Mosnes (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

Date

1993

Cote

2941W67 (Cote)
- Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...
- Bâtiments classés par commune
- Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°2
AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

1992-2005

Cote

2867W54 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°3
AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Montreuil-en-Touraine, Mosnes, Nazelles-Négron, Morand, Neuillé-le-Lierre.

Date

1943-1972

Cote

2867W28 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°4
Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

Date

1980-2010

Cote

2659W11 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°5
Le journal fantastique, journal d'école

Date

2008-2009

Cote

2651W6 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...
- Vie scolaire
- Le journal fantastique, journal d'école
Producteur :

Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)
Résultat n°6
Liste d'inscription annuelle

Date

1938-1939

Cote

2651W5 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...
- Elèves
- Liste d'inscription annuelle
Producteur :

Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)
Résultat n°7
Registres matricules (lacunes)

Date

1883-1968

Cote

2651W4 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...
- Elèves
- Registres matricules (lacunes)
Producteur :

Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)
Résultat n°8
Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

Date

2006-2010

Cote

2651W3 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...
- Administration
- Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)
Producteur :

Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)
Résultat n°9
Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

Date

1997-2011

Cote

2651W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...
- Administration
- Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)
Producteur :

Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)
Résultat n°10
Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisition de matériel, notes de service (lacunes)

Date

1994-2014

Cote

2651W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...
- Administration
- Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...
Producteur :

Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)
Résultat n°11
Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...
Résultat n°12
Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°13
Sections E à F.

Date

1954-1979

Cote

1988W186 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- États de sections sur fiches
- Sections E à F.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°14
Section D (n° 701 à 2704).

Date

1954-1979

Cote

1988W185 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- États de sections sur fiches
- Section D (n° 701 à 2704).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°15
Sections B (n° 801) à D (n° 700).

Date

1954-1979

Cote

1988W184 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- États de sections sur fiches
- Sections B (n° 801) à D (n° 700).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°16
Sections A à B (n° 800).

Date

1954-1979

Cote

1988W183 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- États de sections sur fiches
- Sections A à B (n° 800).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°17
Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2, B2, D1, D2, E1, E2 et F et sections ZA à ZP.

Date

01/01/1995-31/12/1995

Cote

1985W62 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Plans de conservation
- Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°18
Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à F : éd. 1954 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f.). T.A. et sections A à F : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1995 (13 f.).

Date

1954-1995

Cote

1984W97 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Plans de conservation
- Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°19
DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°20
1978 et 1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1071 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1978 et 1979.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°21
1976 (G-V) et 1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W1070 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1976 (G-V) et 1977.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°22
1975 et 1976 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-F).

Date

1974-1976

Cote

1265W1069 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1975 et 1976 (personnes morales (+), copropriétaires...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°23
Comptes supprimés 241 à la fin.

Date

1954-1974

Cote

1265W353 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 241 à la fin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24
Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés 1-240.

Date

1954-1974

Cote

1265W352 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés 1-240.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25
Comptes actifs K - R.

Date

1954-1974

Cote

1265W351 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs K - R.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26
Comptes actifs D - J.

Date

1954-1974

Cote

1265W350 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs D - J.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - C.

Date

1954-1974

Cote

1265W349 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Mosnes
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°28
Mosnes (1967-1972), Mouzay (1971-1972), Nazelles-Négron (1967-1977).

Date

1967-1977

Cote

1102W106 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Morand à Nazelles-Négron
- Mosnes (1967-1972), Mouzay (1971-1972), Nazelles-Négron...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°29
Mosnes. - Terrain de sports.

Date

1960-1981

Cote

1039W40 (Cote)
- Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...
- Construction d'équipements sportifs
- Mosnes. - Terrain de sports.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°30
Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1944-1974

Cote

1020W214 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Monts à Neuillé-Pont-Pierre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°31
Morand à Mouzay.

Date

1940-1980

Cote

1020W113 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Morand à Nazelles-Négron
- Morand à Mouzay.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°32

1 media
Mosnes

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissement de Tours
- Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
- Canton d'Amboise
- Mosnes
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°33
Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire, Tours, Mosnes et Saint-Genouph (1953). Demandes non abouties, refus.

