Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 431 à 794.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

Tout afficher 341 medias

Déplier tous les niveaux

Matrices du cadastre napoléonien

Cote/Cotes extrêmes

3P3/1-3079 (Cote)

Date

1808-1976

Localisation physique

AD37- site de Chambray-lès-Tours

Mots clés matières

cadastre napoléonien

Mosnes

Mots clés lieux

Mosnes (Indre-et-Loire, France)

Matrices de rôle pour la contribution cadastrale.

Date

1815-1821

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 431 à 794.

Cote/Cotes extrêmes

3P3/1675 (Cote)

Date

1815-1821

Présentation du contenu

Les registres étant complets, l'absence des articles n° 420 à 430 ne s'explique que par une erreur ou une omission.

Mots clés typologiques

matrice cadastrale

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.