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360 résultats

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Résultat n°1

Le Liège.

Date

1985-1995

Cote

2840W97 (Cote)

Résultat n°2

Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1979), La Guerche (1933-1981), Le Liège (1937-1986).

Date

1933-1986

Cote

2840W15 (Cote)

Résultat n°3

Le Liège: sections A-C, ZA-ZI, A-C avec remembrement.

Date

1937-1979

Cote

2839W35 (Cote)

Résultat n°4

Le Liège

Date

1974-1979

Cote

2838W72 (Cote)

Résultat n°5

Le Liège à Louans

Date

1939-1944

Cote

2827W7 (Cote)

Résultat n°6

Le Liège, extension du remembrement de Céré-la-Ronde : état de sections après remembrement et deux autres états non datés.

Date

1980

Cote

2824W6 (Cote)

Résultat n°7

Année 2001 : permis de construire n° 1-2, n° 3 (OPAC, construction de 3 logements locatifs, site de la Pièce de l'Echallier III), n° 4. Année 2002 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 2. Année 2005 : permis de construire n° 1.

Date

2001-2005

Cote

2665W42 (Cote)

Résultat n°8

Année 1996 : permis de construire n° 1-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1-4. Année 1999 : permis de construire n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 1-3.

Date

1996-2000

Cote

2665W41 (Cote)

Résultat n°9

Ingrandes-de-Touraine, Joué-lès-Tours, Langeais, Larçay, Lémeré, Le Liège, Lignières-de-Touraine, Ligré, Ligueil, Limeray, Loches

Date

1980-2010

Cote

2659W9 (Cote)

Résultat n°10

Année 2007 : permis de construire n° 1-4. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

Date

2007-2008

Cote

2636W74 (Cote)

Résultat n°11

Année 2006 : permis de construire n° 0371270690002 - OPAC 37, construction de 4 logements locatifs situés dans le lotissement « La Couture » ; 3-11.

Date

2006

Cote

2636W73 (Cote)

Résultat n°12

Année 1993 : permis de construire n° 1, 4, 8, 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-2. Année 1995 : permis de construire n° 1-4.

Date

1993-1995

Cote

2636W72 (Cote)

Résultat n°13

Année 1983 : permis de construire n° 193. Année 1987 : permis de construire n° 1-2. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1990 : permis de construire n° 1-4. Année 1991 : permis de construire n° 1-3. Année 1992 : permis de construire n° 4-5.

Date

1983-1992

Cote

2636W71 (Cote)

Résultat n°14

Matières enseignées : programme.

Date

1945

Cote

2522W6 (Cote)

Résultat n°15

Registres des notes données aux élèves.

Date

1937-1949

Cote

2522W5 (Cote)

Résultat n°16

Listes annuelles d'inscription des élèves

Date

1944-1974

Cote

2522W3 (Cote)

Résultat n°17

Registres d'appel journalier

Date

1939-1983

Cote

2522W3 (Cote)

Résultat n°18

Déclaration verbale des enfants instruits en famille : registre.

Date

1882-1883

Cote

2522W1 (Cote)

Résultat n°19

Afma Robots, Saint-Avertin ; établissement de santé de l'Anas, Le Liège ; Arlitec, Nouans-les-Fontaines ; ATPC, Saint-Avertin ; Avon Polymères, Beaulieu-lès-Loches.

Date

1983-1998

Cote

1910W7 (Cote)

Résultat n°20

Comptes supprimés.

Date

1937-1974

Cote

1344W118 (Cote)

Résultat n°21

Comptes actifs M-Z.

Date

1937-1974

Cote

1344W117 (Cote)

Résultat n°22

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1937-1974

Cote

1344W116 (Cote)

Résultat n°23

Larçay à Lussault-sur-Loire.

Date

1944-1974

Cote

1020W209 (Cote)

Résultat n°24

Léméré à Limeray.

Date

1940-1980

Cote

1020W100 (Cote)

Résultat n°25
Genillé, Le Liège

1 media

Genillé, Le Liège

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°26

Le Liège, Ligueil.

Date

1941-1967

Cote

251W31 (Cote)

Résultat n°27

Le Liège à Marcé-sur-Esves

Date

-

Cote

4T75 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

82 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1936

Cote

3P3/1322 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 536.

45 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 536.

Date

1913-1936

Cote

3P3/1321 (Cote)

Résultat n°30
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

496 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1936

Cote

3P3/1320 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

99 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1319 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

620 medias

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1833-1914

Cote

3P3/1318 (Cote)

Résultat n°33
Relevé des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

82 medias

Relevé des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1317 (Cote)

Résultat n°34
Etats de sections.

137 medias

Etats de sections.

