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  1. Résultat n°1

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cinq-Mars-la-Pile (fin), Civray-de-Touraine, Continvoir, Couziers, La Croix-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Dierre (début).

    Date

    1946-1993

    Cote

    2867W24 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

    Date

    1958-2008

    Cote

    2428W15 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

    Date

    1958-2008

    Cote

    2428W15 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine,...
  4. Résultat n°4

    Association garderie périscolaire de Dame-Marie-les-bois, Morand et Saint-Nicolas : statuts, affiches, dépliants, compte rendu d'assemblée générale.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2227W15 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Association garderie périscolaire de Dame-Marie-les-bois,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Association des parents d'élèves indépendants : « Billes de clown », dépliant, compte rendu de réunion.

    Date

    2005

    Cote

    2227W14 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Association des parents d'élèves indépendants : « Billes...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Association « Les p'tits coquins » : compte rendu de réunion, bilan financier.

    Date

    1999

    Cote

    2227W13 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Association « Les p'tits coquins » : compte rendu de...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Association des parents d'élèves indépendants : comptes rendus de réunion, bilans financiers.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2227W12 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Association des parents d'élèves indépendants : comptes...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Association de la cantine scolaire de Dame-Marie-les-Bois : comptes rendus de réunions, règlement intérieur, bilans financiers, lettres d'information.

    Date

    1997-2009

    Cote

    2227W11 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Association de la cantine scolaire de Dame-Marie-les-Bois :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Collectif pour la sauvegarde du regroupement pédagogique : questionnaire, compte rendu de réunion.

    Date

    1996

    Cote

    2227W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Collectif pour la sauvegarde du regroupement pédagogique :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Office central de la coopérative à l'école (OCCE). - Comptabilité : cahiers de comptes.

    Date

    1995-2003

    Cote

    2227W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Structures associées
    • Office central de la coopérative à l'école (OCCE)....

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Fête des écoles. - Organisation : bilans financiers, notes préparatoires, dépliants, correspondance.

    Date

    1985-2011

    Cote

    2227W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Activités périscolaires
    • Fête des écoles. - Organisation : bilans financiers,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Rythme scolaire « report du samedi matin travaillé au mercredi matin ». - Organisation : rapport.

    Date

    2005

    Cote

    2227W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Rythme scolaire « report du samedi matin travaillé...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Délégué départemental de l'Éducation nationale : rapports de visite.

    Date

    1998

    Cote

    2227W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Délégué départemental de l'Éducation nationale : rapports...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Elections des représentants des parents d'élèves : listes des candidats, liste d'émargement, bulletins, procès-verbaux des scrutins.

    Date

    1989-2009

    Cote

    2227W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Elections des représentants des parents d'élèves :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Conseil des maîtres et concertation : procès-verbaux des séances.

    Date

    1997-2008

    Cote

    2227W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres et concertation : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Date

    1992-2011

    Cote

    2227W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance (un cahier).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2227W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Projets d'école : fiches-action, évaluations, acquisitions de matériels, notes de service.

    Date

    1990-2007

    Cote

    2227W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : fiches-action, évaluations, acquisitions...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Dame-Marie-les-Bois, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes d'Auzouer-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Morand et Saint-Nicolas-des-Motets (copies).

    Date

    1984

    Cote

    2086W12 (Cote)

    • Contexte : 2086W - DDE - Subdivision territoriale de Château-Renault...

    • Voirie communale
    • Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes...

    Producteur :

    Subdivision territoriale (Château-Renault)

  20. Résultat n°20

    CD274. - Réparation du pont sur le Cheramant à Dame-Marie-les-Bois : documents de travail, rapport du subdivisionnaire, plans, correspondance.

    Date

    1984

    Cote

    2086W11 (Cote)

    • Contexte : 2086W - DDE - Subdivision territoriale de Château-Renault...

    • Chemins départementaux et routes départementales
    • CD274. - Réparation du pont sur le Cheramant à Dame-Marie-les-Bois...

    Producteur :

    Subdivision territoriale (Château-Renault)

  21. Résultat n°21

    CD55. - Remise en état de trois ouvrages d'art à Dame-Marie-les-Bois : notes, documents de travail, procès-verbaux de visites (avec photographies), plans, arrêté.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2086W8 (Cote)

    • Contexte : 2086W - DDE - Subdivision territoriale de Château-Renault...

    • Chemins départementaux et routes départementales
    • CD55. - Remise en état de trois ouvrages d'art à Dame-Marie-les-Bois...

    Producteur :

    Subdivision territoriale (Château-Renault)

  22. Résultat n°22

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1977 (1 f.).

    Date

    1977

    Cote

    2032W20 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Dame-Marie-les-Bois
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    États de sections sur fiches : sections A, B et ZA à ZH.

    Date

    1932-1979

    Cote

    1988W95 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Dame-Marie-les-Bois
    • États de sections sur fiches : sections A, B et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A, B et ZA à ZH (12 f.).

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W36 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Dame-Marie-les-Bois
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1932 avec mises à jour jusqu'en 1974 ou 1977 (6 f.). T.A., section A, feuille B1 et sections ZB à ZH : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1983 (9 f.). Section ZA et feuille B3 : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (2 f.). Feuille A1 : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.).

    Date

    1932-1983

    Cote

    1984W56 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Dame-Marie-les-Bois
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W957 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Dame-Marie-les-Bois
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1265W191 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Dame-Marie-les-Bois
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1265W190 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Dame-Marie-les-Bois
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Crotelles (1965-1973), Crouzilles (1970-1973), Cussay (1971-1973), Dame-Marie-les-Bois (1966-1974).

    Date

    1966-1974

    Cote

    1102W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Crotelles (1965-1973), Crouzilles (1970-1973), Cussay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  30. Résultat n°30

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  31. Résultat n°31

    Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32
    Crotelles, Dame-Marie-les-Bois

    1 media

    Crotelles, Dame-Marie-les-Bois

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Château-Renault
    • Crotelles, Dame-Marie-les-Bois

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  33. Résultat n°33

    Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

    Date

    an X - 1905

    Cote

    2V70 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires...
  34. Résultat n°34
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    89 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P3/979 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Dame-Marie-les-Bois 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  35. Résultat n°35
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    300 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1931

    Cote

    3P3/978 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Dame-Marie-les-Bois 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  36. Résultat n°36
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    96 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/977 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Dame-Marie-les-Bois 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  37. Résultat n°37
    Augmentations et diminutions, 1903-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 281 à 377.

    99 medias

    Augmentations et diminutions, 1903-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 281 à 377.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/976 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Dame-Marie-les-Bois 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Augmentations et diminutions, 1903-1914 ; matrice des...
  38. Résultat n°38
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1902; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 280 ; table alphabétique des propriétaires.

    331 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1902; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 280 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/975 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Dame-Marie-les-Bois 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  39. Résultat n°39
    Relevé des numéros de non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    44 medias

    Relevé des numéros de non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/974 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Dame-Marie-les-Bois 
    • Relevé des numéros de non bâties de même nature ; relevé...
  40. Résultat n°40
    Etats de sections.

    76 medias

    Etats de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P3/973 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Dame-Marie-les-Bois 
    • Etats de sections.