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336 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°2

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°4

Weser, Mazières-de-Touraine (1990-2007).

Date

1990-2007

Cote

2374W13 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°8

Top assistance, Tours (1980-1988) ; Vestil, Tours (1974-1993) ; Weser, Mazières-de-Touraine (1979-1992).

Date

1974-1993

Cote

1360W206 (Cote)

Résultat n°9

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W67 (Cote)

Résultat n°10

Mazières-de-Touraine (22 plans)

Date

1982

Cote

2692W50 (Cote)

Résultat n°11

Mazières-de-Touraine (25 plans)

Date

1935-1980

Cote

2722W50 (Cote)

Résultat n°12

Marray, Mazières-de-Touraine.

Date

1940-1980

Cote

1020W105 (Cote)

Résultat n°13

Fiches supprimées.

Date

1935-1979

Cote

1792W367 (Cote)

Résultat n°14

Sections H (n° 70) à K.

Date

1935-1979

Cote

1792W193 (Cote)

Résultat n°15

Sections C (n° 305) à H (n° 69).

Date

1935-1979

Cote

1792W192 (Cote)

Résultat n°16

Sections A à C (n° 304).

Date

1935-1979

Cote

1792W191 (Cote)

Résultat n°17

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1935-1979

Cote

1792W492 (Cote)

Résultat n°18
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

164 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1554 (Cote)

Résultat n°19

Marcilly-sur-Maulne (1971-1973), Marray (1967-1975), Mazières-de-Touraine (1967), La Membrolle-sur-Choisille (1966-1973).

Date

1966-1975

Cote

1102W92 (Cote)

Résultat n°20

Mazières-de-Touraine

Date

-

Cote

-