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Résultat n°1

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°2

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

Résultat n°4

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

Résultat n°5

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

Résultat n°6

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

Résultat n°7

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

Résultat n°8

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

Résultat n°9

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

Résultat n°10

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

Résultat n°12

Photographies de classes et portraits individuels d'élèves : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent et photographies numériques. 1985-1986 ; 1987-1988 ; 1988-1989 ; 1990-1991 ; 1995-1996 ; 1996-1997 ; 1997-1998 (photographies David Darrault) ; 1998-1999 (photographies David Darrault) ; 2000-2001 (photographies David Darrault) ; 2001-2002 ; 2002-2003 ; 2003-2004 (photographies Studio National) ; 2004-2005 ; 2005-2006 (photographies Studio National) ; 2006-2007 (photographies Studio National) ; 2007-2008 (photographies Studio National) ; 2008-2009 (photographies Studio National) ; 2009-2010 (photographies Studio National) ; 2010-2011.

Date

1985-2011

Cote

2141W29 (Cote)

Résultat n°13

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°14

Evaluation à l'entrée au CE1 : cahier d'élève (1 exemplaire).

Date

2006-2010

Cote

2141W22 (Cote)

Résultat n°15

Emploi de vie scolaire d'Isabelle Salmon : contrats de travail, correspondance.

Date

2006-2010

Cote

2141W7 (Cote)

Résultat n°16

Année 2006 : permis de construire n° 13-16. Année 2007 : permis de construire n° 1-7. Année 2008 : permis de construire n° 2.

Date

2006-2008

Cote

2636W95 (Cote)

Résultat n°17

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°18

Achat de photographies de classe : devis, factures, correspondance.

Date

1996-2007

Cote

2141W3 (Cote)

Résultat n°19

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°20

Année 1994 : permis de construire n° 3-8. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8. Année 2006 : permis de construire n° 1-3.

Date

1994-2006

Cote

2636W93 (Cote)

Résultat n°21

Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

Date

1954-2006

Cote

2428W13 (Cote)

Résultat n°22

Année 2006 : permis de construire n° 4-8, 11-12.

Date

2006

Cote

2636W94 (Cote)

Résultat n°23

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°24

Année 2004 : permis de construire n° 5-8, 10-11. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

Date

2004-2005

Cote

2665W59 (Cote)

Résultat n°25

Année 2005 : permis de construire n° 6-10.

Date

2005

Cote

2665W60 (Cote)

Résultat n°26

2005 (3 exemplaires).

Date

2005

Cote

2141W21 (Cote)

Résultat n°27

2004 (8 exemplaires).

Date

2004

Cote

2141W20 (Cote)

Résultat n°28

Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003 : permis de construire n° 1-5. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, .

Date

2002-2004

Cote

2665W58 (Cote)

Résultat n°29

1991-2003.

Date

1991-2003

Cote

2141W2 (Cote)

Résultat n°30

Année 2002 : permis de construire n° 2-5, 7-11.

Date

2002

Cote

2665W57 (Cote)

Résultat n°31

DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1961-2001

Cote

2670W1-226 (Cote)

Résultat n°32

1967-2001 (lac. années scolaires 1989-1990 et 1992-1993 à 1999-2000) (45 cahiers).

Date

1967-2001

Cote

2141W14 (Cote)

Résultat n°33

Photographies de classe et individuelles réalisées par le photographe David Darrault : négatifs, films souples polychromes au gélatino-bromure d'argent.

Date

2001

Cote

2141W24 (Cote)

Résultat n°34

1998-1999 et [s.d.] ; visite des jardins de Chaumont-sur-Loire (juin et octobre 2000) : photographies numériques au format .jpg sur CD ; carnaval, 2001 ; élections municipales, 2001 ; fête de l'école, 2001 ; ronde tourangelle, 2001 ; une journée avec « Carabistouille » ; sortie de Noël ; galette des rois ; le cirque Pinder.

Date

1998-2001

Cote

2141W28 (Cote)

Résultat n°35

Sortie aux jardins de Chaumont-sur-Loire, 1997-1998 ; positifs initialement réunis en albums de classe, 1997-1998 et [s.d.] ; sortie à l'Archéolab d'Abilly, novembre 1998 ; fête de l'école, juin 1999 et [s.d.] ; kermesse, 2000 ; divers, 1996-1997, 1999-2000, 2000-2001 et [s.d.].

Date

1997-2001

Cote

2141W26 (Cote)

Résultat n°36

Metezeau, Villaines-les-Rochers (1990-2000) ; MFR/CFA, Sorigny (1997-2001) ; Moncontour, Vouvray (1994-2000) ; Paquignon, Saint-Lauren-en-Gâtines (1994-2000) ; Pasquier, Fondettes (2000) ; Rousseau Michel, Souvigné (1990-1995) ; Ricateau Marc, Channay-sur-Lathan (1987-2000) ; Sim EARL, Sonzay (1994-2000) ; Tortay, Langeais (1996-1997) ; Tremblot de La Croix Hervé, Saint-Benoît-La Forêt (1995-2000) ; Vinérier Michel, Louans (1996).

Date

1987-2001

Cote

2356W6 (Cote)

Résultat n°37

Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4. Année 2001 : permis de construire n° 2-5, 7, 10.

Date

2000-2001

Cote

2665W56 (Cote)

Résultat n°38

Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4, 6. Année 2000 : permis de construire n° 2-3, 5-7.

Date

1999-2000

Cote

2665W55 (Cote)

Résultat n°39

Activités scolaires et kermesse de l'école : négatifs, films souples polychromes au gélatino-bromure d'argent.

