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230 résultats

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  1. Résultat n°1

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    Plans de conservation (copies sur papier)

    Cote

    2032W22 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Les Essards
    • Plans de conservation (copies sur papier)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

    Date

    1958-1998

    Cote

    1517W 1-61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W47 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Les Essards
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Les Essards (6 plans)

    Date

    1984

    Cote

    2692W33 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Les Essards (6 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Mariages, 1949-1981

    Date

    1949-1981

    Cote

    4E102/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Les Essards
    • Mariages, 1949-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1932-1979

    Cote

    1792W475 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Les Essards
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Sections A (n° 855) à C.

    Date

    1932-1979

    Cote

    1792W134 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Les Essards
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A (n° 855) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Section A (n° 1 à 854).

    Date

    1932-1979

    Cote

    1792W133 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Les Essards
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section A (n° 1 à 854).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Fiches supprimées.

    Date

    1932-1979

    Cote

    1792W348 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Les Essards
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Naissances, 1949-1978

    Date

    1949-1978

    Cote

    4E102/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Les Essards
    • Naissances, 1949-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables de propriétés.

    71 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables de propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1049 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Les Essards 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  16. Résultat n°16
    Décès, 1949-1975

    122 medias

    Décès, 1949-1975

    Date

    1949-1975

    Cote

    4E102/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Les Essards
    • Décès, 1949-1975

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Les Essards

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Cinais à Gizeux
    • Les Essards

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  18. Résultat n°18

    Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-Z ; comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1270W153 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Les Essards
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Les Essards

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Epeigné-sur-Dême à Loches
    • Les Essards

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  20. Résultat n°20

    Les Essards

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Chisseaux à Luzé
    • Les Essards

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  21. Résultat n°21

    Les Essards

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1954
    • Listes nominatives
    • Ambillou à Esvres
    • Les Essards

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  22. Résultat n°22
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/872 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Les Essards
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23
    Mariages, 1948

    6 medias

    Mariages, 1948

    Date

    1948

    Cote

    6NUM8/102/033 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Mariages, 1948
  24. Résultat n°24

    Naissances, 1948

    Date

    1948

    Cote

    6NUM8/102/021 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Naissances, 1948
  25. Résultat n°25
    Décès, 1923-1948

    96 medias

    Décès, 1923-1948

    Date

    1923-1948

    Cote

    6NUM8/102/034 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Décès, 1923-1948
  26. Résultat n°26
    Mariages, 1947

    7 medias

    Mariages, 1947

    Date

    1947

    Cote

    6NUM8/102/032 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Mariages, 1947
  27. Résultat n°27

    Naissances, 1947

    Date

    1947

    Cote

    6NUM8/102/020 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Naissances, 1947
  28. Résultat n°28
    Mariages, 1946

    6 medias

    Mariages, 1946

    Date

    1946

    Cote

    6NUM8/102/031 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Mariages, 1946
  29. Résultat n°29
    Les Essards

    8 medias

    Les Essards

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1946
    • Listes nominatives
    • Dame-Marie-les-Bois à Luzillé
    • Les Essards

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  30. Résultat n°30

    Naissances, 1946

    Date

    1946

    Cote

    6NUM8/102/019 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Naissances, 1946
  31. Résultat n°31
    Les Essards, Gizeux

    1 media

    Les Essards, Gizeux

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Langeais
    • Les Essards, Gizeux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  32. Résultat n°32

    Naissances, 1945

    Date

    1945

    Cote

    6NUM8/102/018 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Naissances, 1945
  33. Résultat n°33
    Mariages, 1945

    7 medias

    Mariages, 1945

    Date

    1945

    Cote

    6NUM8/102/030 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Mariages, 1945
  34. Résultat n°34
    Mariages, 1944

    4 medias

    Mariages, 1944

    Date

    1944

    Cote

    6NUM8/102/029 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Mariages, 1944
  35. Résultat n°35

    Naissances, 1944

    Date

    1944

    Cote

    6NUM8/102/017 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Naissances, 1944
  36. Résultat n°36

    Naissances, 1943

    Date

    1943

    Cote

    6NUM8/102/016 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Naissances, 1943
  37. Résultat n°37
    Mariages, 1943

    6 medias

    Mariages, 1943

    Date

    1943

    Cote

    6NUM8/102/028 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Mariages, 1943
  38. Résultat n°38

    Naissances, 1942

    Date

    1942

    Cote

    6NUM8/102/015 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Naissances, 1942
  39. Résultat n°39
    Mariages, 1942

    5 medias

    Mariages, 1942

    Date

    1942

    Cote

    6NUM8/102/027 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Les Essards
    • Mariages, 1942
  40. Résultat n°40
    Naissances, mariages, décès

    4 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/871 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Les Essards
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)