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568 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.
Cote
2736W3 (Cote)
 Date
1968-1991
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
état de section

  • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

  • Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.
Résultat n°2

Maillé et Pouzay
Cote
2723W66 (Cote)
 Date
1967
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

  • Remembrement
  • Maillé et Pouzay
Résultat n°3

Maillé
Cote
2723W38 (Cote)
 Date
1955
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

  • Rénovation
  • Maillé
Résultat n°4

Maillé (58 plans)
Cote
2722W46 (Cote)
 Date
1957-1978
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

  • Maillé (58 plans)
Résultat n°5

Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine
Cote
2694W36 (Cote)
 Date
1959
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine
Résultat n°6

Maillé (avec extension sur Pouzay)
Cote
2694W20 (Cote)
 Date
1978
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Maillé (avec extension sur Pouzay)
Résultat n°7

Maillé (17 plans)
Cote
2692W46 (Cote)
 Date
1982-1984
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

  • Maillé (17 plans)
Résultat n°8

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon
Cote
2659W10 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Lublé (Indre-et-Loire, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Marray (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...
Résultat n°9

Plans cotés.
Cote
2550W/9 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Plans cotés.
Résultat n°10

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/8 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°11

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/7 (Cote)
 Date
2014-2015
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°12

Plans définitifs du parcellaire.
Cote
2550W/6 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°13

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/5 (Cote)
 Date
2013-2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°14

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/4 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°15

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/3 (Cote)
 Date
2011
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°16

Correspondance, cessions sous seing privé.
Cote
2550W/2 (Cote)
 Date
2010-2015
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Correspondance, cessions sous seing privé.
Résultat n°17

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.
Cote
2550W/1 (Cote)
 Date
2011-2014
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
  • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°18

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.
Cote
2549W167 (Cote)
 Date
2008
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Prévention des risques majeurs dans les communes
  • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Résultat n°19

Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).
Cote
2549W155 (Cote)
 Date
1848-2001
 Lieu
Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Gestion de la voirie communale
  • Lémeré : tableau de classement unique des voies communales,...
Résultat n°20

Permis de construire n°8-10 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-5, 7 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).
Cote
2549W74 (Cote)
 Date
2005-2006
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
  • Maillé
  • Permis de construire n°8-10 (2005). Permis de démolir...