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345 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

Date

2012-2017

Cote

2947W1 (Cote)

Résultat n°2

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°4

Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

Date

1958-2005

Cote

2549W156 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

Résultat n°6

Rue du Marron, construction d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, changement de destination et aménagement de combles. Le Vaux Robin, extension de logement (permis et permis modificatif).

Date

1995

Cote

1757W13 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°8

La Borderie, division en vue de construction.

Date

1995

Cote

1757W16 (Cote)

Résultat n°9

Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron, changement de destination et création d'un logement. Les Rolliers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

Date

1994

Cote

1757W12 (Cote)

Résultat n°10

Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus de permis). Les Fontaineries, démolition d'un garage. La Gagneraie, démolition de pignons de mur (vestiges anciens en ruines).

Date

1993

Cote

1757W14 (Cote)

Résultat n°11

Les Caves, extension et surélévation d'une habitation (2 dossiers). Rue de l'Eglise, réfection d'un garage et suppression de niveau. Grande Rue, construction d'un garage. Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, extension d'une habitation.

Date

1993

Cote

1757W11 (Cote)

Résultat n°12

Le Bourg, division en vue de revente (2 dossiers).

Date

1993

Cote

1757W15 (Cote)

Résultat n°13

Neuil : revitalisation d'une commune rurale isolée.

Date

1991

Cote

2738W161 (Cote)

Résultat n°14
Décès, 1970-1989

114 medias

Décès, 1970-1989

Date

1970-1989

Cote

4E165/24 (Cote)

Résultat n°15

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W68 (Cote)

Résultat n°16

Mariages, 1971-1989

Date

1971-1989

Cote

4E165/22 (Cote)

Résultat n°17

Neuil (21 plans)

Date

1984

Cote

2692W51 (Cote)

Résultat n°18

Naissances, 1955-1981

Date

1955-1981

Cote

4E165/20 (Cote)

Résultat n°19

Neuil (30 plans)

Date

1963-1981

Cote

2722W51 (Cote)

Résultat n°20

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP165/G2 (Cote)