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809 résultats

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  1. Résultat n°1

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2550W/14 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/17 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Plans cotés.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/18 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  6. Résultat n°6

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/11 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/16 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/10 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/15 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Visites au château d'Oiron (Deux-Sèvres) : impressions numériques monochromes.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2186W29 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Activités scolaires : photographies
    • Visites au château d'Oiron (Deux-Sèvres) : impressions...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11
    Marigny-Marmande, "Les Pelouses, Carrière des Bruns"

    1 media

    Marigny-Marmande, "Les Pelouses, Carrière des Bruns"

    Date

    2012

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Marigny-Marmande, "Les Pelouses, Carrière des Bruns"

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  12. Résultat n°12

    Changement du nom de l'école, salon artistique et projet « Poésie en Chinonais » : articles de presse.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2186W30 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Changement du nom de l'école, salon artistique et projet...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Impressions numériques des années scolaires 2002-2003 à 2011-2012 (lacune : 2003-2004).

    Date

    2002-2012

    Cote

    2186W23 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe
    • Impressions numériques des années scolaires 2002-2003...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/13 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010

    Cote

    2550W/12 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  17. Résultat n°17

    Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, bons de commande, notes de service.

    Date

    1990-2010

    Cote

    2186W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Administration
    • Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    CE1 : 13 exemplaires.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2186W21 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Évaluation : cahiers d'élèves
    • CE1 : 13 exemplaires.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Modification des horaires scolaires. - Mise en place : correspondance, extrait du registre de délibération du conseil municipal, note aux parents d'élèves.

    Date

    2009

    Cote

    2186W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Administration
    • Modification des horaires scolaires. - Mise en place :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Tirages papier, impressions de fichiers numériques.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2186W25 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Photographies individuelles
    • Tirages papier, impressions de fichiers numériques.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Sorties scolaires : impressions numériques polychromes.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2186W28 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Activités scolaires : photographies
    • Sorties scolaires : impressions numériques polychromes.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  23. Résultat n°23

    Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : convocations, procès-verbaux des séances, tableau comptable des dépenses de fonctionnement et investissement de la commune, inventaire du mobilier et du matériel de l'école de Jaulnay.

    Date

    1978-2007

    Cote

    2186W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Fonctionnement : bilans comptables, comptes rendus de réunions.

    Date

    1970-2007

    Cote

    2186W34 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Structures associées
    • Cantine scolaire
    • Fonctionnement : bilans comptables, comptes rendus...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Liste du matériel acheté par la commune avec une répartition par classes.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2186W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Inventaire du mobilier
    • Liste du matériel acheté par la commune avec une répartition...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Conseil des maîtres, conseil de cycle. - Fonctionnement : compte-rendu.

    Date

    1989-2006

    Cote

    2186W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Administration
    • Conseil des maîtres, conseil de cycle. - Fonctionnement :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1, 3-5 (2006). PC371480650006 – OPAC 37, extension d'une habitation dans un garage. 14-16 Grande Rue (2006). Permis de construire n°8 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W82 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Marigny-Marmande
    • Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  28. Résultat n°28

    CE2 : 5 exemplaires.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2186W20 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Évaluation : cahiers d'élèves
    • CE2 : 5 exemplaires.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

    Date

    1958-2005

    Cote

    2549W156 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Marigny-Marmande : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  30. Résultat n°30

    Permis de construire n°1, 4-7, 9-11. PC371480450012 – OPAC 37, construction d'un logement locatif. Les Naricots 3). PC371480450013 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs, Rue de la Poste.

    Date

    2004

    Cote

    2549W81 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Marigny-Marmande
    • Permis de construire n°1, 4-7, 9-11. PC371480450012...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  31. Résultat n°31

    Élections des représentants des parents d'élèves : bulletins, procès-verbaux des scrutins.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2186W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Administration
    • Élections des représentants des parents d'élèves :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    « Infotek » matériel informatique : bon de livraison.

    Date

    2003

    Cote

    2186W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Inventaire du mobilier
    • « Infotek » matériel informatique : bon de livraison.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Permis de construire n°1, 3-6 (2002). Permis de construire n°2 (2003). PC371480350003 – OPAC 37, aménagement de 3 logements. 44 Grande Rue). Permis de construire n°5 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W80 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Marigny-Marmande
    • Permis de construire n°1, 3-6 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  34. Résultat n°34

    Positifs, tirages papiers monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent des années scolaires 1973-1974 à 1975-1976 et 1996-1997 à 2001-2002.

    Date

    1973-2002

    Cote

    2186W22 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe
    • Positifs, tirages papiers monochromes et polychromes...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  36. Résultat n°36

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  37. Résultat n°37

    Mots d'excuse ou d'absence d'élèves, années scolaires 1954-1955, 1958-1959, 1965-1966, 1969-1970, 1974-1975, 1979-1980, 1984-1985, 1994-1995, 1999-2000.

    Date

    1954-2000

    Cote

    2186W16 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Elèves
    • Mots d'excuse ou d'absence d'élèves, années scolaires...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Menus.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2186W35 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Structures associées
    • Cantine scolaire
    • Menus.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Emplois du temps de la classe de petites sections.

    Date

    1984-1998

    Cote

    2186W17 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Emplois du temps de la classe de petites sections.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Spectacle de Noël ; à la maison d'accueil ; château du Grand-Pressigny ; Archéolab d'Abilly ; fête d'école : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2186W27 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Activités scolaires : photographies
    • Spectacle de Noël ; à la maison d'accueil ; château...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)