Date

1992-2000

Cote

2141W23 (Cote)

Résultat n°40

Lotissements : Années 1974-1979 : n° 74-L-116 et n° 79-L-29, lieu-dit "Les Bas Sicots" ; Année 1978 : permis de lotir n° 78-ES-70 : projet d'aménagement à usage artisanal, lieu-dit "Les Perruches" ; Année 1995 : permis de lotir n° 1 (création d'un lotissement lieu-dit "Les Lisardes"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (création d'un lotissement à "La Séguinière").

Date

1974-1998

Cote

2665W61 (Cote)

Résultat n°41

Année 1998 : permis de construire n° 1-5, 7, 9, 11-18 ; certificats d'urbanisme n° 6-8.

Date

1998

Cote

2665W54 (Cote)

Résultat n°42

1980-1981 ; 1981-1982 ; 1991-1992 ; 1992-1993 ; 1993-1994 ; 1995-1996 ; 1996-1997.

Date

1980-1997

Cote

2141W27 (Cote)

Résultat n°43

Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17 ; certificats d'urbanisme n° 5, 10, 17.

Date

1997

Cote

2665W53 (Cote)

Résultat n°44

Louans.

Date

1987-1997

Cote

2840W101 (Cote)

Résultat n°45

Association culturelle et sportive de l'école de Louans : calendriers (6 cahiers).

Date

1993-1996

Cote

2141W34 (Cote)

Résultat n°46

Année 1987 : permis de construire n° 1. Année 1991 : certificat d'urbanisme n° 31. Année 1994 : certificat d'urbanisme n° 5. Année 1996 : permis de construire n° 1-3, 5-8.

Date

1987-1996

Cote

2665W52 (Cote)

Résultat n°47

Année 1992 : permis de construire n° 1, 3, 6, 12-15, 18, 20. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4-5, 8, 11, 14, 16, 18-19. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

Date

1992-1994

Cote

2636W92 (Cote)

Résultat n°48

Année 1990 : permis de construire n° 11-12, 17, 22, 24. Année 1991 : permis de construire n° 4, 7-12, 15, 24-25, 27, 32.

Date

1990-1991

Cote

2636W91 (Cote)

Résultat n°49

Année 1988 : permis de construire n° 2-5, 11, 14-15. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7-8, 12-13, 19. Année 1990 : permis de construire n° 1, 4-5, 7 ; permis de démolir n° 3.

Date

1988-1990

Cote

2636W90 (Cote)

Résultat n°50

Mobilier de l'école : inventaire (3 cahiers).

Date

1927-1990

Cote

2141W4 (Cote)

Résultat n°51

1942-1990.

Date

1942-1990

Cote

2141W1 (Cote)

Résultat n°52

Danse chinoise, 1978 ; positifs initialement réunis en albums de classe des années scolaires 1980-1981 à 1983-1984 et 1992-1993 ; Noël 1981, 1983 et 1990 ; divers, années scolaires 1987-1988 à 1989-1990.

Date

1978-1990

Cote

2141W25 (Cote)

Résultat n°53

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°54
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1987

Cote

-

Résultat n°55
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1987

Cote

-

Résultat n°56
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1987

Cote

-

Résultat n°57
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1987

Cote

-

Résultat n°58
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1987

Cote

-

Résultat n°59
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1987

Cote

-

Résultat n°60
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1987

Cote

-

Résultat n°61

Année 1979 : permis de construire n° 3807. Année 1983 : permis de construire n° 2245. Année 1985 : permis de construire n° 1, 4-6, 9-12, 14, 16. Année 1987 : permis de construire n° 2-3, 8, 10, 13, 15, 17-18, 20.

Date

1979-1987

Cote

2636W89 (Cote)

Résultat n°62
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1987

Cote

-

Résultat n°63
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1987

Cote

-

Résultat n°64
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1987

Cote

-

Résultat n°65
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1987

Cote

-

Résultat n°66

Valorisation énergétique des déchets agricoles Production de biométhane (Louans)

Date

1982

Cote

2738W77 (Cote)

Résultat n°67

Louans.

Date

1946-1981

Cote

2840W22 (Cote)

Résultat n°68

Louans

Date

1974-1979

Cote

2838W88 (Cote)

Résultat n°69

Louans: sections A-F.

Date

1946-1979

Cote

2839W39 (Cote)

Résultat n°70

Naissances, 1953-1979

Date

1953-1979

Cote

4E134/14 (Cote)

Résultat n°71
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

253 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1403 (Cote)

Résultat n°72

Louans

Date

-

Cote

-

Résultat n°73

Comptes actifs G-Z : relevés de propriétés non bâties (1954-1974) et bâties (1946-1974).

Date

1946-1974

Cote

1344W141 (Cote)

Résultat n°74

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F : relevés de propriétés non bâties (1954-1974) et bâties (1946-1974).

Date

1946-1974

Cote

1344W140 (Cote)

Résultat n°75

Comptes supprimés.

Date

1946-1974

Cote

1344W142 (Cote)

Résultat n°76

Larçay à Lussault-sur-Loire.

Date

1944-1974

Cote

1020W209 (Cote)

Résultat n°77

Louans (1967-1970), Louestault (1964-1969), Le Louroux (1970), Lublé (1962-1974), Lussault-sur-Loire (1967-1971).

Date

1964-1974

Cote

1102W87 (Cote)

Résultat n°78

1959-1960 (26 cahiers et 1 copie) ; 1960-1961 (copies) ; 1963-1964 (1 cahier) ; 1970-1971 (14 cahiers) ; [s.d.] (4 cahiers et copies).

Date

1959-1971

Cote

2141W18 (Cote)

Résultat n°79

Listes des élèves (lacunes).

Date

1883-1970

Cote

2141W9 (Cote)

Résultat n°80

Louans

Date

-

Cote

-