Date

1953

Cote

17W120 (Cote)
- Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...
- 1953
- Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°34
- Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration de la confirmation (1885), venue de missionnaires et demande de renseignements concernant le desservant BERGEAULT (1903), - Ferrière-Larçon : réclamations contre les calomnies portées à l'encontre du desservant BOURJUGE (1832-1833), - Joué-lès-Tours : plaintes du maire contre l'intervention d'un prêtre lazariste lors d'un enterrement (1861), refus du sacristain de donner les clés de l'église pour qu'un drapeau tricolore soit placé sur le clocher le jour de la fête nationale (1881), - Huismes : mésentente entre le curé SANSON et la commune, pétition des habitants et de la municipalité pour que celui-ci soit changé de résidence (1841), - La Chapelle-Blanche : surveillance du desservant ROYER, prêtre réfractaire (an IX), litiges entre deux desservants et plaintes pour diffamation (an IX), - La Chapelle-sur-Loire : rumeurs au sujet d'une relation interdite entre l'abbé GUINDEUIL et l'institutrice (1845), - La Croix : plaintes du maire pour avoir été insulté par le desservant et demande de renseignement sur l'abbé GUERET suite à des faits immoraux commis antérieurement (1877), - La Ferrière : plaintes du conseil municipal et de la fabrique contre le desservant qui tient sans cesse des propos contre la municipalité et aurait refusé de rendre les comptes de la fabrique en présence du maire (1843), - Langeais : demande de renseignements sur le curé DURAND (1897), - Larçay : réponse de l'archevêque aux plaintes portées contre le desservant MABILLE (1841), - La Roche-Clermault : accusations portées par une jeune fille à l'encontre du desservant (1883), - La Ville-aux-Dames : plaintes du maire contre la tyrannie et la médisance exercées par le desservant (1846), plaintes pour des sermons hostiles à la municipalité tenus par l'abbé GENTY (1861), - Le Grand-Pressigny : desservant accusé d'avoir fait travailler des ouvriers sur le toit de l'église le jour de la fête nationale (1887), plaintes contre le vicaire pour brutalité sur des enfants fréquentant le catéchisme (1903), - Lignières : plaintes contre le desservant BRISACIER pour ses sermons politiques et ses attaques contre la République (1879-1904), - Ligré : critiques du curé à l'égard des revues de la garde nationale (1833), Plaintes contre le desservant DROUAULT pour ses critiques contre le projet de loi de séparation des églises et de l'Etat (1905), - Ligueil : plaintes contre le curé FAUCHER accusé de « propagande » contre le gouvernement et les institutions laïques (1900), - Louestault : demande de l'archevêque et du curé pour que la fête nationale se déroule sans troubles contrairement aux années précédentes (1890), - Luynes : conduite immorale de l'abbé BRETTE (1868), - Luzillé : curé soupçonné de fréquenter des gens appartenant à une « société secrète » (1859), - Marçay : plaintes contre le curé BORDEAUX pour ses propos et sermons contre la municipalité et le gouvernement (1857-1858), - Maillé : omission de chanter le Domine salvum et organisation d'une loterie sans autorisation en faveur de l'école congréganiste (1880), - Marcilly-sur-Vienne : enquête sur la moralité du curé JOURDAN suite à une affaire entre lui et une habitante (1865), propos politiques tenus par l'abbé CLEMENT (1902), - Marray : surveillance de l'abbé MASSON accusé d'entretenir des idées anti-républicaines (1904), - Mazières : omission du rajout de Ludovicum Philippum au Domine salvum dans les sermons du desservant (1835), attitude immorale du desservant DUPONT (1882), - Mettray : visite de l'archevêque pour administrer le sacrement de la confirmation (1844), - Monnaie : plaintes du desservant LAUNAY contre les fausses accusations portées contre lui (1894), - Montbazon : conflit entre la municipalité et le curé LIOT, accusé d'ingérence dans les affaires municipales (1902), - Montlouis : allégations politiques de la part du curé et omission de chanter le Domine salvum (1836), - Mosnes : plaintes du maire contre le refus du desservant LABBE de mettre l'église à disposition pour des réunions de la garde nationale et du conseil municipal (1834), plaintes contre le desservant CAYROCHE pour ingérence dans les affaires municipales (1902), - Neuillé-le-Lierre : plaintes d'une jeune femme contre le curé pour tentative de viol (1840), - Neuillé-Pont-Pierre : célébration du culte par le desservant DESME, insoumis (an IX), refus du curé de la présence de la garde nationale à ses messes (1831), - Neuilly-le-Brignon : demande de renseignements sur le desservant BARREAU suite à une demande de déplacement pour faits immoraux (1882-1883), refus du sacristain de donner la clé du clocher au maire pour les sonneries de la fête nationale (1888), - Noizay : plaintes contre le desservant qui ne s'est pas levé au chant de la Marseillaise (1898), - Notre-Dame-de-la-Riche : plaintes du vicaire DERIVIERE contre les railleries à l'encontre du clergé et de l'attitude hostile de la garde nationale (1830), - Nouâtre : mésentente entre le maire et l'abbé LEBLOIS (1860), - Nouzilly : plaintes contre l'attitude et les propos tenus par le desservant lors des vêpres (1815), abbé LOISEUL accusé d'attentat à la pudeur (1905), - Panzoult : demande de renseignements sur le desservant (1860), - Parçay-Meslay : plaintes contre le curé et les deux chantres qui omettent le Domine salvum (1838), - Paulmy : dénonciation du caractère politique du pèlerinage (1890), plaintes pour le déplacement du desservant CAILLE accusé d'être souvent absent, d'avoir des propos hostiles au gouvernement et à l'égard de la municipalité (1882-1905), - Pocé-sur-Cisse : demande de renseignements sur le desservant (an IX), - Reignac-sur-Indre : plaintes contre HUBERDEAU, prêtre insoumis, qui a exercé publiquement le culte (an X-an XI), statuts d'une association en l'honneur de Marie (1844), - Richelieu : troubles pendant la célébration des messes (1809), abbé MEUNIER, accusé d'entretenir des idées « nationalistes » (1902-1904), - Rigny-Ussé : plaintes contre le desservant FLABERT qui se livrerait à des « commerces » (1883), - Rillé : accusations portées contre l'abbé DELAHAYE pour des actes de pédérastie (1864), - Rilly-sur-Vienne : desservant accusé de mauvaise volonté pour dire la messe à Marcilly-sur-Vienne (1835), - Rochecorbon : demande de renseignements du maire sur l'organisation de l'anniversaire du couronnement et le chant du Te Deum (1812), attitudes hostiles à la République du desservant Albert MERCIER (1883), - Rouziers : refus du desservant de prêter serment en tant que membre du bureau de Bienfaisance (1847).

