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345 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

Date

2012-2017

Cote

2947W1 (Cote)

Résultat n°2

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°4

Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

Date

1958-2005

Cote

2549W156 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

Résultat n°6

Rue du Marron, construction d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, changement de destination et aménagement de combles. Le Vaux Robin, extension de logement (permis et permis modificatif).

Date

1995

Cote

1757W13 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°8

La Borderie, division en vue de construction.

Date

1995

Cote

1757W16 (Cote)

Résultat n°9

Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron, changement de destination et création d'un logement. Les Rolliers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

Date

1994

Cote

1757W12 (Cote)

Résultat n°10

Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus de permis). Les Fontaineries, démolition d'un garage. La Gagneraie, démolition de pignons de mur (vestiges anciens en ruines).

Date

1993

Cote

1757W14 (Cote)

Résultat n°11

Les Caves, extension et surélévation d'une habitation (2 dossiers). Rue de l'Eglise, réfection d'un garage et suppression de niveau. Grande Rue, construction d'un garage. Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, extension d'une habitation.

Date

1993

Cote

1757W11 (Cote)

Résultat n°12

Le Bourg, division en vue de revente (2 dossiers).

Date

1993

Cote

1757W15 (Cote)

Résultat n°13

Neuil : revitalisation d'une commune rurale isolée.

Date

1991

Cote

2738W161 (Cote)

Résultat n°14
Décès, 1970-1989

114 medias

Décès, 1970-1989

Date

1970-1989

Cote

4E165/24 (Cote)

Résultat n°15

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W68 (Cote)

Résultat n°16

Mariages, 1971-1989

Date

1971-1989

Cote

4E165/22 (Cote)

Résultat n°17

Neuil (21 plans)

Date

1984

Cote

2692W51 (Cote)

Résultat n°18

Naissances, 1955-1981

Date

1955-1981

Cote

4E165/20 (Cote)

Résultat n°19

Neuil (30 plans)

Date

1963-1981

Cote

2722W51 (Cote)

Résultat n°20

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP165/G2 (Cote)

Résultat n°21

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP165/G1 (Cote)

Résultat n°22

Neuil, Neuillé-le-Lierre.

Date

1940-1980

Cote

1020W115 (Cote)

Résultat n°23

Bureau d'assistance, délibérations : registres.

Date

1919-1980

Cote

EDEP165/Q2 (Cote)

Résultat n°24

Sections AM à AO et ZA à ZI.

Date

1963-1979

Cote

1792W195 (Cote)

Résultat n°25

Sections A à C et AB à AL.

Date

1963-1979

Cote

1792W194 (Cote)

Résultat n°26

Fiches supprimées.

Date

1963-1979

Cote

1792W368 (Cote)

Résultat n°27
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

321 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1716 (Cote)

Résultat n°28

Neuil

Date

-

Cote

-

Résultat n°29

Neuil (1964-1968), Neuillé-le-Lierre (1966-1975), Neuillé-Pont-Pierre (1965-1974).

Date

1964-1975

Cote

1102W108 (Cote)

Résultat n°30

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-J.

Date

1963-1974

Cote

1270W217 (Cote)

Résultat n°31

Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.

Date

1963-1974

Cote

1270W218 (Cote)

Résultat n°32

Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1944-1974

Cote

1020W214 (Cote)

Résultat n°33
Naissances, mariages, décès

5 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/1048 (Cote)

Résultat n°34
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1972

Cote

-

Résultat n°35

Mariages, 1949-1970

Date

1949-1970

Cote

4E165/21 (Cote)

Résultat n°36
Décès, 1949-1969

103 medias

Décès, 1949-1969

Date

1949-1969

Cote

4E165/23 (Cote)

Résultat n°37

Neuil

Date

-

Cote

-

Résultat n°38
Section AC

1 media

Section AC

Date

1963

Cote

-

Résultat n°39
Section AB

1 media

Section AB

Date

1963

Cote

-

Résultat n°40
Section AD

1 media

Section AD

Date

1963

Cote

-