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568 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

Date

1968-1991

Cote

2736W3 (Cote)

Résultat n°2

Maillé et Pouzay

Date

1967

Cote

2723W66 (Cote)

Résultat n°3

Maillé

Date

1955

Cote

2723W38 (Cote)

Résultat n°4

Maillé (58 plans)

Date

1957-1978

Cote

2722W46 (Cote)

Résultat n°5

Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine

Date

1959

Cote

2694W36 (Cote)

Résultat n°6

Maillé (avec extension sur Pouzay)

Date

1978

Cote

2694W20 (Cote)

Résultat n°7

Maillé (17 plans)

Date

1982-1984

Cote

2692W46 (Cote)

Résultat n°8

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°9

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/9 (Cote)

Résultat n°10

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/8 (Cote)

Résultat n°11

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014-2015

Cote

2550W/7 (Cote)

Résultat n°12

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/6 (Cote)

Résultat n°13

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/5 (Cote)

Résultat n°14

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/4 (Cote)

Résultat n°15

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2011

Cote

2550W/3 (Cote)

Résultat n°16

Correspondance, cessions sous seing privé.

Date

2010-2015

Cote

2550W/2 (Cote)

Résultat n°17

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2011-2014

Cote

2550W/1 (Cote)

Résultat n°18

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°19

Lémeré : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'aliénation, plans, délibérations, correspondances (1965-1991). Lerné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, délibération, arrêtés (1963-1997). Lignières-de-Touraine : plans (s.d.). Ligré : tableau de classement unique des voies communales, plan (s.d.). Luzé : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Maillé : tableau général, tableau de classement unique des voies communales, carte communale tableau de classement de la voirie, délibérations, plans (1848-2001). Marçay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963). Marcilly-sur-Maulne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan des chemins ruraux, plans (1966).

Date

1848-2001

Cote

2549W155 (Cote)

Résultat n°20

Permis de construire n°8-10 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-5, 7 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

Date

2005-2006

Cote

2549W74 (Cote)