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449 résultats

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  1. Résultat n°1

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

    Date

    2011

    Cote

    2867W49 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1969-2004

    Cote

    2428W20 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...
  6. Résultat n°6

    Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1969-2004

    Cote

    2428W20 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1814W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's...
  8. Résultat n°8

    Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2672W6 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rivarennes. - Application anticipée d'une révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  9. Résultat n°9

    Colas, travaux publics, Tours (1997) ; Comité aux personnes âgées, Chinon (1990) ; Concession Touraine Tupperware, Tours (1992) ; Cora, La Roche-Clermault (1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1663W290 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Colas, travaux publics, Tours (1997) ; Comité aux personnes...
  10. Résultat n°10

    La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1906W17 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  11. Résultat n°11

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

    Date

    1996

    Cote

    2867W48 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  12. Résultat n°12

    DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

    Date

    1996

    Cote

    1582W1-4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W10 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

    Date

    1982-1990

    Cote

    1431W108 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

    Date

    1968-1990

    Cote

    2428W14 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W84 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • La Roche-Clermault
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    La Roche-Clermault (20 plans)

    Date

    1983-1986

    Cote

    2692W66 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • La Roche-Clermault (20 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1985

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • La Roche-Clermault
    • Remembrement
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    La Roche-Clermault (24 plans)

    Date

    1957-1985

    Cote

    2722W66 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • La Roche-Clermault (24 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    1985 (avec extension sur Chinon)

    Date

    1985

    Cote

    2694W33 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • La Roche-Clermault
    • 1985 (avec extension sur Chinon)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques