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305 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  5. Résultat n°5

    Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

    Date

    1848-2001

    Cote

    2549W155 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Lémeré : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

    Date

    1958-1998

    Cote

    1517W 1-61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9
    Décès, 1971-1988

    107 medias

    Décès, 1971-1988

    Date

    1971-1988

    Cote

    4E146/20 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Décès, 1971-1988

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Mariages, 1970-1988

    Date

    1970-1988

    Cote

    4E146/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Mariages, 1970-1988

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1982 (9 f.).

    Date

    1934-1982

    Cote

    1984W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1934...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à D (10 f.).

    Date

    01/01/1982-31/12/1982

    Cote

    1985W51 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Luzé à Marigny-Marmande.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W104 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Luzé à La Membrolle-sur-Choisille
    • Luzé à Marigny-Marmande.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1029 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    États de sections sur fiches : sections A à D.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W150 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • États de sections sur fiches : sections A à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Naissances, 1963-1979

    Date

    1963-1979

    Cote

    4E146/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Naissances, 1963-1979

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17
    Etats de sections.

    269 medias

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1525 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Marcilly-sur-Maulne 
    • Etats de sections.
  18. Résultat n°18

    Marcilly-sur-Maulne (1971-1973), Marray (1967-1975), Mazières-de-Touraine (1967), La Membrolle-sur-Choisille (1966-1973).

    Date

    1966-1975

    Cote

    1102W92 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Luzé à La Membrolle-sur-Choisille
    • Marcilly-sur-Maulne (1971-1973), Marray (1967-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Le Boulay - Monthodon - Saint-Laurent-en-Gâtines (1973-1974), Braye-sur-Maulne - Marcilly-sur-Maulne (1964-1974), Bueil-en-Touraine - Villebourg (1972-1974).

    Date

    1964-1974

    Cote

    1102W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Le Boulay - Monthodon - Saint-Laurent-en-Gâtines (1973-1974),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W296 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Marcilly-sur-Maulne
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques