès, 1952

Date

1952

Cote

4E174/25 (Cote)

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