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Résultat n°1

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance, cessions sous seing privé.

Date

2010-2015

Cote

2550W/2 (Cote)

Résultat n°4

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014-2015

Cote

2550W/7 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/8 (Cote)

Résultat n°6

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2011-2014

Cote

2550W/1 (Cote)

Résultat n°7

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/9 (Cote)

Résultat n°8

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/6 (Cote)

Résultat n°9

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/5 (Cote)

Résultat n°10
Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

1 media

Maillé, Nouâtre, LGV SEA2, Phase 111

Date

2012

Cote

-

Résultat n°11

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/4 (Cote)

Résultat n°12
Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

2 lots 2 medias

Nouâtre, Maillé et La Celle-Saint-Avant, LGV Sud Europe Atlantique (SEA 2), tronçon Tours-Angoulême

Date

2011

Cote

-

Résultat n°13

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2011

Cote

2550W/3 (Cote)

Résultat n°14

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°15

1997 (5 exemplaires).

Date

-

Cote

2184W22 (Cote)

Résultat n°16

Cahiers de dessins.

Date

-

Cote

2184W20 (Cote)

Résultat n°17

CE1 (11 exemplaires).

Date

2006-2010

Cote

2184W24 (Cote)

Résultat n°18

Conseil d'école. - Fonctionnement et élection : procès-verbaux des séances, listes des candidats des parents d'élèves, bulletins de vote, procès-verbaux des scrutins.

Date

1991-2010

Cote

2184W3 (Cote)

Résultat n°19

2000 (5 exemplaires).

Date

-

Cote

2184W23 (Cote)

Résultat n°20

Projets d'école. - Élaboration : dossiers, fiches action, demandes de subvention, copies des projets d'école de Marcilly-sur-Vienne et de Nouâtre.

Date

1989-2010

Cote

2184W1 (Cote)