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Résultats de la recherche

  • 1

    Comptes supprimés 151 à la fin.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W97 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Draché
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 151 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1 à 150.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W96 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Draché
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1 à 150.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Comptes actifs D-M.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W95 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Draché
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs D-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

    Date

    1941-1974

    Cote

    1344W94 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Draché
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5
    Draché

    1 media

    Draché

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Draché

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 6

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1942-1964

    Cote

    77W671 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Draché
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 7

    Assurances : polices.

    Date

    1962-1963

    Cote

    77W670 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Draché
    • Assurances : polices.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 8

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1960-1964

    Cote

    77W669 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Draché
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 9

    Voirie. - Entretien : procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1958-1963

    Cote

    77W668 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Draché
    • Voirie. - Entretien : procès-verbaux de réception des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 10

    Terrain de sports. - Expropriation, enquête publique, litiges : dossier technique, jugements administratifs, plans.

    Date

    1946-1951

    Cote

    77W667 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Draché
    • Terrain de sports. - Expropriation, enquête publique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture