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  1. Résultat n°1
    Collection communale. Baptêmes, 1610-1630 ; mariages, 1613-1615 ; sépultures, 1613-1619 (lacunes, relié dans le désordre, voir détail des ff. au début) - Ces actes concernent les ressortissants de la collecte du Sablon, dont la paroisse fut supprimée par ordonnance de l'évêque de Poitiers du 27 mai 1638 pour être partagée entre les paroisses de Richelieu et de Braye-sous-Faye. Le registre a été réuni aux archives de Richelieu en 1662 et les mentions de la paroisse Notre-Dame aposées a posteriori (voir dernier f. du registre)

    2 lots 100 medias

  2. Résultat n°2

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1623-1691

    Cote

    EDEP065/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  3. Résultat n°3
    Collection communale. Baptêmes, 1635-22 août 1642 ; abjurations de protestants, avril 1640-août 1642 (relié tête-bêche) ; baptêmes, 24 août 1642-février 1650 ; une abjuration de protestante sur le dernier f. (s.d., tête-bêche) - Les actes de 1635-1637 concernent les ressortissants des paroisses du Sablon et de Braye-sous-Faye (avant 1638 Richelieu se trouvait sur le territoire de ces deux paroisses). Le registre a toujours été conservé dans les archives de Richelieu

    2 lots 228 medias

  4. Résultat n°4

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1692-1716

    Cote

    EDEP065/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  5. Résultat n°5

    Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1217 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
  6. Résultat n°6

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1717-1746

    Cote

    EDEP065/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  7. Résultat n°7

    Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
  8. Résultat n°8

    Etat des sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des sections.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1738

    Cote

    EDEP065/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.

    Date

    1742-1864

    Cote

    EDEP065/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
  11. Résultat n°11

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1747-1772

    Cote

    EDEP065/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  12. Résultat n°12

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP065/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  14. Résultat n°14

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1788-1792

    Cote

    EDEP065/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  15. Résultat n°15

    Nouâtre à Villaines.

    Cote

    1Q66 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • Nouâtre à Villaines.
  16. Résultat n°16

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1792-1796

    Cote

    EDEP065/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1796

    Cote

    EDEP065/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  19. Résultat n°19
    Le Sablon. Naissances, mariages, décès, an II-1806 - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Richelieu)

    223 medias

    Le Sablon. Naissances, mariages, décès, an II-1806 - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Richelieu)

    Date

    An 2-1806

    Cote

    6NUM8/065/001 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • Le Sablon. Naissances, mariages, décès, an II-1806...
  20. Résultat n°20

    Tables décennales.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1796-1802

    Cote

    EDEP065/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  22. Résultat n°22

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1800-1837

    Cote

    EDEP065/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  24. Résultat n°24

    Réglementation : arrêtés du maire.

    Date

    an IX-1817

    Cote

    EDEP065/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réglementation : arrêtés du maire.
  25. Résultat n°25

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    2V12 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Circonscription de germinal an X
    • Elaboration de la nouvelle circonscription, pétitions...
    • Arrondissement de Chinon
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1802-1812

    Cote

    6NUM2/065/011 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • 1802 - 1812
    • Naissances, mariages, décès
  27. Résultat n°27

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP065/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  28. Résultat n°28

    Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

    Cote

    1M171 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

    Date

    1807-1832

    Cote

    EDEP065/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance...
  30. Résultat n°30
    Le Sablon. Naissances, mariages, décès, 1807-1823 (date de rattachement à la commune de Chaveignes).

    120 medias

    Le Sablon. Naissances, mariages, décès, 1807-1823 (date de rattachement à la commune de Chaveignes).

    Date

    1807-1823

    Cote

    6NUM8/065/003 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • Le Sablon. Naissances, mariages, décès, 1807-1823 (date...
  31. Résultat n°31

    Budget : état des recettes et des dépenses.

    Date

    1807-1824

    Cote

    EDEP065/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget : état des recettes et des dépenses.
  32. Résultat n°32

    Communes du Sablon (2e origine), Saché (1ère origine), Saint-Benoît (2e origine), Saint-Epain (1ère et 2e origines), Saint-Louand (1ère origine), Sainte-Maure (2e origine), Saint-Mexme les Champs (1ère et 2e origines), Savigny (1ère et 2e origines), Sazilly (1ère origine).

    Date

    1809-1810

    Cote

    1Q624 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Chinon :
    • Communes du Sablon (2e origine), Saché (1ère origine),...
  33. Résultat n°33

    Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.

    Date

    1811-1880

    Cote

    EDEP065/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.
  34. Résultat n°34

    Conseil municipal, installation : procès-verbal.

