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333 résultats

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Résultat n°1

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cinq-Mars-la-Pile (fin), Civray-de-Touraine, Continvoir, Couziers, La Croix-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Dierre (début).

Date

1946-1993

Cote

2867W24 (Cote)

Résultat n°2

Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

Date

1958-2008

Cote

2428W15 (Cote)

Résultat n°3

Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Saunay, Autrèche, Dame-Marie-les-Bois).

Date

1958-2008

Cote

2428W15 (Cote)

Résultat n°4

Association garderie périscolaire de Dame-Marie-les-bois, Morand et Saint-Nicolas : statuts, affiches, dépliants, compte rendu d'assemblée générale.

Date

2004-2005

Cote

2227W15 (Cote)

Résultat n°5

Association des parents d'élèves indépendants : « Billes de clown », dépliant, compte rendu de réunion.

Date

2005

Cote

2227W14 (Cote)

Résultat n°6

Association « Les p'tits coquins » : compte rendu de réunion, bilan financier.

Date

1999

Cote

2227W13 (Cote)

Résultat n°7

Association des parents d'élèves indépendants : comptes rendus de réunion, bilans financiers.

Date

1998-2005

Cote

2227W12 (Cote)

Résultat n°8

Association de la cantine scolaire de Dame-Marie-les-Bois : comptes rendus de réunions, règlement intérieur, bilans financiers, lettres d'information.

Date

1997-2009

Cote

2227W11 (Cote)

Résultat n°9

Collectif pour la sauvegarde du regroupement pédagogique : questionnaire, compte rendu de réunion.

Date

1996

Cote

2227W10 (Cote)

Résultat n°10

Office central de la coopérative à l'école (OCCE). - Comptabilité : cahiers de comptes.

Date

1995-2003

Cote

2227W9 (Cote)

Résultat n°11

Fête des écoles. - Organisation : bilans financiers, notes préparatoires, dépliants, correspondance.

Date

1985-2011

Cote

2227W8 (Cote)

Résultat n°12

Rythme scolaire « report du samedi matin travaillé au mercredi matin ». - Organisation : rapport.

Date

2005

Cote

2227W7 (Cote)

Résultat n°13

Délégué départemental de l'Éducation nationale : rapports de visite.

Date

1998

Cote

2227W6 (Cote)

Résultat n°14

Elections des représentants des parents d'élèves : listes des candidats, liste d'émargement, bulletins, procès-verbaux des scrutins.

Date

1989-2009

Cote

2227W5 (Cote)

Résultat n°15

Conseil des maîtres et concertation : procès-verbaux des séances.

Date

1997-2008

Cote

2227W4 (Cote)

Résultat n°16

Conseil d'école : procès-verbaux des séances, correspondance.

Date

1992-2011

Cote

2227W3 (Cote)

Résultat n°17

Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance (un cahier).

Date

1991-1996

Cote

2227W2 (Cote)

Résultat n°18

Projets d'école : fiches-action, évaluations, acquisitions de matériels, notes de service.

Date

1990-2007

Cote

2227W1 (Cote)

Résultat n°19

Tableaux récapitulatifs des chemins ruraux, communes d'Auzouer-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Morand et Saint-Nicolas-des-Motets (copies).

Date

1984

Cote

2086W12 (Cote)

Résultat n°20

CD274. - Réparation du pont sur le Cheramant à Dame-Marie-les-Bois : documents de travail, rapport du subdivisionnaire, plans, correspondance.

Date

1984

Cote

2086W11 (Cote)

Résultat n°21

CD55. - Remise en état de trois ouvrages d'art à Dame-Marie-les-Bois : notes, documents de travail, procès-verbaux de visites (avec photographies), plans, arrêté.

Date

1981-1983

Cote

2086W8 (Cote)

Résultat n°22

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1977 (1 f.).

Date

1977

Cote

2032W20 (Cote)

Résultat n°23

États de sections sur fiches : sections A, B et ZA à ZH.

Date

1932-1979

Cote

1988W95 (Cote)

Résultat n°24

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A, B et ZA à ZH (12 f.).

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W36 (Cote)

Résultat n°25

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1932 avec mises à jour jusqu'en 1974 ou 1977 (6 f.). T.A., section A, feuille B1 et sections ZB à ZH : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1983 (9 f.). Section ZA et feuille B3 : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (2 f.). Feuille A1 : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.).

Date

1932-1983

Cote

1984W56 (Cote)

Résultat n°26

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W957 (Cote)

Résultat n°27

Comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1265W191 (Cote)

Résultat n°28

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

Date

1932-1974

Cote

1265W190 (Cote)

Résultat n°29

Crotelles (1965-1973), Crouzilles (1970-1973), Cussay (1971-1973), Dame-Marie-les-Bois (1966-1974).

Date

1966-1974

Cote

1102W63 (Cote)

Résultat n°30

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°31

Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.

Date

1940-1980

Cote

1020W87 (Cote)

Résultat n°32
Crotelles, Dame-Marie-les-Bois

1 media

Crotelles, Dame-Marie-les-Bois

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°33

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

Résultat n°34
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

89 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1931

Cote

3P3/979 (Cote)

Résultat n°35
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

300 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1931

Cote

3P3/978 (Cote)

Résultat n°36
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

96 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/977 (Cote)

Résultat n°37
Augmentations et diminutions, 1903-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 281 à 377.

99 medias

Augmentations et diminutions, 1903-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 281 à 377.

Date

1836-1914

Cote

3P3/976 (Cote)

Résultat n°38
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1902; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 280 ; table alphabétique des propriétaires.

331 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1902; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 280 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1836-1914

Cote

3P3/975 (Cote)

Résultat n°39
Relevé des numéros de non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

44 medias

Relevé des numéros de non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/974 (Cote)

Résultat n°40
Etats de sections.

76 medias

Etats de sections.

Date

1836

Cote

3P3/973 (Cote)