Date

1832-1833

Cote

3P3/1316 (Cote)

Résultat n°35

Le Liège

Date

1831

Cote

3P1/148 (Cote)

Résultat n°36
Le Liège (1828, 1936-1951)

17 medias

Le Liège (1828, 1936-1951)

Date

1828-1951

Cote

3P1/59 (Cote)

Résultat n°37

Larçay (1870-1882). Lémeré (1863). Lerné (1859-1892). Le Liège (1863-1879). Lignières-de-Touraine (1863-1870). Ligré (1863-1870). Ligueil (1836-1939). Limeray (1839).

Date

1836-1939

Cote

4O/36 (Cote)

Résultat n°38

Indemnités du personnel.

Date

1882-1936

Cote

2O/127/42 (Cote)

Résultat n°39

Bibliothèque.

Date

1884-1919

Cote

2O/127/41 (Cote)

Résultat n°40

Associations.

Date

1908-1926

Cote

2O/127/40 (Cote)

Résultat n°41

Concessions.

Date

1860-1938

Cote

2O/127/39 (Cote)

Résultat n°42

Plans.

Date

1892-1896

Cote

2O/127/38PL (Cote)

Résultat n°43

Plans.

Date

1875-1887

Cote

2O/127/37PL (Cote)

Résultat n°44

Vente d'arbres.

Date

1921-1930

Cote

2O/127/36 (Cote)

Résultat n°45

Echange de terrains par la commune.

Date

1886-1891

Cote

2O/127/35 (Cote)

Résultat n°46

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1868-1884

Cote

2O/127/34 (Cote)

Résultat n°47

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments.

Date

1856-1902

Cote

2O/127/33 (Cote)

Résultat n°48

Refuge pour les indigents.

Date

1897

Cote

2O/127/32 (Cote)

Résultat n°49

Plans.

Date

1862-1866

Cote

2O/127/31PL (Cote)

Résultat n°50

Monument aux morts.

Date

1921-1922

Cote

2O/127/30 (Cote)

Résultat n°51

Mairie.

Date

1841-1889

Cote

2O/127/29 (Cote)

Résultat n°52

Deux plans (1878), plan de la façade (1882).

Date

1878-1882

Cote

2O/127/28PL (Cote)

Résultat n°53

Plans.

Date

-

Cote

2O/127/27PL (Cote)

Résultat n°54

Bureau de poste.

Date

1922-1932

Cote

2O/127/26 (Cote)

Résultat n°55

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1899

Cote

2O/127/25 (Cote)

Résultat n°56

Electrification, distribution d'énergie électrique.

Date

1929-1939

Cote

2O/127/24 (Cote)

Résultat n°57

Eclairage public.

Date

1909-1939

Cote

2O/127/23 (Cote)

Résultat n°58

Plans.

Date

-

Cote

2O/127/22PL (Cote)

Résultat n°59

1836.

Date

1836

Cote

2O/127/21 (Cote)

Résultat n°60

1831-1939.

Date

1831-1939

Cote

2O/127/20 (Cote)

Résultat n°61

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1824-1938

Cote

2O/127/19 (Cote)

Résultat n°62

Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1905-1925

Cote

2O/127/18 (Cote)

Résultat n°63

Hygiène.

Date

1877-1913

Cote

2O/127/17 (Cote)

Résultat n°64

Arrêtés du maire.

Date

1855-1925

Cote

2O/127/16 (Cote)

Résultat n°65

Emprunts, impositions.

Date

1842-1929

Cote

2O/127/15 (Cote)

Résultat n°66

Dépenses, gestion comptable.

Date

1823-1939

Cote

2O/127/14 (Cote)

Résultat n°67

Paiement du personnel.

Date

1806-1937

Cote

2O/127/13 (Cote)

Résultat n°68

Recettes, gestion comptable.

Date

1823-1939

Cote

2O/127/12 (Cote)

Résultat n°69

1911-1940.

Date

1911-1940

Cote

2O/127/11 (Cote)

Résultat n°70

1861-1910.

Date

1861-1910

Cote

2O/127/10 (Cote)

Résultat n°71

An IX-1860.

Date

An 9-1860

Cote

2O/127/9 (Cote)

Résultat n°72

1870-1936.

Date

1870-1936

Cote

2O/127/8 (Cote)

Résultat n°73

Affaires diverses.

Date

1860-1926

Cote

2O/127/7 (Cote)

Résultat n°74

Sinistres.

Date

1895-1920

Cote

2O/127/6 (Cote)

Résultat n°75

Contentieux.

Date

1842-1910

Cote

2O/127/5 (Cote)

Résultat n°76

Plaintes.

Date

1869-1891

Cote

2O/127/4 (Cote)

Résultat n°77

Fêtes.

Date

1832-1923

Cote

2O/127/3 (Cote)

Résultat n°78

Assurances.

Date

1866-1938

Cote

2O/127/2 (Cote)

Résultat n°79

Elus.

Date

1859-1880

Cote

2O/127/1 (Cote)

Résultat n°80
Section C2 des Buchers

1 media

Section C2 des Buchers

Date

1831

Cote

6NUM10/127/009 (Cote)