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449 résultats

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Résultat n°1

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°2

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

Résultat n°3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°4

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°5

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°6

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°7

Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

Date

1980-2000

Cote

1814W7 (Cote)

Résultat n°8

Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

Date

1997-1998

Cote

2672W6 (Cote)

Résultat n°9

Colas, travaux publics, Tours (1997) ; Comité aux personnes âgées, Chinon (1990) ; Concession Touraine Tupperware, Tours (1992) ; Cora, La Roche-Clermault (1998).

Date

1990-1998

Cote

1663W290 (Cote)

Résultat n°10

La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

Date

1989-1997

Cote

1906W17 (Cote)

Résultat n°11

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

Date

1996

Cote

1582W1-4 (Cote)

Résultat n°13

La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

Date

1986-1991

Cote

1586W10 (Cote)

Résultat n°14

Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

Date

1982-1990

Cote

1431W108 (Cote)

Résultat n°15

Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

Date

1968-1990

Cote

2428W14 (Cote)

Résultat n°16

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W84 (Cote)

Résultat n°17

La Roche-Clermault (20 plans)

Date

1983-1986

Cote

2692W66 (Cote)

Résultat n°18
Section ZS

1 media

Section ZS

Date

1985

Cote

-

Résultat n°19

La Roche-Clermault (24 plans)

Date

1957-1985

Cote

2722W66 (Cote)

Résultat n°20

1985 (avec extension sur Chinon)

Date

1985

Cote

2694W33 (Cote)

Résultat n°21

1985

Date

1985

Cote

2695W42 (Cote)

Résultat n°22
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

1985

Cote

-

Résultat n°23

La Roche-Clermault. LT3720284F0014 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1984).

Date

1984

Cote

2549W142 (Cote)

Résultat n°24

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°25

La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

Date

1954-1983

Cote

2736W4 (Cote)

Résultat n°26

La Roche-Clermault. 83ES21 ET 80ES34 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1980-1983).

Date

1980-1983

Cote

2549W141 (Cote)

Résultat n°27

1983

Date

1983

Cote

2694W32 (Cote)

Résultat n°28

1983

Date

1983

Cote

2695W41 (Cote)

Résultat n°29
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1982

Cote

-

Résultat n°30
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1982

Cote

-

Résultat n°31
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1982

Cote

-

Résultat n°32
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1982

Cote

-

Résultat n°33
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1982

Cote

-

Résultat n°34
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1982

Cote

-

Résultat n°35
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1982

Cote

-

Résultat n°36
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1982

Cote

-

Résultat n°37
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1982

Cote

-

Résultat n°38
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1982

Cote

-

Résultat n°39
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

1982

Cote

-

Résultat n°40

La Roche-Clermault. - Court de tennis, terrain de sports.

Date

1971-1981

Cote

1039W54 (Cote)