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809 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2550W/14 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/17 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Plans cotés.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/18 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  6. Résultat n°6

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/11 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/16 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/10 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/15 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Visites au château d'Oiron (Deux-Sèvres) : impressions numériques monochromes.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2186W29 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Activités scolaires : photographies
    • Visites au château d'Oiron (Deux-Sèvres) : impressions...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11
    Marigny-Marmande, "Les Pelouses, Carrière des Bruns"

    1 media

    Marigny-Marmande, "Les Pelouses, Carrière des Bruns"

    Date

    2012

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Marigny-Marmande, "Les Pelouses, Carrière des Bruns"

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  12. Résultat n°12

    Changement du nom de l'école, salon artistique et projet « Poésie en Chinonais » : articles de presse.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2186W30 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Changement du nom de l'école, salon artistique et projet...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Impressions numériques des années scolaires 2002-2003 à 2011-2012 (lacune : 2003-2004).

    Date

    2002-2012

    Cote

    2186W23 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe
    • Impressions numériques des années scolaires 2002-2003...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/13 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010

    Cote

    2550W/12 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  17. Résultat n°17

    Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, bons de commande, notes de service.

    Date

    1990-2010

    Cote

    2186W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Administration
    • Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    CE1 : 13 exemplaires.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2186W21 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Évaluation : cahiers d'élèves
    • CE1 : 13 exemplaires.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Modification des horaires scolaires. - Mise en place : correspondance, extrait du registre de délibération du conseil municipal, note aux parents d'élèves.

    Date

    2009

    Cote

    2186W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Administration
    • Modification des horaires scolaires. - Mise en place :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Tirages papier, impressions de fichiers numériques.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2186W25 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire du Diamant Noir (Marigny-Marmande,...

    • Vie scolaire
    • Photographies individuelles
    • Tirages papier, impressions de fichiers numériques.

    Producteur :

    Ecole élémentaire du diamant noir (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire)