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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manthelan.

Date

1985-1996

Cote

2840W103 (Cote)

Résultat n°2

Manthelan.

Date

1935-1978

Cote

2840W25 (Cote)

Résultat n°3

Manthelan.

Date

1958-1978

Cote

2840W24 (Cote)

Résultat n°4

Manthelan: sections A-H, AR-HR, ZA-ZD, E-HR avec remembrement.

Date

1935-1979

Cote

2839W41 (Cote)

Résultat n°5

F-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W91 (Cote)

Résultat n°6

A-E

Date

1974-1979

Cote

2838W90 (Cote)

Résultat n°7

Le Louroux à Nouans-les-Fontaines

Date

1939-1944

Cote

2827W8 (Cote)

Résultat n°8

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°9

Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit Gué ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 15, 20, 31, 46, 48.

Date

1980-1985

Cote

2636W104 (Cote)

Résultat n°10

Année 1951 : permis de lotir n° [C 055] [construit à coté de l'ancienne gare CFD]. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 131 « La Bichetterie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 90 « Le Bourg ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 24 « Le Deffaix ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 11 « Le Bourg ». Année 1972 : permis de lotir n° « 72 L 183 « Le Bourg ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 22 « Deffaix ». Année 1998 : permis de construire n° 371439880009 - OPAC 37, construction de 5 logements dénommés « le Bourg ». Année 2003 : permis de construire n° 371430390004 - OPAC 37, construction de 2 logements locatifs au Bourg.

Date

1951-2003

Cote

2636W103 (Cote)

Résultat n°11

Année 1985 : permis de construire n° 29-30, 33-35, 37-40, 42-43, 45, 47. Année 1986 : permis de construire n° 371438680018 - OPAC 37, construction de 6 logements rue Nationale.

Date

1985-1986

Cote

2636W102 (Cote)

Résultat n°12

Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 6-8, 10-13, 16-18, 22, 25, 27.

Date

1985

Cote

2636W101 (Cote)

Résultat n°13

Centre national de prévention et de protection, Grand concours des journées nationales du feu et de la protection civile 1963 : dépliant, correspondance.

Date

1963

Cote

2467W8 (Cote)

Résultat n°14

Direction générale de l'éducation physique et des sports : instructions ministérielles.

Date

1945

Cote

2467W7 (Cote)

Résultat n°15

Registres d'appel journalier.

Date

1961-1962

Cote

2467W6 (Cote)

Résultat n°16

Registres d'appel journalier (lacunes)

Date

1942-1964

Cote

2467W5 (Cote)

Résultat n°17

Mots d'excuses ou d'absence d'élèves.

Date

1949-1952

Cote

2467W4 (Cote)

Résultat n°18

Registres d'appel journalier (lacunes)

Date

1948-1964

Cote

2467W3 (Cote)

Résultat n°19

Casier sanitaire.

Date

1948

Cote

2467W2 (Cote)

Résultat n°20

Librairie Gambier de Tours, recyclage du papier : correspondance.

Date

1945

Cote

2467W1 (Cote)

Résultat n°21

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°22

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°23

Registres matricules.

Date

1902-1967

Cote

2318W5 (Cote)

Résultat n°24

Registres matricules.

Date

1883-1969

Cote

2318W4 (Cote)

Résultat n°25

Bibliothèque scolaire de l'école des filles : inventaire.

Date

1950-1981

Cote

2318W3 (Cote)

Résultat n°26

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, notes préparatoires.

Date

1983-1999

Cote

2318W2 (Cote)

Résultat n°27

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, acquisitions de matériels, notes de services.

Date

1990-2000

Cote

2318W1 (Cote)

Résultat n°28

Société SARC source Saint-Hippolyte, La Boudoire (1999) ; Baudry-boulangerie, Tours (1999) ; Delhommais menuiserie-ébénisterie, Loches (1999) ; Energy 2000 fabrication matérieles électriques et électroniques, Loches (1999) ; GAIA-CERFE association pour la formation professionnelle, Chambray-lès-Tours (1999) ; Gervais-boulangerie, Manthelan (1999).

