Mosnes (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Mosnes, 12 rue des Thomeaux. Proposition d'acquisition.

Date

1993

Cote

2941W67 (Cote)

2

AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

1992-2005

Cote

2867W54 (Cote)

3

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Montreuil-en-Touraine, Mosnes, Nazelles-Négron, Morand, Neuillé-le-Lierre.

Date

1943-1972

Cote

2867W28 (Cote)

4

Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Montreuil-en-Touraine, Monts, Morand, Mosnes, Mouzay, Nazelles-Négron

Date

1980-2010

Cote

2659W11 (Cote)

5

Le journal fantastique, journal d'école

Date

2008-2009

Cote

2651W6 (Cote)

6

Liste d'inscription annuelle

Date

1938-1939

Cote

2651W5 (Cote)

7

Registres matricules (lacunes)

Date

1883-1968

Cote

2651W4 (Cote)

8

Conseil des maîtres : comptes rendus (lacunes)

Date

2006-2010

Cote

2651W3 (Cote)

9

Conseil d'école : comptes rendus (lacunes)

Date

1997-2011

Cote

2651W2 (Cote)

10

Projet d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisition de matériel, notes de service (lacunes)

Date

1994-2014

Cote

2651W1 (Cote)

11

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

12

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

13

Sections E à F.

Date

1954-1979

Cote

1988W186 (Cote)

14

Section D (n° 701 à 2704).

Date

1954-1979

Cote

1988W185 (Cote)

15

Sections B (n° 801) à D (n° 700).

Date

1954-1979

Cote

1988W184 (Cote)

16

Sections A à B (n° 800).

Date

1954-1979

Cote

1988W183 (Cote)

17

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2, B2, D1, D2, E1, E2 et F et sections ZA à ZP.

Date

01/01/1995-31/12/1995

Cote

1985W62 (Cote)

18

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à F : éd. 1954 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f.). T.A. et sections A à F : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1995 (13 f.).

Date

1954-1995

Cote

1984W97 (Cote)

19

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

20

1978 et 1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1071 (Cote)

21

1976 (G-V) et 1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W1070 (Cote)

22

1975 et 1976 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-F).

Date

1974-1976

Cote

1265W1069 (Cote)

23

Comptes supprimés 241 à la fin.

Date

1954-1974

Cote

1265W353 (Cote)

24

Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés 1-240.

Date

1954-1974

Cote

1265W352 (Cote)

25

Comptes actifs K - R.

Date

1954-1974

Cote

1265W351 (Cote)

26

Comptes actifs D - J.

Date

1954-1974

Cote

1265W350 (Cote)

27

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - C.

Date

1954-1974

Cote

1265W349 (Cote)

28

Mosnes (1967-1972), Mouzay (1971-1972), Nazelles-Négron (1967-1977).

Date

1967-1977

Cote

1102W106 (Cote)

29

Mosnes. - Terrain de sports.

Date

1960-1981

Cote

1039W40 (Cote)

30

Monts à Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1944-1974

Cote

1020W214 (Cote)

31

Morand à Mouzay.

Date

1940-1980

Cote

1020W113 (Cote)

32

1 media

Mosnes

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

33

Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire, Tours, Mosnes et Saint-Genouph (1953). Demandes non abouties, refus.

Date

1953

Cote

17W120 (Cote)

34

- Faye-la-Vineuse : visite de l'archevêque pour l'administration de la confirmation (1885), venue de missionnaires et demande de renseignements concernant le desservant BERGEAULT (1903), - Ferrière-Larçon : réclamations contre les calomnies portées à l'encontre du desservant BOURJUGE (1832-1833), - Joué-lès-Tours : plaintes du maire contre l'intervention d'un prêtre lazariste lors d'un enterrement (1861), refus du sacristain de donner les clés de l'église pour qu'un drapeau tricolore soit placé sur le clocher le jour de la fête nationale (1881), - Huismes : mésentente entre le curé SANSON et la commune, pétition des habitants et de la municipalité pour que celui-ci soit changé de résidence (1841), - La Chapelle-Blanche : surveillance du desservant ROYER, prêtre réfractaire (an IX), litiges entre deux desservants et plaintes pour diffamation (an IX), - La Chapelle-sur-Loire : rumeurs au sujet d'une relation interdite entre l'abbé GUINDEUIL et l'institutrice (1845), - La Croix : plaintes du maire pour avoir été insulté par le desservant et demande de renseignement sur l'abbé GUERET suite à des faits immoraux commis antérieurement (1877), - La Ferrière : plaintes du conseil municipal et de la fabrique contre le desservant qui tient sans cesse des propos contre la municipalité et aurait refusé de rendre les comptes de la fabrique en présence du maire (1843), - Langeais : demande de renseignements sur le curé DURAND (1897), - Larçay : réponse de l'archevêque aux plaintes portées contre le desservant MABILLE (1841), - La Roche-Clermault : accusations portées par une jeune fille à l'encontre du desservant (1883), - La Ville-aux-Dames : plaintes du maire contre la tyrannie et la médisance exercées par le desservant (1846), plaintes pour des sermons hostiles à la municipalité tenus par l'abbé GENTY (1861), - Le Grand-Pressigny : desservant accusé d'avoir fait travailler des ouvriers sur le toit de l'église le jour de la fête nationale (1887), plaintes contre le vicaire pour brutalité sur des enfants fréquentant le catéchisme (1903), - Lignières : plaintes contre le desservant BRISACIER pour ses sermons politiques et ses attaques contre la République (1879-1904), - Ligré : critiques du curé à l'égard des revues de la garde nationale (1833), Plaintes contre le desservant DROUAULT pour ses critiques contre le projet de loi de séparation des églises et de l'Etat (1905), - Ligueil : plaintes contre le curé FAUCHER accusé de « propagande » contre le gouvernement et les institutions laïques (1900), - Louestault : demande de l'archevêque et du curé pour que la fête nationale se déroule sans troubles contrairement aux années précédentes (1890), - Luynes : conduite immorale de l'abbé BRETTE (1868), - Luzillé : curé soupçonné de fréquenter des gens appartenant à une « société secrète » (1859), - Marçay : plaintes contre le curé BORDEAUX pour ses propos et sermons contre la municipalité et le gouvernement (1857-1858), - Maillé : omission de chanter le Domine salvum et organisation d'une loterie sans autorisation en faveur de l'école congréganiste (1880), - Marcilly-sur-Vienne : enquête sur la moralité du curé JOURDAN suite à une affaire entre lui et une habitante (1865), propos politiques tenus par l'abbé CLEMENT (1902), - Marray : surveillance de l'abbé MASSON accusé d'entretenir des idées anti-républicaines (1904), - Mazières : omission du rajout de Ludovicum Philippum au Domine salvum dans les sermons du desservant (1835), attitude immorale du desservant DUPONT (1882), - Mettray : visite de l'archevêque pour administrer le sacrement de la confirmation (1844), - Monnaie : plaintes du desservant LAUNAY contre les fausses accusations portées contre lui (1894), - Montbazon : conflit entre la municipalité et le curé LIOT, accusé d'ingérence dans les affaires municipales (1902), - Montlouis : allégations politiques de la part du curé et omission de chanter le Domine salvum (1836), - Mosnes : plaintes du maire contre le refus du desservant LABBE de mettre l'église à disposition pour des réunions de la garde nationale et du conseil municipal (1834), plaintes contre le desservant CAYROCHE pour ingérence dans les affaires municipales (1902), - Neuillé-le-Lierre : plaintes d'une jeune femme contre le curé pour tentative de viol (1840), - Neuillé-Pont-Pierre : célébration du culte par le desservant DESME, insoumis (an IX), refus du curé de la présence de la garde nationale à ses messes (1831), - Neuilly-le-Brignon : demande de renseignements sur le desservant BARREAU suite à une demande de déplacement pour faits immoraux (1882-1883), refus du sacristain de donner la clé du clocher au maire pour les sonneries de la fête nationale (1888), - Noizay : plaintes contre le desservant qui ne s'est pas levé au chant de la Marseillaise (1898), - Notre-Dame-de-la-Riche : plaintes du vicaire DERIVIERE contre les railleries à l'encontre du clergé et de l'attitude hostile de la garde nationale (1830), - Nouâtre : mésentente entre le maire et l'abbé LEBLOIS (1860), - Nouzilly : plaintes contre l'attitude et les propos tenus par le desservant lors des vêpres (1815), abbé LOISEUL accusé d'attentat à la pudeur (1905), - Panzoult : demande de renseignements sur le desservant (1860), - Parçay-Meslay : plaintes contre le curé et les deux chantres qui omettent le Domine salvum (1838), - Paulmy : dénonciation du caractère politique du pèlerinage (1890), plaintes pour le déplacement du desservant CAILLE accusé d'être souvent absent, d'avoir des propos hostiles au gouvernement et à l'égard de la municipalité (1882-1905), - Pocé-sur-Cisse : demande de renseignements sur le desservant (an IX), - Reignac-sur-Indre : plaintes contre HUBERDEAU, prêtre insoumis, qui a exercé publiquement le culte (an X-an XI), statuts d'une association en l'honneur de Marie (1844), - Richelieu : troubles pendant la célébration des messes (1809), abbé MEUNIER, accusé d'entretenir des idées « nationalistes » (1902-1904), - Rigny-Ussé : plaintes contre le desservant FLABERT qui se livrerait à des « commerces » (1883), - Rillé : accusations portées contre l'abbé DELAHAYE pour des actes de pédérastie (1864), - Rilly-sur-Vienne : desservant accusé de mauvaise volonté pour dire la messe à Marcilly-sur-Vienne (1835), - Rochecorbon : demande de renseignements du maire sur l'organisation de l'anniversaire du couronnement et le chant du Te Deum (1812), attitudes hostiles à la République du desservant Albert MERCIER (1883), - Rouziers : refus du desservant de prêter serment en tant que membre du bureau de Bienfaisance (1847).

