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632 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisition de matériel, notes de service (lacunes)

    Date

    1994-2014

    Cote

    2651W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

    Date

    1997-2011

    Cote

    2651W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

    Date

    2006-2010

    Cote

    2651W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Le journal fantastique, journal d'école

    Date

    2008-2009

    Cote

    2651W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Le journal fantastique, journal d'école

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...
  7. Résultat n°7

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

    Date

    1992-2005

    Cote

    2867W54 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  12. Résultat n°12

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  13. Résultat n°13

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1880W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1901W1-3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à F : éd. 1954 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f.). T.A. et sections A à F : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1995 (13 f.).

    Date

    1954-1995

    Cote

    1984W97 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2, B2, D1, D2, E1, E2 et F et sections ZA à ZP.

    Date

    01/01/1995-31/12/1995

    Cote

    1985W62 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

    Date

    1993

    Cote

    2941W67 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  21. Résultat n°21
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    Mariages, 1971-1988

    Date

    1971-1988

    Cote

    4E161/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Mosnes
    • Mariages, 1971-1988

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30
    Décès, 1972-1988

    229 medias

    Décès, 1972-1988

    Date

    1972-1988

    Cote

    4E161/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Mosnes
    • Décès, 1972-1988

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/1043 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Mosnes
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Mosnes. - Terrain de sports.

    Date

    1960-1981

    Cote

    1039W40 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Mosnes. - Terrain de sports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  34. Résultat n°34

    Morand à Mouzay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W113 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Morand à Mouzay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  35. Résultat n°35

    Sections A à B (n° 800).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W183 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à B (n° 800).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Sections B (n° 801) à D (n° 700).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W184 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Sections B (n° 801) à D (n° 700).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Naissances, 1951-1979

    Date

    1951-1979

    Cote

    4E161/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Mosnes
    • Naissances, 1951-1979

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1978 et 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1071 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978 et 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Section D (n° 701 à 2704).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W185 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Section D (n° 701 à 2704).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Sections E à F.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1988W186 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • États de sections sur fiches
    • Sections E à F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Mosnes (1967-1972), Mouzay (1971-1972), Nazelles-Négron (1967-1977).

    Date

    1967-1977

    Cote

    1102W106 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Mosnes (1967-1972), Mouzay (1971-1972), Nazelles-Négron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  42. Résultat n°42

    1976 (G-V) et 1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W1070 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976 (G-V) et 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43
    Etats de sections.

    875 medias

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1673 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Mosnes 
    • Etats de sections.
  44. Résultat n°44

    1975 et 1976 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-F).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1265W1069 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975 et 1976 (personnes morales (+), copropriétaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés 1-240.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W352 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés 1-240.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    Comptes actifs K - R.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W351 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs K - R.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Comptes actifs D - J.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W350 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs D - J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Comptes supprimés 241 à la fin.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W353 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 241 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - C.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1265W349 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Mosnes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W214 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  51. Résultat n°51

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Montreuil-en-Touraine, Mosnes, Nazelles-Négron, Morand, Neuillé-le-Lierre.

    Date

    1943-1972

    Cote

    2867W28 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  52. Résultat n°52
    Naissances, mariages, décès

    4 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/1042 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Mosnes
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53
    Décès, 1951-1971

    183 medias

    Décès, 1951-1971

    Date

    1951-1971

    Cote

    4E161/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Mosnes
    • Décès, 1951-1971

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Mariages, 1951-1970

    Date

    1951-1970

    Cote

    4E161/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Mosnes
    • Mariages, 1951-1970

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Mosnes

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Louans à Richelieu
    • Mosnes

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  56. Résultat n°56

    Registres matricules (lacunes)

    Date

    1883-1968

    Cote

    2651W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)

    Producteur :

    Ecole élémentaire Henri Dès (Mosnes, Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Mosnes

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
    • Mosnes

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  58. Résultat n°58
    Section C, feuille 2

    1 media

    Section C, feuille 2

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section C, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    Mosnes

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1954
    • Listes nominatives
    • Faye-la-Vineuse à La Riche
    • Mosnes

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  60. Résultat n°60
    Section F

    1 media

    Section F

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section F

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61
    Section E, feuille 2

    1 media

    Section E, feuille 2

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section E, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62
    Section B, feuille 2

    1 media

    Section B, feuille 2

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section B, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64
    Section E, feuille 2

    1 media

    Section E, feuille 2

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section E, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65
    Section A, feuille 2

    1 media

    Section A, feuille 2

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section A, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66
    Section C, feuille 1

    1 media

    Section C, feuille 1

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section C, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68
    Section D, feuille 2

    1 media

    Section D, feuille 2

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section D, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  69. Résultat n°69
    Section D, feuille 1

    1 media

    Section D, feuille 1

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section D, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  70. Résultat n°70
    Section B, feuille 1

    1 media

    Section B, feuille 1

    Date

    1954

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Mosnes
    • Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/10000),...
    • Section B, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  71. Résultat n°71
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    567 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P3/1683 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Mosnes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
  72. Résultat n°72
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    524 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P3/1682 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Mosnes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  73. Résultat n°73
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    219 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P3/1685 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Mosnes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  74. Résultat n°74

    Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire, Tours, Mosnes et Saint-Genouph (1953). Demandes non abouties, refus.

    Date

    1953

    Cote

    17W120 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1953
    • Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    folios 1089 à 1692.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEP161/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1089 à 1692.
  76. Résultat n°76

    folios 489 à 1088.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEP161/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 489 à 1088.
  77. Résultat n°77

    Tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière, tableau des augmentations et des diminutions, table alphabétique des propriétaires, folios 1 à 488.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEP161/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Tableau présentant le centime-le-franc de la contribution...
  78. Résultat n°78
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.

    600 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P3/1684 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Mosnes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.
  79. Résultat n°79

    Propriétés bâties, récapitulation et liste alphabétique des propriétaires : matrice.

    Date

    1910-1952

    Cote

    EDEP161/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés bâties, récapitulation et liste alphabétique...
  80. Résultat n°80
    Naissances, mariages, décès

    8 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/1041 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Mosnes
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)