Filtrer les résultats
Multimédias
  • 93
  • 6
Période
  • 4
  • 22
  • 81
  • 37
Nom de l'inventaire
  • 85
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 99
  • 99
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 27
  • 10
  • 9
  • 9
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 17
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 85
  • 3
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

99 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1802-1812

    Cote

    6NUM2/065/011 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • 1802 - 1812
    • Naissances, mariages, décès
  2. Résultat n°2
    Naissances, mariages, décès

    5 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    6NUM2/065/012 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • 1813 - 1822
    • Naissances, mariages, décès
  3. Résultat n°3
    Collection communale. Baptêmes, 1610-1630 ; mariages, 1613-1615 ; sépultures, 1613-1619 (lacunes, relié dans le désordre, voir détail des ff. au début) - Ces actes concernent les ressortissants de la collecte du Sablon, dont la paroisse fut supprimée par ordonnance de l'évêque de Poitiers du 27 mai 1638 pour être partagée entre les paroisses de Richelieu et de Braye-sous-Faye. Le registre a été réuni aux archives de Richelieu en 1662 et les mentions de la paroisse Notre-Dame aposées a posteriori (voir dernier f. du registre)

    2 lots 100 medias

    Collection communale. Baptêmes, 1610-1630 ; mariages, 1613-1615 ; sépultures, 1613-1619 (lacunes, relié dans le désordre, voir détail des ff. au début) - Ces actes concernent les ressortissants de la collecte du Sablon, dont la paroisse fut supprimée par ordonnance de l'évêque de Poitiers du 27 mai 1638 pour être partagée entre les paroisses de Richelieu et de Braye-sous-Faye. Le registre a été réuni aux archives de Richelieu en 1662 et les mentions de la paroisse Notre-Dame aposées a posteriori (voir dernier f. du registre)

    Date

    1610-1630

    Cote

    6NUM7/196/001 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • Saint-Martin
    • Collection communale. Baptêmes, 1610-1630 ; mariages,...
  4. Résultat n°4
    Collection communale. Baptêmes, 1635-22 août 1642 ; abjurations de protestants, avril 1640-août 1642 (relié tête-bêche) ; baptêmes, 24 août 1642-février 1650 ; une abjuration de protestante sur le dernier f. (s.d., tête-bêche) - Les actes de 1635-1637 concernent les ressortissants des paroisses du Sablon et de Braye-sous-Faye (avant 1638 Richelieu se trouvait sur le territoire de ces deux paroisses). Le registre a toujours été conservé dans les archives de Richelieu

    2 lots 228 medias

    Collection communale. Baptêmes, 1635-22 août 1642 ; abjurations de protestants, avril 1640-août 1642 (relié tête-bêche) ; baptêmes, 24 août 1642-février 1650 ; une abjuration de protestante sur le dernier f. (s.d., tête-bêche) - Les actes de 1635-1637 concernent les ressortissants des paroisses du Sablon et de Braye-sous-Faye (avant 1638 Richelieu se trouvait sur le territoire de ces deux paroisses). Le registre a toujours été conservé dans les archives de Richelieu

    Date

    1635-1650

    Cote

    6NUM7/196/002 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • Saint-Martin
    • Collection communale. Baptêmes, 1635-22 août 1642 ;...
  5. Résultat n°5
    Le Sablon. Naissances, mariages, décès, an II-1806 - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Richelieu)

    223 medias

    Le Sablon. Naissances, mariages, décès, an II-1806 - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Richelieu)

    Date

    An 2-1806

    Cote

    6NUM8/065/001 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • Le Sablon. Naissances, mariages, décès, an II-1806...
  6. Résultat n°6
    Le Sablon. Naissances, mariages, décès, 1807-1823 (date de rattachement à la commune de Chaveignes).

    120 medias

    Le Sablon. Naissances, mariages, décès, 1807-1823 (date de rattachement à la commune de Chaveignes).

    Date

    1807-1823

    Cote

    6NUM8/065/003 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaveignes
    • Le Sablon
    • Le Sablon. Naissances, mariages, décès, 1807-1823 (date...
  7. Résultat n°7

    Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

    Cote

    1M171 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Communes du Sablon (2e origine), Saché (1ère origine), Saint-Benoît (2e origine), Saint-Epain (1ère et 2e origines), Saint-Louand (1ère origine), Sainte-Maure (2e origine), Saint-Mexme les Champs (1ère et 2e origines), Savigny (1ère et 2e origines), Sazilly (1ère origine).

    Date

    1809-1810

    Cote

    1Q624 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Chinon :
    • Communes du Sablon (2e origine), Saché (1ère origine),...
  9. Résultat n°9

    Nouâtre à Villaines.

    Cote

    1Q66 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • Nouâtre à Villaines.
  10. Résultat n°10

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    2V12 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Circonscription de germinal an X
    • Elaboration de la nouvelle circonscription, pétitions...
    • Arrondissement de Chinon
  11. Résultat n°11

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Razines - Saint-Branchs

    Cote

    3M38 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Razines - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1217 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
  15. Résultat n°15

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  16. Résultat n°16

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1811-1894

    Cote

    EDEP065/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  17. Résultat n°17

    Réglementation : arrêtés du maire.