Date

1999

Cote

1680W19 (Cote)

Résultat n°29

Barthélemy, restauration collective, Chambray-lès-Tours (1991-1993) ; Blanchard, nutrition animale, Saint-Branchs (1991-1998) ; Brando, garage Renault, Manthelan (1989-1997) ; Canvin-Yvose, protection solaire, Chambray-lès-Tours (1975-1990) ; Cédimo, distribution, Tours (1986-1997) ; Chavanne, imprimerie, Tours (1985-1992) ; Clinique de la Fontaine, Loches (1993-1997) ; Com, SARL, Saint-Avertin (1994-1995) ; CTS textiles, Preuilly-sur-Claise (1995-1997) ; Délice, boulangerie-pâtisserie, Tours (1984-1997).

Date

1975-1998

Cote

1663W365 (Cote)

Résultat n°30

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°31

Manthelan.

Date

1985

Cote

1431W50 (Cote)

Résultat n°32

SICMA, Manthelan (1979-1986) ; Société auxiliaire d'entreprises du Sud-Ouest et du Centre (SOCAE), direction régionale de Tours (1975-1978) ; Société d'ameublement de la vallée de l'Indrois (SODEVI), Nouans-les-Fontaines (1977-1983) ; Touraine Bâtiment et Services (TBS), Chambray-lès-Tours (1987-1995).

Date

1975-1995

Cote

1360W286 (Cote)

Résultat n°33

Comptes supprimés 480 à la fin.

Date

1938-1974

Cote

1344W151 (Cote)

Résultat n°34

Comptes supprimés 230 à 479.

Date

1938-1974

Cote

1344W150 (Cote)

Résultat n°35

Comptes actifs T-Z. Comptes supprimés 1 à 229.

Date

1938-1974

Cote

1344W149 (Cote)

Résultat n°36

Comptes actifs J-S.

Date

1938-1974

Cote

1344W148 (Cote)

Résultat n°37

Comptes actifs Che-I.

Date

1938-1974

Cote

1344W147 (Cote)

Résultat n°38

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Cha.

Date

1938-1974

Cote

1344W146 (Cote)

Résultat n°39

Luzé (1968-1970), Luzillé (1969-1972), Manthelan (1964-1971), Marçay (1971-1972), Marcé-sur-Esves (1970-1971).

Date

1964-1972

Cote

1102W91 (Cote)

Résultat n°40

Manthelan. - Aire de jeux.

Date

1976-1978

Cote

1039W31 (Cote)

Résultat n°41

Luzé à Marigny-Marmande.

Date

1940-1980

Cote

1020W104 (Cote)

Résultat n°42

Loché-sur-Indrois, terrain de sports (1941-1945) ; Luynes, salle de sports (1971-1972) ; Manthelan, terrain de sports (1960-1962) ; La Membrolle-sur-Choisille, terrain de sports et court de tennis (1943-1972).

Date

1941-1972

Cote

953W153 (Cote)

Résultat n°43
Manthelan, Mouzay

1 media

Manthelan, Mouzay

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°44

Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1941-1967

Cote

251W35 (Cote)

Résultat n°45

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

Résultat n°46

Le Liège à Marcé-sur-Esves

Date

-

Cote

4T75 (Cote)

Résultat n°47

Dénomination de rues

Date

1879-1905

Cote

4T65 (Cote)

Résultat n°48
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

254 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1937

Cote

3P3/1509 (Cote)

Résultat n°49
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1001 à 1304.

284 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1001 à 1304.

Date

1914-1937

Cote

3P3/1508 (Cote)

Résultat n°50
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

447 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1914-1937

Cote

3P3/1507 (Cote)

Résultat n°51
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

474 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1937

Cote

3P3/1506 (Cote)

Résultat n°52
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

235 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1505 (Cote)

Résultat n°53
Augmentations et diminutions, 1888-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1321 à 1746.

435 medias

Augmentations et diminutions, 1888-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1321 à 1746.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1504 (Cote)

Résultat n°54
matrice des propriétés foncières, fol. 661 à 1320 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

679 medias

matrice des propriétés foncières, fol. 661 à 1320 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1503 (Cote)

Résultat n°55
Récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1887; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 660.

734 medias

Récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1887; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 660.

Date

1828-1914

Cote

3P3/1502 (Cote)

Résultat n°56
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

301 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1501 (Cote)

Résultat n°57
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties .

356 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties .

Date

sans date

Cote

3P3/1500 (Cote)

Résultat n°58
Etats de sections.

648 medias

Etats de sections.

Date

1827

Cote

3P3/1499 (Cote)

Résultat n°59

Manthelan

Date

1827

Cote

3P1/151 (Cote)

Résultat n°60
Manthelan (1826, 1938-1939)

19 medias

Manthelan (1826, 1938-1939)

Date

1826-1939

Cote

3P1/59 (Cote)

Résultat n°61

Manthelan (1867-1934). Maillé (1903). Marçay (1880-1883). Marcilly-sur-Maulne (1811-1899). Marigny-Marmande (1833-1847). Marray (1891-1938). Mazières-de-Touraine (1898). La Membrolle-sur-Choisille (1859-1937). Mettray (1854-1935).

Date

1811-1938

Cote

4O/41 (Cote)

Résultat n°62
Section H2 de la Croix

1 media

Section H2 de la Croix

Date

1827

Cote

6NUM10/143/021 (Cote)

Résultat n°63
Section H1 de la Croix

1 media

Section H1 de la Croix

Date

1827

Cote

6NUM10/143/020 (Cote)

Résultat n°64
Section G2 du Bourg

1 media

Section G2 du Bourg

Date

1827

Cote

6NUM10/143/019 (Cote)

Résultat n°65
Section G1 du Bourg

1 media

Section G1 du Bourg

Date

1827

Cote

6NUM10/143/018 (Cote)

Résultat n°66
Section F2 de Launay

1 media

Section F2 de Launay

Date

1827

Cote

6NUM10/143/017 (Cote)

Résultat n°67
Section F1 de Launay

1 media

Section F1 de Launay

Date

1827

Cote

6NUM10/143/016 (Cote)

Résultat n°68
Section E4 des Usages

1 media

Section E4 des Usages

Date

1827

Cote

6NUM10/143/015 (Cote)

Résultat n°69
Section E3 des Usages

1 media

Section E3 des Usages

Date

1827

Cote

6NUM10/143/014 (Cote)

Résultat n°70
Section E2 des Usages

1 media

Section E2 des Usages

Date

1827

Cote

6NUM10/143/013 (Cote)

Résultat n°71
Section E1 des Usages

1 media

Section E1 des Usages

Date

1827

Cote

6NUM10/143/012 (Cote)

Résultat n°72
Section D3 de Kerleroulx

1 media

Section D3 de Kerleroulx

Date

1827

Cote

6NUM10/143/011 (Cote)

Résultat n°73
Section D2 de Kerleroulx

1 media

Section D2 de Kerleroulx

Date

1827

Cote

6NUM10/143/010 (Cote)

Résultat n°74
Section D1 de Kerleroulx

1 media

Section D1 de Kerleroulx

Date

1827

Cote

6NUM10/143/009 (Cote)

Résultat n°75
Section C2 de la Thibaudière

1 media

Section C2 de la Thibaudière

Date

1827

Cote

6NUM10/143/008 (Cote)

Résultat n°76
Section C1 de la Thibaudière

1 media

Section C1 de la Thibaudière

Date

1827

Cote

6NUM10/143/007 (Cote)

Résultat n°77
Section B2 de la Davière

1 media

Section B2 de la Davière

Date

1827

Cote

6NUM10/143/006 (Cote)

Résultat n°78
Section B1 de la Davière

1 media

Section B1 de la Davière

Date

1827

Cote

6NUM10/143/005 (Cote)

Résultat n°79
Section A2 de la Roche

1 media

Section A2 de la Roche

Date

1827

Cote

6NUM10/143/004 (Cote)

Résultat n°80
Section A1 de la Roche

1 media

Section A1 de la Roche

Date

1827

Cote

6NUM10/143/003 (Cote)