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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

    Date

    2012-2017

    Cote

    2947W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Pierre Perret (Neuil, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire Pierre Perret (Neuil, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

    Date

    1958-2005

    Cote

    2549W156 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Marigny-Marmande : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

    Date

    1966-1995

    Cote

    1757W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Rue du Marron, construction d'une habitation (permis et 2 permis modificatifs). Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, changement de destination et aménagement de combles. Le Vaux Robin, extension de logement (permis et permis modificatif).

    Date

    1995

    Cote

    1757W13 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de construire
    • Rue du Marron, construction d'une habitation (permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    La Borderie, division en vue de construction.

    Date

    1995

    Cote

    1757W16 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Certificats d'urbanisme
    • La Borderie, division en vue de construction.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  9. Résultat n°9

    Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron, changement de destination et création d'un logement. Les Rolliers, extension d'une habitation (permis et permis modificatif).

    Date

    1994

    Cote

    1757W12 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de construire
    • Les Fontaineries n°3, pose d'un vélux. Rue du Marron,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  10. Résultat n°10

    Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus de permis). Les Fontaineries, démolition d'un garage. La Gagneraie, démolition de pignons de mur (vestiges anciens en ruines).

    Date

    1993

    Cote

    1757W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de démolir
    • Rue de l'Eglise, démolition d'une habitation (refus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  11. Résultat n°11

    Les Caves, extension et surélévation d'une habitation (2 dossiers). Rue de l'Eglise, réfection d'un garage et suppression de niveau. Grande Rue, construction d'un garage. Rue du Marron, construction d'un garage. Rue du Marron, extension d'une habitation.

    Date

    1993

    Cote

    1757W11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Permis de construire
    • Les Caves, extension et surélévation d'une habitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  12. Résultat n°12

    Le Bourg, division en vue de revente (2 dossiers).

    Date

    1993

    Cote

    1757W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Neuil
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Bourg, division en vue de revente (2 dossiers).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  13. Résultat n°13

    Neuil : revitalisation d'une commune rurale isolée.

    Date

    1991

    Cote

    2738W161 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Neuil : revitalisation d'une commune rurale isolée.

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14
    Décès, 1970-1989

    114 medias

    Décès, 1970-1989

    Date

    1970-1989

    Cote

    4E165/24 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Neuil
    • Décès, 1970-1989

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W68 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Neuil
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Mariages, 1971-1989

    Date

    1971-1989

    Cote

    4E165/22 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Neuil
    • Mariages, 1971-1989

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Neuil (21 plans)

    Date

    1984

    Cote

    2692W51 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Neuil (21 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Naissances, 1955-1981

    Date

    1955-1981

    Cote

    4E165/20 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Neuil
    • Naissances, 1955-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Neuil (30 plans)

    Date

    1963-1981

    Cote

    2722W51 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Neuil (30 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP165/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties et bâties : états de sections.
  21. Résultat n°21

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP165/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections.
  22. Résultat n°22

    Neuil, Neuillé-le-Lierre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W115 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuil à Neuillé-Pont-Pierre
    • Neuil, Neuillé-le-Lierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  23. Résultat n°23

    Bureau d'assistance, délibérations : registres.

    Date

    1919-1980

    Cote

    EDEP165/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  24. Résultat n°24

    Sections AM à AO et ZA à ZI.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W195 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Neuil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AM à AO et ZA à ZI.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Sections A à C et AB à AL.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W194 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Neuil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à C et AB à AL.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Fiches supprimées.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W368 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Neuil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    321 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1716 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Neuil 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  28. Résultat n°28

    Neuil

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Montlouis-sur-Loire à Reignac-sur-Indre
    • Neuil

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  29. Résultat n°29

    Neuil (1964-1968), Neuillé-le-Lierre (1966-1975), Neuillé-Pont-Pierre (1965-1974).

    Date

    1964-1975

    Cote

    1102W108 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuil à Neuillé-Pont-Pierre
    • Neuil (1964-1968), Neuillé-le-Lierre (1966-1975), Neuillé-Pont-Pierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  30. Résultat n°30

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-J.

    Date

    1963-1974

    Cote

    1270W217 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Neuil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.

    Date

    1963-1974

    Cote

    1270W218 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Neuil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W214 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/1048 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Neuil
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1972

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Neuil
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Mariages, 1949-1970

    Date

    1949-1970

    Cote

    4E165/21 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Neuil
    • Mariages, 1949-1970

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36
    Décès, 1949-1969

    103 medias

    Décès, 1949-1969

    Date

    1949-1969

    Cote

    4E165/23 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Neuil
    • Décès, 1949-1969

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Neuil

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Louans à Richelieu
    • Neuil

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  38. Résultat n°38
    Section AC

    1 media

    Section AC

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Neuil
    • Rénovation
    • Section AC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section AB

    1 media

    Section AB

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Neuil
    • Rénovation
    • Section AB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section AD

    1 media

    Section AD

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Neuil
    • Rénovation
    • Section AD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques