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130 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Première réquisition, exemption : correspondance.

Date

sans date

Cote

EDEP245/H1 (Cote)

Résultat n°2

Etat de sections

Date

sans date

Cote

EDEP245/G4 (Cote)

Résultat n°3

Société des combattants et mobilisés : statuts, registre des procès-verbaux de réunions.

Date

1919-1997

Cote

EDEP245/H4 (Cote)

Résultat n°4

Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.

Date

1942-1946

Cote

EDEP245/H5 (Cote)

Résultat n°5

Caisse des écoles : statuts, registre de comptabilité.

Date

1932-1945

Cote

EDEP245/M5 (Cote)

Résultat n°6

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

Date

-

Cote

1M172 (Cote)

Résultat n°7

Taxes et prestations de toute nature : rôles généraux.

Date

1815-1920

Cote

EDEP245/G13 (Cote)

Résultat n°8

Taxe municipale sur les chiens : rôles, enregistrement des déclarations.

Date

1855-1919

Cote

EDEP245/G7 (Cote)

Résultat n°9

Droits de place sur le champ de foire.

Date

1829-1918

Cote

EDEP245/L1 (Cote)

Résultat n°10

Matrice des propriétés foncières, registre des augmentations et diminutions, matrice des propriétés foncières, table alphabétique des propriétaires.

Date

1831-1914

Cote

EDEP245/G5 (Cote)

Résultat n°11

Matrice cadastrale des propriétés bâties, table alphabétique.

Date

1882-1911

Cote

EDEP245/G6 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux déclassés, vente de terrains à l'amiable.

Date

1894-1897

Cote

EDEP245/O2 (Cote)

Résultat n°13

Construction et entretien de chemins vicinaux : devis, cahier des charges, adjudications, p.v. de réception des travaux.

Date

1842-1896

Cote

EDEP245/O1 (Cote)

Résultat n°14

Couverture d'un lavoir : devis, marché.

Date

1895-1896

Cote

EDEP245/M1 (Cote)

Résultat n°15

Ecole des garçons : construction (1846) travaux, devis, plans (1856-1883), subventions de l'Etat (1875-1882), acquisition de terrains pour agrandir l'école(1876) mobilier scolaire (1881), construction d'un hangar annexe (1896)

Date

1846-1896

Cote

EDEP245/M3 (Cote)

Résultat n°16

Donation aux soeurs du Carmel d'Avranches à Semblançay : acte notarié, correspondance.

Date

1891-1893

Cote

EDEP245/P1 (Cote)

Résultat n°17

Recensement de la population de la commune de Semblancay.

Date

1881-1891

Cote

EDEP245/F1 (Cote)

Résultat n°18

Ecole des filles : construction, devis, plans, factures, mobilier scolaire (1880-1889), subventions de l'Etat (1881-1882).

Date

1880-1889

Cote

EDEP245/M4 (Cote)

Résultat n°19

Enlèvement des boues et immondices sur la voie publique : adjudication

Date

1875-1886

Cote

EDEP245/I1 (Cote)

Résultat n°20

Réparations au presbytère : devis.

Date

1885

Cote

EDEP245/M2 (Cote)

Résultat n°21

Registre des délibérations

Date

1847-1879

Cote

EDEP245/D3 (Cote)

Résultat n°22

Procès relatif au labourage d'un chemin communal

Date

1876-1878

Cote

EDEP245/D4 (Cote)

Résultat n°23

Mise en activité des classes : registre.

Date

1844-1867

Cote

EDEP245/H3 (Cote)

Résultat n°24

Construction du chemin de fer de Tours au Mans : plans des terrains acquis sur la commune.

Date

1858

Cote

EDEP245/O3 (Cote)

Résultat n°25

Registre des délibérations

Date

1794-1847

Cote

EDEP245/D2 (Cote)

Résultat n°26

Passeports et certificats de permis de chasse : registre.

Date

1844-1846

Cote

EDEP245/I2 (Cote)

Résultat n°27

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1836

Cote

EDEP245/E10 (Cote)

Résultat n°28

Saint-Règle - Tours

Date

-

Cote

3M40 (Cote)

Résultat n°29

Livre des mutations de propriétés.

Date

1821-1829

Cote

EDEP245/G3 (Cote)

Résultat n°30

Livre des mutations de propriétés.

Date

1820-1828

Cote

EDEP245/G10 (Cote)

Résultat n°31
Section G1 du Serrain

1 media

Section G1 du Serrain

Date

1827

Cote

6NUM10/245/016 (Cote)

Résultat n°32
Section E2 de Bresme

1 media

Section E2 de Bresme

Date

1827

Cote

6NUM10/245/013 (Cote)

Résultat n°33

Plan cadastral.

Date

1827

Cote

EDEP245/G2 (Cote)

Résultat n°34

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEP245/E9 (Cote)

Résultat n°35
Naissances, mariages, décès

4 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1813-1822

Cote

6NUM2/245/003 (Cote)

Résultat n°36

Naissances, mariages, décès.

Date

1793-1821

Cote

EDEP245/E14 (Cote)

Résultat n°37
Le Serrain. Naissances, mariages, décès, 1809-1821 (date de rattachement à la commune de Semblançay).

84 medias

Le Serrain. Naissances, mariages, décès, 1809-1821 (date de rattachement à la commune de Semblançay).

Date

1809-1821

Cote

6NUM8/245/011 (Cote)

Résultat n°38

Contributions directes : matrice générale.

Date

1818-1821

Cote

EDEP245/G11 (Cote)

Résultat n°39

Maillé - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M43 (Cote)

Résultat n°40

Liste alphabétique des conscrits, journal du maire pour l'inscription des conscrits.

Date

1812-1814

Cote

EDEP245/H2 (Cote)

Résultat n°41

Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

3M27 (Cote)

Résultat n°42
Naissances, mariages, décès

5 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1802-1812

Cote

6NUM2/245/002 (Cote)

Résultat n°43

Naissances, mariages, décès.

Date

1802-1812

Cote

EDEP245/E8 (Cote)

Résultat n°44
Le Serrain. Naissances, mariages, décès, an V - 1808 - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Luynes)

159 medias

Le Serrain. Naissances, mariages, décès, an V - 1808 - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Luynes)

Date

An 5-1808

Cote

6NUM8/245/010 (Cote)

Résultat n°45

Naissances, mariages, décès.

Date

1793-1802

Cote

EDEP245/E7 (Cote)

Résultat n°46
Naissances, mariages, décès, divorces

11 medias

Naissances, mariages, décès, divorces

Date

1792-1802

Cote

6NUM2/245/001 (Cote)

Résultat n°47
Le Serrain. Mariages, an IV

5 medias

Le Serrain. Mariages, an IV

Date

An 4

Cote

6NUM8/245/006 (Cote)

Résultat n°48
Le Serrain. Naissances, an IV

9 medias

Le Serrain. Naissances, an IV

Date

An 4

Cote

6NUM8/245/003 (Cote)

Résultat n°49
Le Serrain. Décès, an IV

9 medias

Le Serrain. Décès, an IV

Date

An 4

Cote

6NUM8/245/009 (Cote)

Résultat n°50

Décrets du Roi sur l'imposition des privilégiés, sur la confection des rôles des impositions 1790. Extrait de l'arrêté sur l'imposition 1795.

Date

1790-1795

Cote

EDEP245/A3 (Cote)

Résultat n°51

- Saint-Roch : église (an II) - Savonnières : église (an II) - Semblançay : église (an II) - Le Serrain : église (an II) - Sonzay : église (an II-an III) - Sorigny : église (an II) - Truye : église (an II) - Vallières : église, maison de la Buhorderie (1791-an II) - Veigné : église (an II) - Véretz : église (an II) - Villandry : église, pressoir de la cure, la Giraudière dépendant du couvent de la Visitation de Tours (1791-an II) - La Ville-aux-Dames : église (an II) - Villeperdue : église (an II) - Vouvray : maison de Saint-Mathurin dépendant du chapitre Saint-Martin, pressoir de la cure (1791-an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q359 (Cote)

Résultat n°52
Le Serrain. Naissances, an III

8 medias

Le Serrain. Naissances, an III

Date

An 3

Cote

6NUM8/245/002 (Cote)

Résultat n°53
Le Serrain. Mariages, an III

7 medias

Le Serrain. Mariages, an III

Date

An 3

Cote

6NUM8/245/005 (Cote)

Résultat n°54
Le Serrain. Décès, an III

9 medias

Le Serrain. Décès, an III

Date

An 3

Cote

6NUM8/245/008 (Cote)

Résultat n°55

Registre des délibérations

Date

1790-1794

Cote

EDEP245/D1 (Cote)

Résultat n°56
Le Serrain. Décès, 1793-an II

7 medias

Le Serrain. Décès, 1793-an II

Date

1793-An 2

Cote

6NUM8/245/007 (Cote)

Résultat n°57
Le Serrain. Mariages, 1793-an II

7 medias

Le Serrain. Mariages, 1793-an II

Date

1793-An 2

Cote

6NUM8/245/004 (Cote)

Résultat n°58

Emprunt forcé, demande d'exemption : extraits du rôle de la contribution mobilière, extraits du registre des délibérations du directoire, ordonnances de l'administration départementale, correspondance.

Date

1792-an II

Cote

EDEP245/G12 (Cote)

Résultat n°59
Le Serrain. Naissances, 1793-an II

9 medias

Le Serrain. Naissances, 1793-an II

Date

1793-An 2

Cote

6NUM8/245/001 (Cote)

Résultat n°60

Registre d'enregistrement des lois.

Date

1792-1793

Cote

EDEP245/A2 (Cote)

Résultat n°61

Contribution foncière : matrice de rôle pour les biens nationaux et en séquestre.

Date

1793

Cote

EDEP245/G9 (Cote)

Résultat n°62

Le Serrain. - Population, recensement : liste nominative.

Date

1793

Cote

EDEP245/F2 (Cote)

Résultat n°63

Le Serrain : lois et décrets.

Date

1789-1793

Cote

EDEP245/A4 (Cote)

Résultat n°64

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1792

Cote

EDEP245/E13 (Cote)

Résultat n°65

Registre d'enregistrement des lois.

Date

1789-1792

Cote

EDEP245/A1 (Cote)

Résultat n°66

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1792

Cote

EDEP245/E6 (Cote)

Résultat n°67
Baptêmes, mariages, sépultures, 1792

9 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1792

Date

01/01/1792

Cote

6NUM6/245/050 (Cote)

Résultat n°68

Etat de sections A et B.

Date

1791

Cote

EDEP245/G8 (Cote)

Résultat n°69

Matrice de rôle pour la contribution mobilière.

Date

1791

Cote

EDEP245/G1 (Cote)

Résultat n°70
Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1791

Date

01/01/1791

Cote

6NUM6/245/049 (Cote)

Résultat n°71

De Saint-Genouph à Vouvray.

Date

-

Cote

1Q278 (Cote)

Résultat n°72
Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

Date

01/01/1790

Cote

6NUM6/245/048 (Cote)

Résultat n°73
Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

Date

01/01/1789

Cote

6NUM6/245/047 (Cote)

Résultat n°74
Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

Date

01/01/1788

Cote

6NUM6/245/046 (Cote)

Résultat n°75
Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

Date

01/01/1787

Cote

6NUM6/245/045 (Cote)

Résultat n°76
Baptêmes, mariages, sépultures, 1786

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1786

Date

01/01/1786

Cote

6NUM6/245/044 (Cote)

Résultat n°77
Baptêmes, mariages, sépultures, 1785

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1785

Date

01/01/1785

Cote

6NUM6/245/043 (Cote)

Résultat n°78
Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

Date

01/01/1784

Cote

6NUM6/245/042 (Cote)

Résultat n°79
Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

Date

01/01/1783

Cote

6NUM6/245/041 (Cote)

Résultat n°80
Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1782

Date

01/01/1782

Cote

6NUM6/245/040 (Cote)