Date

-

Cote

2V68 (Cote)

35

Marcilly-sur-Meaulne à Neuilly-le-Brignon

Date

-

Cote

4T76 (Cote)

36

Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes, Orbigny, Paulmy, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Avertin, Saint-Benoît, Saint-Christophe, Saint-Denis-hors, Saint-Paterne, Saint-Patrice.

Date

-

Cote

2R47 (Cote)

37

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

219 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1953

Cote

3P3/1685 (Cote)

38

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.

600 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1692.

Date

1913-1953

Cote

3P3/1684 (Cote)

39

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

567 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

Date

1913-1953

Cote

3P3/1683 (Cote)

40

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

524 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1913-1953

Cote

3P3/1682 (Cote)

41

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

191 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1681 (Cote)

42

Augmentations et diminutions, 1906-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1457 à 2056 ; table alphabétique des propriétaires.

647 medias

Augmentations et diminutions, 1906-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1457 à 2056 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/1680 (Cote)

43

Matrice des propriétés foncières, fol. 1059 à 1456.

398 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1059 à 1456.

Date

1823-1914

Cote

3P3/1679 (Cote)

44

Matrice des propriétés foncières, fol. 599 à 1058 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1835 ; table alphabétique des propriétaires.

494 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 599 à 1058 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1835 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/1678 (Cote)

45

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1905; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 598.

660 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1905; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 598.

Date

1823-1914

Cote

3P3/1677 (Cote)

46

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 795 à 1019.

222 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 795 à 1019.

Date

1815-1821

Cote

3P3/1676 (Cote)

47

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 431 à 794.

341 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 431 à 794.

Date

1815-1821

Cote

3P3/1675 (Cote)

48

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 419 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

334 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière, art. 1 à 419 ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1811-1821

Cote

3P3/1674 (Cote)

49

Etats de sections.

875 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/1673 (Cote)

50

10 medias

Mosnes (1810)

Date

1810

Cote

3P1/61 (Cote)

51

Monts (1869-1939). Morand (1933). Mosnes (1860-1861). Nazelles-Négron (1854-1933). Neuil (1855-1856). Neuillé-Pont-Pierre (1825-1940). Neuilly-le-Brignon (1848). Neuillé-le-Lierre (1864-1865). Neuvy-le-Roi (1822-1921). Noizay (1807-1899).