Cote

2V68 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Surveillance et esprit public
- Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
- Affaires particulières : correspondance.
- - Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration...
Résultat n°35
Marcilly-sur-Meaulne à Neuilly-le-Brignon

Cote

4T76 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Marcilly-sur-Meaulne à Neuilly-le-Brignon
Résultat n°36
Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes, Orbigny, Paulmy, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Avertin, Saint-Benoît, Saint-Christophe, Saint-Denis-hors, Saint-Paterne, Saint-Patrice.

Cote

2R47 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
- Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
- Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes,...
Résultat n°37

219 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1953

Cote

3P3/1685 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°38

600 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.

Date

1913-1953

Cote

3P3/1684 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.
Résultat n°39

567 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

Date

1913-1953

Cote

3P3/1683 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
Résultat n°40

524 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1913-1953

Cote

3P3/1682 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°41

191 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1681 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°42

647 medias
Augmentations et diminutions, 1906-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1457 à 2056 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/1680 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrices des propriétés foncières.
- Augmentations et diminutions, 1906-1914 ; matrice des...
Résultat n°43

398 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 1059 à 1456.

Date

1823-1914

Cote

3P3/1679 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 1059 à 1456.
Résultat n°44

494 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 599 à 1058 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1835 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/1678 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 599 à 1058 ;...
Résultat n°45

660 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1905; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 598.

Date

1823-1914

Cote

3P3/1677 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°46

222 medias
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 795 à 1019.

Date

1815-1821

Cote

3P3/1676 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrices de rôle pour la contribution cadastrale.
- Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art....
Résultat n°47

341 medias
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 431 à 794.

Date

1815-1821

Cote

3P3/1675 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrices de rôle pour la contribution cadastrale.
- Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art....
Résultat n°48

334 medias
Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 419 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1811-1821

Cote

3P3/1674 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Matrice de rôle pour la contribution foncière, art....
Résultat n°49

875 medias
Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/1673 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Mosnes
- Etats de sections.
Résultat n°50

10 medias
Mosnes (1810)

Date

1810

Cote

3P1/61 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Mosnes (1810)
Résultat n°51
Monts (1869-1939). Morand (1933). Mosnes (1860-1861). Nazelles-Négron (1854-1933). Neuil (1855-1856). Neuillé-Pont-Pierre (1825-1940). Neuilly-le-Brignon (1848). Neuillé-le-Lierre (1864-1865). Neuvy-le-Roi (1822-1921). Noizay (1807-1899).

Date

1807-1940

Cote

4O/43 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- Monts (1869-1939). Morand (1933). Mosnes (1860-1861)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°52

7 medias
Église : 2 plans sans date. Projet de restauration : 2 plans (1853). Projet de restauration : 2 plans (1876-1879). Projet de meuble de sacristie : 1 plan (1887).