    Date

    1811-1953

    Cote

    EDEP065/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
  35. Résultat n°35

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1811-1894

    Cote

    EDEP065/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  36. Résultat n°36
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    6NUM2/065/012 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • 1813 - 1822
    • Naissances, mariages, décès
  37. Résultat n°37

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP065/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  38. Résultat n°38

    Razines - Saint-Branchs

    Cote

    3M38 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Razines - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Enregistrement : extrait du répertoire.

    Date

    1818-1824

    Cote

    EDEP065/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Enregistrement : extrait du répertoire.
  41. Résultat n°41

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP065/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  42. Résultat n°42

    Budgets de la commune.

    Date

    1824-1939

    Cote

    EDEP065/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  43. Résultat n°43

    Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des charges, plan (1825).

    Date

    1825-1893

    Cote

    EDEP065/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des...
  44. Résultat n°44

    Desservant, rémunération : correspondance.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP065/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant, rémunération : correspondance.
  45. Résultat n°45

    Eglise, construction, entretien : devis, mémoires, inventaire (1975), plans (1828, 1855, 1875).

    Date

    1828-1975

    Cote

    EDEP065/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, construction, entretien : devis, mémoires,...
  46. Résultat n°46

    Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

    Date

    1829-1975

    Cote

    EDEP065/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
  47. Résultat n°47

    Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.

    Date

    1829-1899

    Cote

    EDEP065/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien...
  48. Résultat n°48

    Comptes de la commune.

    Date

    1830-1939

    Cote

    EDEP065/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de la commune.
  49. Résultat n°49

    Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.

    Date

    1830-1929

    Cote

    EDEP065/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis...
  50. Résultat n°50

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP065/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  51. Résultat n°51

    Propriétés bâties : liste.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP065/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : liste.
  52. Résultat n°52

    Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP065/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
  53. Résultat n°53

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1838-1853

    Cote

    EDEP065/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  54. Résultat n°54

    Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux de récolement, pétition, correspondance.

    Date

    1838-1902

    Cote

    EDEP065/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux...
  55. Résultat n°55

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1838-1953

    Cote

    EDEP065/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs.
  56. Résultat n°56

    Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

    Date

    1840-1879

    Cote

    EDEP065/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil...
  57. Résultat n°57

    Jury : liste générale.

    Date

    1840-1872

    Cote

    EDEP065/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste générale.
  58. Résultat n°58

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP065/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  59. Résultat n°59

    Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEP065/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière...
  60. Résultat n°60

    Dénombrement de la population : état nominatif.

    Date

    1846-1936

    Cote

    EDEP065/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : état nominatif.
  61. Résultat n°61

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1847-1853

    Cote

    EDEP065/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  62. Résultat n°62

    Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

    Date

    1847-1938

    Cote

    EDEP065/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.
  63. Résultat n°63

    Garde nationale sédentaire, élection des officiers : procès-verbal.

    Date

    1848-1870

    Cote

    EDEP065/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, élection des officiers...
  64. Résultat n°64

    Recensement des classes, tableaux.

    Date

    1848-1929

    Cote

    EDEP065/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes, tableaux.
  65. Résultat n°65

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1853-1890

    Cote

    EDEP065/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  66. Résultat n°66

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP065/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  67. Résultat n°67

    Elections : liste électorale.

    Date

    1853-1933

    Cote

    EDEP065/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections : liste électorale.
  68. Résultat n°68

    Municipales.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEP065/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Municipales.
  69. Résultat n°69

    Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

    Date

    1857-1901

    Cote

    EDEP065/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
  70. Résultat n°70

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  71. Résultat n°71

    Mouvement de la population : tableau.

    Date

    1859-1883

    Cote

    EDEP065/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableau.
  72. Résultat n°72

    Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
  73. Résultat n°73

    Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.
  74. Résultat n°74

    Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.

    Date

    1860-1910

    Cote

    EDEP065/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.
  75. Résultat n°75

    Maison d'école, construction, aménagement : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan.

    Date

    1862-1867

    Cote

    EDEP065/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école, construction, aménagement : cahier...
  76. Résultat n°76

    Législatives.

    Date

    1863-1962

    Cote

    EDEP065/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Législatives.
  77. Résultat n°77

    Mobilier scolaire, recensement : liste.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP065/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier scolaire, recensement : liste.
  78. Résultat n°78

    Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.

    Date

    1864-1876

    Cote

    EDEP065/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.
  79. Résultat n°79

    Conseil d'arrondissement.

    Date

    1864-1939

    Cote

    EDEP065/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil d'arrondissement.
  80. Résultat n°80

    Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.

    Date

    1869-1906

    Cote

    EDEP065/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...