    Date

    an IX-1817

    Cote

    EDEP065/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réglementation : arrêtés du maire.
  18. Résultat n°18

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1788-1792

    Cote

    EDEP065/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  19. Résultat n°19

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1792-1796

    Cote

    EDEP065/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  20. Résultat n°20

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1800-1837

    Cote

    EDEP065/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  21. Résultat n°21

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1838-1853

    Cote

    EDEP065/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  22. Résultat n°22

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1853-1890

    Cote

    EDEP065/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  23. Résultat n°23

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1738

    Cote

    EDEP065/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1796-1802

    Cote

    EDEP065/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  25. Résultat n°25

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP065/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  26. Résultat n°26

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP065/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  27. Résultat n°27

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP065/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  28. Résultat n°28

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP065/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  29. Résultat n°29

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP065/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  30. Résultat n°30

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP065/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  31. Résultat n°31

    Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.

    Date

    1811-1880

    Cote

    EDEP065/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.
  32. Résultat n°32

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  33. Résultat n°33

    Tables décennales.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1623-1691

    Cote

    EDEP065/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  35. Résultat n°35

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1692-1716

    Cote

    EDEP065/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  36. Résultat n°36

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1717-1746

    Cote

    EDEP065/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  37. Résultat n°37

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1747-1772

    Cote

    EDEP065/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  38. Résultat n°38

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP065/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  39. Résultat n°39

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1796

    Cote

    EDEP065/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  40. Résultat n°40

    Mouvement de la population : tableau.

    Date

    1859-1883

    Cote

    EDEP065/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableau.
  41. Résultat n°41

    Dénombrement de la population : état nominatif.

    Date

    1846-1936

    Cote

    EDEP065/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : état nominatif.
  42. Résultat n°42

    Statistique agricole : questionnaire.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP065/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole : questionnaire.
  43. Résultat n°43

    Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
  44. Résultat n°44

    Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

    Date

    1807-1832

    Cote

    EDEP065/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance...
  45. Résultat n°45

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEP065/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  46. Résultat n°46

    Propriétés bâties : liste.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP065/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : liste.
  47. Résultat n°47

    Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP065/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
  48. Résultat n°48

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  49. Résultat n°49

    Etat des sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des sections.
  50. Résultat n°50

    Enregistrement : extrait du répertoire.

    Date

    1818-1824

    Cote

    EDEP065/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Enregistrement : extrait du répertoire.
  51. Résultat n°51

    Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEP065/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière...
  52. Résultat n°52

    Taxe des prestations : rôles.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP065/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations : rôles.
  53. Résultat n°53

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEP065/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  54. Résultat n°54

    Recensement communal : tableau.

    Date

    1870-1971

    Cote

    EDEP065/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement communal : tableau.
  55. Résultat n°55

    Dommages causés par les manoeuvres : correspondance.

    Date

    1897-1898

    Cote

    EDEP065/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dommages causés par les manoeuvres : correspondance.
  56. Résultat n°56

    Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

    Date

    1840-1879

    Cote

    EDEP065/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil...
  57. Résultat n°57

    Garde nationale sédentaire, élection des officiers : procès-verbal.

    Date

    1848-1870

    Cote

    EDEP065/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, élection des officiers...
  58. Résultat n°58

    Recensement des classes, tableaux.

    Date

    1848-1929

    Cote

    EDEP065/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes, tableaux.
  59. Résultat n°59

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres.

    Date

    1874-1937

    Cote

    EDEP065/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  60. Résultat n°60

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.

    Date

    1877-1921

    Cote

    EDEP065/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  61. Résultat n°61

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  62. Résultat n°62

    Jury : liste générale.

    Date

    1840-1872

    Cote

    EDEP065/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste générale.
  63. Résultat n°63

    Vaccine : liste nominative des personnes vaccinées.

    Date

    1907-1912

    Cote

    EDEP065/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccine : liste nominative des personnes vaccinées.
  64. Résultat n°64

    Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

    Date

    1895-1984

    Cote

    EDEP065/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
  65. Résultat n°65

    Elections : liste électorale.

    Date

    1853-1933

    Cote

    EDEP065/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections : liste électorale.
  66. Résultat n°66

    Conseil municipal, installation : procès-verbal.

    Date

    1811-1953

    Cote

    EDEP065/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
  67. Résultat n°67

    Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP065/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
  68. Résultat n°68

    Référendum.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP065/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Référendum.
  69. Résultat n°69

    Elections générales.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP065/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections générales.
  70. Résultat n°70

    Législatives.

    Date

    1863-1962

    Cote

    EDEP065/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Législatives.
  71. Résultat n°71

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP065/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Sénatoriales.
  72. Résultat n°72

    Conseil d'arrondissement.

    Date

    1864-1939

    Cote

    EDEP065/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil d'arrondissement.
  73. Résultat n°73

    Conseil général.

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP065/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Conseil général.
  74. Résultat n°74

    Municipales.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEP065/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Municipales.
  75. Résultat n°75

    Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste des électeurs; Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1872-1963

    Cote

    EDEP065/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste...
  76. Résultat n°76

    Budgets de la commune.

    Date

    1824-1939

    Cote

    EDEP065/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  77. Résultat n°77

    Comptes de la commune.

    Date

    1830-1939

    Cote

    EDEP065/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de la commune.
  78. Résultat n°78

    Budget : état des recettes et des dépenses.

    Date

    1807-1824

    Cote

    EDEP065/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget : état des recettes et des dépenses.
  79. Résultat n°79

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1838-1953

    Cote

    EDEP065/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs.
  80. Résultat n°80

    Comptes de gestion.

    Date

    1887-1913

    Cote

    EDEP065/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.