Date

1807-1940

Cote

4O/43 (Cote)

52

Église : 2 plans sans date. Projet de restauration : 2 plans (1853). Projet de restauration : 2 plans (1876-1879). Projet de meuble de sacristie : 1 plan (1887).

7 medias

Église : 2 plans sans date. Projet de restauration : 2 plans (1853). Projet de restauration : 2 plans (1876-1879). Projet de meuble de sacristie : 1 plan (1887).

Date

1853-1887

Cote

2O/161/2 (Cote)

53

1 media

Section E1

Date

-

Cote

6NUM10/161/008 (Cote)

54

1 media

Section D1

Date

-

Cote

6NUM10/161/007 (Cote)

55

1 media

Section C2

Date

-

Cote

6NUM10/161/006 (Cote)

56

1 media

Section C1

Date

-

Cote

6NUM10/161/005 (Cote)

57

1 media

Section B2

Date

-

Cote

6NUM10/161/004 (Cote)

58

1 media

Section B1

Date

-

Cote

6NUM10/161/003 (Cote)

59

Section A1 du Bourg

1 media

Section A1 du Bourg

Date

-

Cote

6NUM10/161/002 (Cote)

60

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

-

Cote

6NUM10/161/001 (Cote)

61

Naissances, 1937

Date

1937

Cote

6NUM8/161/014 (Cote)

62

Naissances, 1923-1936

Date

1923-1936

Cote

6NUM8/161/013 (Cote)

63

Décès, 1906-1922

121 medias

Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/161/012 (Cote)

64

Décès, 1893-1905

84 medias

Décès, 1893-1905

Date

1893-1905

Cote

6NUM8/161/011 (Cote)

65

Mariages, 1906-1922

138 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/161/010 (Cote)

66

Mariages, 1887-1905

134 medias

Mariages, 1887-1905

Date

1887-1905

Cote

6NUM8/161/009 (Cote)

67

Naissances, 1906-1922

126 medias

Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/161/008 (Cote)

68

Naissances, 1893-1905

89 medias

Naissances, 1893-1905

Date

1893-1905

Cote

6NUM8/161/007 (Cote)

69

Naissances, 1837-1892

373 medias

Naissances, 1837-1892

Date

1837-1892

Cote

6NUM8/161/006 (Cote)

70

Décès, 1837-1892

351 medias

Décès, 1837-1892

Date

1837-1892

Cote

6NUM8/161/005 (Cote)

71

Mariages, 1837-1886

333 medias

Mariages, 1837-1886

Date

1837-1886

Cote

6NUM8/161/004 (Cote)

72

Naissances, mariages, décès, 1818-1836

342 medias

Naissances, mariages, décès, 1818-1836

Date

1818-1836

Cote

6NUM8/161/003 (Cote)

73

Naissances, mariages, décès, an XI-1817

322 medias

Naissances, mariages, décès, an XI-1817

Date

An 11-1817

Cote

6NUM8/161/002 (Cote)

74

Naissances, mariages, décès, 1793-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Amboise)

287 medias

Naissances, mariages, décès, 1793-an X - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Amboise)

Date

1793-An 10

Cote

6NUM8/161/001 (Cote)

75

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1714-mai 1737

295 medias

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1714-mai 1737

Date

1714-1737

Cote

6NUM7/161/006 (Cote)

76

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1703-1713

162 medias

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1703-1713

Date

1703-1713

Cote

6NUM7/161/005 (Cote)

77

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1677-1691 - L'année 1678 est lacunaire dans les deux collections

143 medias

Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1677-1691 - L'année 1678 est lacunaire dans les deux collections

Date

1677-1691

Cote

6NUM7/161/004 (Cote)

78

Collection communale. Sépultures, 1642-1671

42 medias

Collection communale. Sépultures, 1642-1671

Date

1642-1671

Cote

6NUM7/161/003 (Cote)

79

Collection communale. Mariages, 1665-1672

38 medias

Collection communale. Mariages, 1665-1672

Date

1665-1672

Cote

6NUM7/161/002 (Cote)

80

Collection communale. Baptêmes, 1581-1597 et 1626-1677

397 medias

Collection communale. Baptêmes, 1581-1597 et 1626-1677

Date

1581-1677

Cote

6NUM7/161/001 (Cote)

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