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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Nouâtre, "Les Chesnayes, les Davières"

1 media

Nouâtre, "Les Chesnayes, les Davières"

Date

2014

Cote

-

Résultat n°2
Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

1 media

Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

Date

2012

Cote

-

Résultat n°3
Nouâtre, "La Fondrière", LGV SEA2

2 lots 2 medias

Nouâtre, "La Fondrière", LGV SEA2

Date

2012

Cote

-

Résultat n°4
Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

2 lots 2 medias

Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

Date

2011

Cote

-

Résultat n°5

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°6

Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, bons de commande, notes de services.

Date

1991-2010

Cote

2185W1 (Cote)

Résultat n°7

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°8

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°9

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°10

Montrésor : collège Jean Lévêque (s.d.). Neuvy-le-Roi : collège Honoré Racan (2003-2004). Nouâtre : collège Patrick Baudry (1998, 2006). Richelieu (2004).

Date

2000-2007

Cote

2284W25 (Cote)

Résultat n°11

Aménagement du temps scolaire. - Mise en place de la semaine de quatre jours : dossiers préparatoires, notes de service, calendrier.

Date

1994-2006

Cote

2185W4 (Cote)

Résultat n°12

Marçay. Opération 15.05.55 – Aménagement de la VC 7 à la Roberderie et de la VC 301 à Couesmé (2005). Nouâtre. Opération 15.05.262 – Etude d'aménagement du centre bourg (2005). Rilly-sur-Vienne. Opération 15.06.55 - Viabilisation du lotissement « Gryère » (2006). Saint-Benoît-la-Forêt. Opération 15.01.07 – Reconstruction du ponceau des Caves (2001). Saint-Patrice. Opération 15.02.21 – Aménagement de la rue de la Gare comprenant le carrefour de la route départementale n°35 et la placette de retournement devant la gare (2002). Thizay. Opération 96.03 – Aménagement du centre bourg (1996). Opération 98.05 – Aménagement d'une aire de pique-nique (bordures, mobilier, engazonnement) (1998). Opération 98.11 – Création d'un parking place du Lavoir (1998).

Date

1996-2006

Cote

2549W175 (Cote)

Résultat n°13

Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances, notes préparatoires, procès-verbaux des élections des représentants des parents d'élèves, règlement intérieur.

Date

2000-2005

Cote

2185W2 (Cote)

Résultat n°14

Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

Date

1958-2005

Cote

2549W156 (Cote)

Résultat n°15

PC3717402A0002 – OPAC 37, construction de 3 logements locatifs. Rue Georges Brassens (2002). PC3717402A0003 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs. Rue Georges Brassens (2002). PC3717403A0008 – Etablissements de Génie de Tours, aménagement des ateliers. Rue Guillaume, détachement de la 14ème BSMAT (2003). PC3717404A0003 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs. Rue Mozart (2004).

Date

2002-2004

Cote

2549W83 (Cote)

Résultat n°16

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

Résultat n°17

Association des parents d'élèves Marcilly-Nouâtre. - Fonctionnement : notes d'information sur les manifestations, bulletins d'adhésion, convocations aux réunions.

Date

1998-2000

Cote

2185W5 (Cote)

Résultat n°18

Élections des représentants des parents d'élèves : listes des candidats, bulletins de vote, procès-verbaux des scrutins.

Date

1989-1999

Cote

2185W3 (Cote)

Résultat n°19

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

Résultat n°20

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)