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  1. Résultat n°1

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  2. Résultat n°2

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Photographies de classes et portraits individuels d'élèves : positifs, tirages papier polychromes au gélatino-bromure d'argent et photographies numériques. 1985-1986 ; 1987-1988 ; 1988-1989 ; 1990-1991 ; 1995-1996 ; 1996-1997 ; 1997-1998 (photographies David Darrault) ; 1998-1999 (photographies David Darrault) ; 2000-2001 (photographies David Darrault) ; 2001-2002 ; 2002-2003 ; 2003-2004 (photographies Studio National) ; 2004-2005 ; 2005-2006 (photographies Studio National) ; 2006-2007 (photographies Studio National) ; 2007-2008 (photographies Studio National) ; 2008-2009 (photographies Studio National) ; 2009-2010 (photographies Studio National) ; 2010-2011.

    Date

    1985-2011

    Cote

    2141W29 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Photographies de classes et portraits individuels d'élèves...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W10 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Evaluation à l'entrée au CE1 : cahier d'élève (1 exemplaire).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2141W22 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Evaluation à l'entrée au CE1 : cahier d'élève (1 exemplaire).

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Emploi de vie scolaire d'Isabelle Salmon : contrats de travail, correspondance.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2141W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Personnel
    • Emploi de vie scolaire d'Isabelle Salmon : contrats...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Année 2006 : permis de construire n° 13-16. Année 2007 : permis de construire n° 1-7. Année 2008 : permis de construire n° 2.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W95 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 2006 : permis de construire n° 13-16. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Louans
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Achat de photographies de classe : devis, factures, correspondance.

    Date

    1996-2007

    Cote

    2141W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Achat de photographies de classe : devis, factures,...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1954-2006

    Cote

    2428W13 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...
  20. Résultat n°20

    Année 1994 : permis de construire n° 3-8. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3-8. Année 2006 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2636W93 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 1994 : permis de construire n° 3-8. Année 1995...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21

    Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé (extension Francueil), Maillé, Manthelan, Marcé-sur-Esves.

    Date

    1954-2006

    Cote

    2428W13 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Le Louroux, Louans, Lussault-sur-Loire, Luzé, Luzillé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Année 2006 : permis de construire n° 4-8, 11-12.

    Date

    2006

    Cote

    2636W94 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Louans
    • Année 2006 : permis de construire n° 4-8, 11-12.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  23. Résultat n°23

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  24. Résultat n°24

    Année 2004 : permis de construire n° 5-8, 10-11. Année 2005 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W59 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2004 : permis de construire n° 5-8, 10-11. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  25. Résultat n°25

    Année 2005 : permis de construire n° 6-10.

    Date

    2005

    Cote

    2665W60 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2005 : permis de construire n° 6-10.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  26. Résultat n°26

    2005 (3 exemplaires).

    Date

    2005

    Cote

    2141W21 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Evaluation à l'entrée au CE2 : cahiers d'élèves
    • 2005 (3 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    2004 (8 exemplaires).

    Date

    2004

    Cote

    2141W20 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Evaluation à l'entrée au CE2 : cahiers d'élèves
    • 2004 (8 exemplaires).

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003 : permis de construire n° 1-5. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, .

    Date

    2002-2004

    Cote

    2665W58 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2002 : permis de construire n° 13-17. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    1991-2003.

    Date

    1991-2003

    Cote

    2141W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement...
    • 1991-2003.

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Année 2002 : permis de construire n° 2-5, 7-11.

    Date

    2002

    Cote

    2665W57 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2002 : permis de construire n° 2-5, 7-11.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  31. Résultat n°31

    DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1961-2001

    Cote

    2670W1-226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    1967-2001 (lac. années scolaires 1989-1990 et 1992-1993 à 1999-2000) (45 cahiers).

    Date

    1967-2001

    Cote

    2141W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres d'appel journalier des classes de garçons...
    • 1967-2001 (lac. années scolaires 1989-1990 et 1992-1993...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Photographies de classe et individuelles réalisées par le photographe David Darrault : négatifs, films souples polychromes au gélatino-bromure d'argent.

    Date

    2001

    Cote

    2141W24 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Photographies de classe et individuelles réalisées...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1998-1999 et [s.d.] ; visite des jardins de Chaumont-sur-Loire (juin et octobre 2000) : photographies numériques au format .jpg sur CD ; carnaval, 2001 ; élections municipales, 2001 ; fête de l'école, 2001 ; ronde tourangelle, 2001 ; une journée avec « Carabistouille » ; sortie de Noël ; galette des rois ; le cirque Pinder.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2141W28 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités scolaires : photographies et travaux d'élèves,...
    • 1998-1999 et [s.d.] ; visite des jardins de Chaumont-sur-Loire...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Sortie aux jardins de Chaumont-sur-Loire, 1997-1998 ; positifs initialement réunis en albums de classe, 1997-1998 et [s.d.] ; sortie à l'Archéolab d'Abilly, novembre 1998 ; fête de l'école, juin 1999 et [s.d.] ; kermesse, 2000 ; divers, 1996-1997, 1999-2000, 2000-2001 et [s.d.].

    Date

    1997-2001

    Cote

    2141W26 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités scolaires : positifs, tirages papier monochromes...
    • Sortie aux jardins de Chaumont-sur-Loire, 1997-1998...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Metezeau, Villaines-les-Rochers (1990-2000) ; MFR/CFA, Sorigny (1997-2001) ; Moncontour, Vouvray (1994-2000) ; Paquignon, Saint-Lauren-en-Gâtines (1994-2000) ; Pasquier, Fondettes (2000) ; Rousseau Michel, Souvigné (1990-1995) ; Ricateau Marc, Channay-sur-Lathan (1987-2000) ; Sim EARL, Sonzay (1994-2000) ; Tortay, Langeais (1996-1997) ; Tremblot de La Croix Hervé, Saint-Benoît-La Forêt (1995-2000) ; Vinérier Michel, Louans (1996).

    Date

    1987-2001

    Cote

    2356W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Metezeau, Villaines-les-Rochers (1990-2000) ; MFR/CFA,...
  37. Résultat n°37

    Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4. Année 2001 : permis de construire n° 2-5, 7, 10.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2665W56 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  38. Résultat n°38

    Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4, 6. Année 2000 : permis de construire n° 2-3, 5-7.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W55 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  39. Résultat n°39

    Activités scolaires et kermesse de l'école : négatifs, films souples polychromes au gélatino-bromure d'argent.

    Date

    1992-2000

    Cote

    2141W23 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Lupantia (Louans, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités scolaires et kermesse de l'école : négatifs,...

    Producteur :

    Ecole publique (Louans, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Lotissements : Années 1974-1979 : n° 74-L-116 et n° 79-L-29, lieu-dit "Les Bas Sicots" ; Année 1978 : permis de lotir n° 78-ES-70 : projet d'aménagement à usage artisanal, lieu-dit "Les Perruches" ; Année 1995 : permis de lotir n° 1 (création d'un lotissement lieu-dit "Les Lisardes"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (création d'un lotissement à "La Séguinière").

    Date

    1974-1998

    Cote

    2665W61 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Lotissements : Années 1974-1979 : n° 74-L-116 et n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement