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305 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°2

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-2004

Cote

2074W1-20 (Cote)

Résultat n°4

Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

Date

-

Cote

4M170 (Cote)

Résultat n°5

Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

Date

1848-2001

Cote

2549W155 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°9
Décès, 1971-1988

107 medias

Décès, 1971-1988

Date

1971-1988

Cote

4E146/20 (Cote)

Résultat n°10

Mariages, 1970-1988

Date

1970-1988

Cote

4E146/18 (Cote)

Résultat n°11

Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1982 (9 f.).

Date

1934-1982

Cote

1984W83 (Cote)

Résultat n°12

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à D (10 f.).

Date

01/01/1982-31/12/1982

Cote

1985W51 (Cote)

Résultat n°13

Luzé à Marigny-Marmande.

Date

1940-1980

Cote

1020W104 (Cote)

Résultat n°14

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1029 (Cote)

Résultat n°15

États de sections sur fiches : sections A à D.

Date

1934-1979

Cote

1988W150 (Cote)

Résultat n°16

Naissances, 1963-1979

Date

1963-1979

Cote

4E146/15 (Cote)

Résultat n°17
Etats de sections.

269 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/1525 (Cote)

Résultat n°18

Marcilly-sur-Maulne (1971-1973), Marray (1967-1975), Mazières-de-Touraine (1967), La Membrolle-sur-Choisille (1966-1973).

Date

1966-1975

Cote

1102W92 (Cote)

Résultat n°19

Le Boulay - Monthodon - Saint-Laurent-en-Gâtines (1973-1974), Braye-sur-Maulne - Marcilly-sur-Maulne (1964-1974), Bueil-en-Touraine - Villebourg (1972-1974).

Date

1964-1974

Cote

1102W2 (Cote)

Résultat n°20

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - M.

Date

1934-1974

Cote

1265W296 (Cote)