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Résultat n°1

Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76, Notre-Dame-d'Oé. - Marché MAPA n°050004 Giraud Paysagiste.

Date

2005

Cote

2965W19 (Cote)

Résultat n°2

Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé).

Date

1987

Cote

2738W119 (Cote)

Résultat n°3

Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.

Date

1991-1996

Cote

2672W4 (Cote)

Résultat n°4

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°5

Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise (1991-2008) ; Centre Maçonnerie, Tours 2007-2008) ; Les Charmilles, Chisseaux (1986-1999).

Date

1986-2008

Cote

2372W2 (Cote)

Résultat n°6

Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ; AMPA, Notre-Dame-d'Oé (2008) ; MRC, Chenonceaux (1998-2006) ; AP Couverture, Saint-Antoine-du-Rocher (2008) ; C2RPI, Montlouis (2004-2008) ; AMIF, Tours (2000-2007).

Date

1998-2008

Cote

2372W1 (Cote)

Résultat n°7

Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire (1992-2003) ; La Lanterne, Rochecorbon (1996-2002) ; Le Lion d'Or, Fondettes (1996-2002) ; Malecot Kléber, Montlouis (1982-2003) ; Moreau Edmond, Mettray (1981-1996) ; New Palace, Chanceaux-sur-Choisille (2002-2005) ; La Petite Table, Montlouis-sur-Loire (1999-2002) ; Pierre, Saint-Roch (2003-2005) ; Ronflard ID Photo, Amboise (2001-2004) ; Sarco, Montlouis-sur-loire (1986-2002) ; Solidec, Montlouis-sur-Loire (1998-2003) ; Volumatic Blending Systems, Tours (2004-2005).

Date

1982-2005

Cote

2071W3 (Cote)

Résultat n°8

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille A2 et section B : éd. 1978. T.A. : éd. 1979. (3 f.).

Date

1978-1979

Cote

2032W43 (Cote)

Résultat n°9

Sections A (n° 901) à C.

Date

1936-1979

Cote

1988W203 (Cote)

Résultat n°10

Section A (n° 1 à 900).

Date

1936-1979

Cote

1988W202 (Cote)

Résultat n°11

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et C et sections AA à AX.

Date

01/01/1998-31/12/1998

Cote

1985W69 (Cote)

Résultat n°12

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1998 (6 f.).

Date

1936-1998

Cote

1984W103 (Cote)

Résultat n°13

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 28/06/1995. Renouvellement n°1 du 29/11/1995. Application anticipée du 30/10/1996. Renouvellement n°1 du 27/03/1997.

Date

1995-1997

Cote

1906W14 (Cote)

Résultat n°14

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

Date

1992-1997

Cote

1906W13 (Cote)

Résultat n°15

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

Date

1988-1997

Cote

1906W12 (Cote)

Résultat n°16

1992-1995.

Date

1992-1995

Cote

1431W64 (Cote)

Résultat n°17

1983-1990.

Date

1983-1990

Cote

1431W63 (Cote)

Résultat n°18

1977-1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W1089 (Cote)

Résultat n°19

1976 et 1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1088 (Cote)

Résultat n°20

Comptes supprimés.

Date

1936-1974

Cote

1265W389 (Cote)

Résultat n°21

Comptes actifs H-Z.

Date

1936-1974

Cote

1265W388 (Cote)

Résultat n°22

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

Date

1936-1974

Cote

1265W387 (Cote)

Résultat n°23

Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines (1972), Nouzilly (1966-1973).

Date

1965-1975

Cote

1102W111 (Cote)

Résultat n°24

Nazelles-Négron et environs (1971-1974), Neuillé-le-Lierre - Villedômer - Auzouer-en-Touraine (1972-1974), Notre-Dame-d'Oé - Chanceaux-sur-Choisille - Cerelles (1972-1973), Reugny - Chançay (1972-1974), Rochecorbon - Parçay-Meslay (1971-1974).

Date

1971-1974

Cote

1102W4 (Cote)

Résultat n°25

Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly (1979).

Date

1979

Cote

1080W27 (Cote)

Résultat n°26

Notre-Dame-d'Oé. - Terrains de basket et de volley-ball.

Date

1980-1981

Cote

1039W43 (Cote)

Résultat n°27

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

Résultat n°28

Notre-Dame-d'Oé.

Date

1940-1980

Cote

1020W120 (Cote)

Résultat n°29
Notre-Dame-d'Oé

2 medias

Notre-Dame-d'Oé

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°30

Neuvy-le-Roi à Pussigny

Date

-

Cote

4T77 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

87 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1935

Cote

3P3/1781 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

444 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1935

Cote

3P3/1780 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

96 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1779 (Cote)

Résultat n°34
Matrice des propriétés foncières, fol. 479 à 625.

148 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 479 à 625.

Date

1825-1914

Cote

3P3/1778 (Cote)

Résultat n°35
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1825 ; matrice des propriétés foncières, fol.1 à 478 ; table alphabétique des propriétaires.

535 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1825 ; matrice des propriétés foncières, fol.1 à 478 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1825-1914

Cote

3P3/1777 (Cote)

Résultat n°36
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

135 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1776 (Cote)

Résultat n°37

Notre-Dame-d'Oé

Date

1814

Cote

3P1/162 (Cote)

Résultat n°38
Notre-Dame-d'Oé (1814, 1935)

19 medias

Notre-Dame-d'Oé (1814, 1935)

Date

1814-1935

Cote

3P1/62 (Cote)

Résultat n°39
Église. - Projet de restauration : 2 plans, état actuel et état projeté (1868).

2 medias

Église. - Projet de restauration : 2 plans, état actuel et état projeté (1868).

Date

1868

Cote

2O172/2 (Cote)

Résultat n°40
Section C1 de la Chassetière

1 media

Section C1 de la Chassetière

Date

1814

Cote

6NUM10/172/005 (Cote)

Résultat n°41
Section B de Champeigne

1 media

Section B de Champeigne

Date

1814

Cote

6NUM10/172/004 (Cote)

Résultat n°42
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg

Date

1814

Cote

6NUM10/172/003 (Cote)

Résultat n°43
Section A1 du Bourg

1 media

Section A1 du Bourg

Date

1814

Cote

6NUM10/172/002 (Cote)

Résultat n°44
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1814

Cote

6NUM10/172/001 (Cote)

Résultat n°45
Décès, 1923-1936

54 medias

Décès, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/172/015 (Cote)

Résultat n°46
Mariages, 1923-1936

68 medias

Mariages, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/172/014 (Cote)

Résultat n°47

Naissances, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/172/013 (Cote)

Résultat n°48
Décès, 1906-1922

71 medias

Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/172/012 (Cote)

Résultat n°49
Décès, 1837-1905

296 medias

Décès, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/172/011 (Cote)

Résultat n°50
Mariages, 1906-1922

84 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/172/010 (Cote)

Résultat n°51
Mariages, 1837-1905

335 medias

Mariages, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/172/009 (Cote)

Résultat n°52
Naissances, 1906-1922

92 medias

Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/172/008 (Cote)

Résultat n°53
Naissances, 1898-1905

42 medias

Naissances, 1898-1905

Date

1898-1905

Cote

6NUM8/172/007 (Cote)

Résultat n°54
Naissances, 1837-1897

276 medias

Naissances, 1837-1897

Date

1837-1897

Cote

6NUM8/172/006 (Cote)

Résultat n°55
Naissances, mariages, décès, an XI-1836

323 medias

Naissances, mariages, décès, an XI-1836

Date

An 11-1836

Cote

6NUM8/172/005 (Cote)

Résultat n°56
Naissances, mariages, décès, an III-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Vouvray)

155 medias

Naissances, mariages, décès, an III-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Vouvray)

Date

An 3-An 10

Cote

6NUM8/172/004 (Cote)

Résultat n°57
Décès, 1793-an II

11 medias

Décès, 1793-an II

Date

1793-An 2

Cote

6NUM8/172/003 (Cote)

Résultat n°58
Mariages, 1793-an II

15 medias

Mariages, 1793-an II

Date

1793-An 2

Cote

6NUM8/172/002 (Cote)

Résultat n°59
Naissances, 1793-an II

11 medias

Naissances, 1793-an II

Date

1793-An 2

Cote

6NUM8/172/001 (Cote)

Résultat n°60
Collection communale. Table chronologique annuelle des baptêmes, mariages, sépultures et des naissances; mariages, décès, 1749-an VII

38 medias

Collection communale. Table chronologique annuelle des baptêmes, mariages, sépultures et des naissances; mariages, décès, 1749-an VII

Date

1749-1799

Cote

6NUM7/172/004 (Cote)

Résultat n°61
Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1727-1736

79 medias

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1727-1736

Date

1727-1736

Cote

6NUM7/172/003 (Cote)

Résultat n°62
Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1718-1724

53 medias

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1718-1724

Date

1718-1724

Cote

6NUM7/172/002 (Cote)

Résultat n°63
Collection communale. Baptêmes, mariages, 1674-1680 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1680-1692 ; sépultures, 1674-1680 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1717

221 medias

Collection communale. Baptêmes, mariages, 1674-1680 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1680-1692 ; sépultures, 1674-1680 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1717

Date

1674-1717

Cote

6NUM7/172/001 (Cote)

Résultat n°64
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1792

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1792

Date

1792

Cote

6NUM6/172/058 (Cote)

Résultat n°65
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

Date

1791

Cote

6NUM6/172/057 (Cote)

Résultat n°66
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

Date

1790

Cote

6NUM6/172/056 (Cote)

Résultat n°67
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

11 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

Date

1789

Cote

6NUM6/172/055 (Cote)

Résultat n°68
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

Date

1788

Cote

6NUM6/172/054 (Cote)

Résultat n°69
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

Date

1787

Cote

6NUM6/172/053 (Cote)

Résultat n°70
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1786

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1786

Date

1786

Cote

6NUM6/172/052 (Cote)

Résultat n°71
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1785

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1785

Date

1785

Cote

6NUM6/172/051 (Cote)

Résultat n°72
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

Date

1784

Cote

6NUM6/172/050 (Cote)

Résultat n°73
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

Date

1783

Cote

6NUM6/172/049 (Cote)

Résultat n°74
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

Date

1782

Cote

6NUM6/172/048 (Cote)

Résultat n°75
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1781

Date

1781

Cote

6NUM6/172/047 (Cote)

Résultat n°76
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1780

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1780

Date

1780

Cote

6NUM6/172/046 (Cote)

Résultat n°77
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1779

9 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1779

Date

1779

Cote

6NUM6/172/045 (Cote)

Résultat n°78
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1778

7 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1778

Date

1778

Cote

6NUM6/172/044 (Cote)

Résultat n°79
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

8 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

Date

1777

Cote

6NUM6/172/043 (Cote)

Résultat n°80
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1776

7 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1776

Date

1776

Cote

6NUM6/172/042 (Cote)