Date

1853-1887

Cote

2O/161/2 (Cote)
- Contexte : Sous-série 2O - Communes non inventoriées - Images...
- Mosnes
- Église : 2 plans sans date. Projet de restauration...
Résultat n°53

1 media
Section E1

Cote

6NUM10/161/008 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Mosnes
- Section E1
Résultat n°54

1 media
Section D1

Cote

6NUM10/161/007 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Mosnes
- Section D1
Résultat n°55

1 media
Section C2

Cote

6NUM10/161/006 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Mosnes
- Section C2
Résultat n°56

1 media
Section C1

Cote

6NUM10/161/005 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Mosnes
- Section C1
Résultat n°57

1 media
Section B2

Cote

6NUM10/161/004 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Mosnes
- Section B2
Résultat n°58

1 media
Section B1

Cote

6NUM10/161/003 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Mosnes
- Section B1
Résultat n°59

1 media
Section A1 du Bourg

Cote

6NUM10/161/002 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Mosnes
- Section A1 du Bourg
Résultat n°60

1 media
Tableau d'assemblage

Cote

6NUM10/161/001 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Mosnes
- Tableau d'assemblage
Résultat n°61
Naissances, 1937

Date

1937

Cote

6NUM8/161/014 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Naissances, 1937
Résultat n°62
Naissances, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/161/013 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Naissances, 1923-1936
Résultat n°63

121 medias
Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/161/012 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Décès, 1906-1922
Résultat n°64

84 medias
Décès, 1893-1905

Date

1893-1905

Cote

6NUM8/161/011 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Décès, 1893-1905
Résultat n°65

138 medias
Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/161/010 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Mariages, 1906-1922
Résultat n°66

134 medias
Mariages, 1887-1905

Date

1887-1905

Cote

6NUM8/161/009 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Mariages, 1887-1905
Résultat n°67

126 medias
Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/161/008 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Naissances, 1906-1922
Résultat n°68

89 medias
Naissances, 1893-1905

Date

1893-1905

Cote

6NUM8/161/007 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Naissances, 1893-1905
Résultat n°69

373 medias
Naissances, 1837-1892

Date

1837-1892

Cote

6NUM8/161/006 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Naissances, 1837-1892
Résultat n°70

351 medias
Décès, 1837-1892

Date

1837-1892

Cote

6NUM8/161/005 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Décès, 1837-1892
Résultat n°71

333 medias
Mariages, 1837-1886

Date

1837-1886

Cote

6NUM8/161/004 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Mariages, 1837-1886
Résultat n°72

342 medias
Naissances, mariages, décès, 1818-1836

Date

1818-1836

Cote

6NUM8/161/003 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Naissances, mariages, décès, 1818-1836
Résultat n°73

322 medias
Naissances, mariages, décès, an XI-1817

Date

An 11-1817

Cote

6NUM8/161/002 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Naissances, mariages, décès, an XI-1817
Résultat n°74

287 medias
Naissances, mariages, décès, 1793-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Amboise)

Date

1793-An 10

Cote

6NUM8/161/001 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Mosnes
- Naissances, mariages, décès, 1793-an X - Pour les mariages...
Résultat n°75

295 medias
Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1714-mai 1737

Date

1714-1737

Cote

6NUM7/161/006 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Mosnes
- Saint-Martin
- Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°76

162 medias
Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1703-1713

Date

1703-1713

Cote

6NUM7/161/005 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Mosnes
- Saint-Martin
- Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°77

143 medias
Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1677-1691 - L'année 1678 est lacunaire dans les deux collections

Date

1677-1691

Cote

6NUM7/161/004 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Mosnes
- Saint-Martin
- Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°78

42 medias
Collection communale. Sépultures, 1642-1671

Date

1642-1671

Cote

6NUM7/161/003 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Mosnes
- Saint-Martin
- Collection communale. Sépultures, 1642-1671
Résultat n°79

38 medias
Collection communale. Mariages, 1665-1672

Date

1665-1672

Cote

6NUM7/161/002 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Mosnes
- Saint-Martin
- Collection communale. Mariages, 1665-1672
Résultat n°80

397 medias
Collection communale. Baptêmes, 1581-1597 et 1626-1677

Date

1581-1677

Cote

6NUM7/161/001 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Mosnes
- Saint-Martin
- Collection communale. Baptêmes, 1581-1597 et 1626-1677

Résultats de la recherche

Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

Date

Cote

Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

Producteur :

AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Montreuil-en-Touraine, Mosnes, Nazelles-Négron, Morand, Neuillé-le-Lierre.

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Le journal fantastique, journal d'école

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

Producteur :

Liste d'inscription annuelle

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

Producteur :

Registres matricules (lacunes)

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

Producteur :

Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

Producteur :

Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

Producteur :

Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisition de matériel, notes de service (lacunes)

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

Producteur :

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Sections E à F.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Section D (n° 701 à 2704).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections B (n° 801) à D (n° 700).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections A à B (n° 800).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :