Décrets du Roi sur l'imposition des privilégiés, sur la confection des rôles des impositions 1790. Extrait de l'arrêté sur l'imposition 1795.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées (1566-1997)

Déplier tous les niveaux

Commune de Semblançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP245 (Cote)

Date

1566-1997

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Biographie ou Histoire

La commune de Semblançay a annexé la commune du Serrain en 1821.

Modalités d'entrées

Dépôts des 28 avril 1992 et 29 novembre 2012

Mots clés lieux

Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]

Série A : Lois et actes du pouvoir central.

Décrets du Roi sur l'imposition des privilégiés, sur la confection des rôles des impositions 1790. Extrait de l'arrêté sur l'imposition 1795.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP245/A3 (Cote)

Date

1790-1795

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.